Jean-Bernard Sempastous

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Professeur du secondaire et technique
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @Sempastoushp
  • Site web : http://www.jeanbernardsempastous.fr

Contact

• Par e-mail :
  • jean-bernard.sempastous@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • Permanence parlementaire 10 Rue Saint-Blaise 65200 Bagnères-de-Bigorre 05 62 42 86 45
• Collaborateurs :
  • M. François Roux
  • Mme Fantine Garnier-Collot
  • Mme Jacinthe Dhelft
  • M. Damien Gardey

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information commune relative aux chambres d'agriculture et à leur financement (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Groupe français de l'union interparlementaire u.i.p (membre)
  • Conseil national de la montagne (membre titulaire)
  • Comité de massif des pyrénées (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-pakistan (président)
  • Groupe d'amitié france-espagne (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-québec (vice-président)
  • Groupe d'études thermalisme (président)
  • Groupe d'études conditions d'accueil des migrants (membre)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études attractivité de la france – export – investissement – compétitivité (membre)
  • Groupe d'études sport (secrétaire)
  • Groupe d'études enjeux économiques de la filière industrielle énergétique (membre)
  • Groupe d'études montagne (vice-président)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (membre)
  • Groupe d'études hydrogène (secrétaire)
  • Groupe d'études Élevage pastoral (vice-président)
  • Groupe d'études gastronomie (membre)
  • Groupe d'études parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées (secrétaire)
  • Groupe d'études chasse, pêche et territoires (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Lutte contre le dérèglement climatique (1 intervention)
• Projet de loi de finances pour 2021, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (2 interventions)
• Débat sur le thème : le déconfinement quelle mise en oeuvre après une semaine (1 intervention)
• Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
169	Total	2208
65	adoptés	998
26	rejetés	247
5	tombés	87
30	retirés	472
23	non soutenus	86
20	irrecevables	226
0	en attente	92

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 26/10/20 : Avis (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
• 11/03/20 : Rapport d'information sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, pa...
• 10/10/19 : Avis (Tome II) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).
• 28/06/18 : Rapport de la Commission des affaires économiques sur la proposition de résolution européenne de MM. Alexandre Fres...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 20/07/21 : pour l'ensemble du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (texte de la commission mixte paritaire).
• 20/07/21 : contre la motion de rejet préalable, déposée par Mme Valérie Rabault, du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (texte de la commission mixte paritaire).
• 29/06/21 : pour l'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (lecture définitive). (par délégation)
• 22/06/21 : pour la déclaration du Gouvernement relative à la programmation militaire (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 06/04/21 : Ségur de la santé et personnels médico-sociaux du privé
• 09/02/21 : Plan de relance pour la montagne
• 29/01/19 : Service national universel
• 11/12/18 : Prise en charge des patients détenus

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 27/07/21 : Ministère de l’économie (entreprises)
• 13/04/21 : Ministère de la cohésion des territoires (communes)
• 13/04/21 : Ministère de l’agriculture (bois et forêts)
• 30/03/21 : Ministère auprès du ministre de l’éducation nationale (montagne)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Mission d'information sur le tourisme : promouvoir la destination france (membre du 24 janvier 2019 au 26 janvier 2021)
• Groupe d'études chasse et territoires (membre du 23 février 2018 au 21 janvier 2021)
• Groupe d'études parcs nationaux et régionaux (secrétaire du 9 mars 2018 au 21 octobre 2019)
• Mission d'information commune sur le foncier agricole (président du 8 février 2018 au 22 janvier 2019)
• Mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie (membre du 7 mars 2018 au 25 octobre 2018)
• Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'alstom, d'alcatel et de stx, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé (membre du 16 novembre 2017 au 4 septembre 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 6 mars 2018 au 24 mai 2018)
• Mission d'application de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (co-rapporteur du 24 novembre 2017 au 16 mai 2018)
• Groupe d'études montagne (membre du 14 février 2018 au 10 avril 2018)
• Groupe d'études parcs nationaux et régionaux (membre du 20 février 2018 au 9 mars 2018)
• Groupe d'études sport (membre du 10 février 2018 au 22 février 2018)
• Mission d'information sur le foncier agricole (président du 25 janvier 2018 au 8 février 2018)