Jean-Bernard Sempastous

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : En marche !
• Profession : Professeur du secondaire et technique
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @Sempastoushp
  • Site web : http://www.jeanbernardsempastous.fr

Contact

• Par e-mail :
  • jean-bernard.sempastous@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • Permanence parlementaire 10 Rue Saint-Blaise 65200 Bagnères-de-Bigorre 05 62 42 86 45
• Collaborateurs :
  • M. François Roux
  • Mme Clélie Parriche
  • Mme Charlène Then
  • Mme Jacinthe Dhelft

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information commune sur le foncier agricole (président)
  • Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'alstom, d'alcatel et de stx, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé (membre)
  • Mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Groupe français de l'union interparlementaire u.i.p (membre)
  • Conseil national de la montagne (membre titulaire)
  • Comité de massif des pyrénées (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-pakistan (président)
  • Groupe d'amitié france-espagne (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-québec (vice-président)
  • Groupe d'études thermalisme (président)
  • Groupe d'études conditions d'accueil des migrants (membre)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études attractivité de la france – export – investissement – compétitivité (membre)
  • Groupe d'études sport (secrétaire)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'études parcs nationaux et régionaux (secrétaire)
  • Groupe d'études enjeux économiques de la filière industrielle énergétique (membre)
  • Groupe d'études montagne (vice-président)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Évolution du logement de l'aménagement et du numérique (4 interventions)
• Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire (4 interventions)
• Immigration maîtrisée droit d'asile effectif et intégration réussie (2 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
62	Total	295
13	adoptés	102
8	rejetés	28
4	tombés	14
21	retirés	113
12	non soutenus	20
4	irrecevables	18

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 20/06/18 : Rapport de la Commission des affaires économiques sur la proposition de résolution européenne de MM. Alexandre Fres...
• 02/01/18 : Rapport d'information sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, pa...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 04/04/18 : Questions sur la politique et l'emploi industriels
• 20/02/18 : Sport et parcours de santé.
• 07/02/18 : Reste à charge zéro pour certains soins

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 17/04/18 : Secrétariat d'état aux personnes handicapées (personnes handicapées)
• 20/03/18 : Ministère de l'économie (impôts et taxes)
• 13/03/18 : Ministère de l'action (fonction publique territoriale)
• 27/02/18 : Ministère des solidarités (pharmacie et médicaments)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 6 mars 2018 au 24 mai 2018)
• Mission d'application de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (co-rapporteur du 24 novembre 2017 au 16 mai 2018)
• Groupe d'études montagne (membre du 14 février 2018 au 10 avril 2018)
• Groupe d'études parcs nationaux et régionaux (membre du 20 février 2018 au 9 mars 2018)
• Groupe d'études sport (membre du 10 février 2018 au 22 février 2018)
• Mission d'information sur le foncier agricole (président du 25 janvier 2018 au 8 février 2018)