La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné, sur l'avenir des concessions d'autoroutes, M. Philippe Nourry, président du groupe APRR-AREA, M. Pierre Coppey, président de Vinci Autoroutes, et M. Arnaud Quémard, directeur général du groupe Sanef.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/zGg2XZ

Nomination d'un rapporteur

Audition, sur l’avenir des concessions d’autoroutes, de M. Philippe Nourry, président du groupe APRR-AREA, M. Pierre Coppey, président de Vinci Autoroutes, et M. Arnaud Quémard, directeur général du groupe Sanef

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Réponses des auditionnés

Questions des députés

Réponses des auditionnés

Informations relatives à la Commission

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a nommé M. Dominique Potier, rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire (n° 1310).

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 7 juin 2023 à 9 h 40

Présents. - M. Damien Adam, M. Xavier Albertini, M. Gabriel Amard, Mme Nathalie Bassire, Mme Delphine Batho, M. José Beaurain, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Aymeric Caron, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Laure Miller, M. Bruno Millienne, M. Jimmy Pahun, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, M. Dominique Potier, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - M. Christophe Barthès, M. Jean-Victor Castor, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Jean-Luc Fugit, M. Hubert Ott, Mme Claire Pitollat, M. Olivier Serva, M. David Taupiac

Assistaient également à la réunion. - Mme Christine Arrighi, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Dino Cinieri, Mme Virginie Duby-Muller, M. Laurent Panifous, M. Éric Pauget, M. François Ruffin, M. Benjamin Saint-Huile, M. Jean-Pierre Vigier