Jean-Bernard Sempastous

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Professeur du secondaire et technique
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @Sempastoushp
  • Site web : http://www.jeanbernardsempastous.fr

Contact

• Par e-mail :
  • jean-bernard.sempastous@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Permanence parlementaire 10 Rue Saint-Blaise 65200 Bagnères-de-Bigorre 05 62 42 86 45
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. François Roux
  • M. Damien Gardey
  • Mme Fantine Garnier-Collot
  • Mme Jacinthe Dhelft

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information commune relative aux chambres d'agriculture et à leur financement (membre)
  • Mission d'information sur le tourisme : promouvoir la destination france (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Groupe français de l'union interparlementaire u.i.p (membre)
  • Conseil national de la montagne (membre titulaire)
  • Comité de massif des pyrénées (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-pakistan (président)
  • Groupe d'amitié france-espagne (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-québec (vice-président)
  • Groupe d'études thermalisme (président)
  • Groupe d'études conditions d'accueil des migrants (membre)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études attractivité de la france – export – investissement – compétitivité (membre)
  • Groupe d'études sport (secrétaire)
  • Groupe d'études enjeux économiques de la filière industrielle énergétique (membre)
  • Groupe d'études montagne (vice-président)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (membre)
  • Groupe d'études hydrogène (secrétaire)
  • Groupe d'études Élevage pastoral (vice-président)
  • Groupe d'études gastronomie (membre)
  • Groupe d'études parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées (secrétaire)
  • Groupe d'études chasse, pêche et territoires (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi de finances pour 2021, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (2 interventions)
• Débat sur le thème : le déconfinement quelle mise en oeuvre après une semaine (1 intervention)
• Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (1 intervention)
• Projet de loi de finances pour 2020, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (6 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
95	Total	1692
15	adoptés	735
19	rejetés	175
5	tombés	74
24	retirés	392
22	non soutenus	75
10	irrecevables	162
0	en attente	79

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 26/10/20 : Avis (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
• 11/03/20 : Rapport d'information sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, pa...
• 10/10/19 : Avis (Tome II) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).
• 28/06/18 : Rapport de la Commission des affaires économiques sur la proposition de résolution européenne de MM. Alexandre Fres...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 20/01/21 : pour l'ensemble du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de la caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire (première lecture).
• 15/12/20 : pour l'amendement n° 726 de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire à l'article 22 bis B du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture).
• 15/12/20 : pour l'amendement n° 706 de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire à l'article 15 bis B du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture).
• 10/12/20 : contre la motion de rejet préalable, déposée par M. André Chassaigne, du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 29/01/19 : Service national universel
• 11/12/18 : Prise en charge des patients détenus
• 17/10/18 : Politique en faveur de la montagne
• 04/04/18 : Questions sur la politique et l'emploi industriels

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 12/01/21 : Ministère de l’agriculture (Mutualité sociale agricole)
• 15/12/20 : Ministère de l’économie (moyens de paiement)
• 17/11/20 : Ministère auprès du ministre de l’économie (communes)
• 27/10/20 : Ministère de l’agriculture (agriculture)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Groupe d'études chasse et territoires (membre du 23 février 2018 au 21 janvier 2021)
• Groupe d'études parcs nationaux et régionaux (secrétaire du 9 mars 2018 au 21 octobre 2019)
• Mission d'information commune sur le foncier agricole (président du 8 février 2018 au 22 janvier 2019)
• Mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie (membre du 7 mars 2018 au 25 octobre 2018)
• Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'alstom, d'alcatel et de stx, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé (membre du 16 novembre 2017 au 4 septembre 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 6 mars 2018 au 24 mai 2018)
• Mission d'application de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (co-rapporteur du 24 novembre 2017 au 16 mai 2018)
• Groupe d'études montagne (membre du 14 février 2018 au 10 avril 2018)
• Groupe d'études parcs nationaux et régionaux (membre du 20 février 2018 au 9 mars 2018)
• Groupe d'études sport (membre du 10 février 2018 au 22 février 2018)
• Mission d'information sur le foncier agricole (président du 25 janvier 2018 au 8 février 2018)