Pierre-Yves Bournazel

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Agir Ensemble (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Mouvement Démocrate
• Profession : Ancien auto-entrepreneur
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @pybournazel
  • Site web : http://bournazel2020.fr

Contact

• Par e-mail :
  • pyb18@hotmail.fr
  • pierre-yves.bournazel@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Samir Belaïd
  • M. Emeric Bidaud
  • M. Simon Goldblat

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires culturelles et éducation (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la république (vice-président)
  • Groupe de travail sur les droits et libertés constitutionnels à l'ère numérique (membre)
  • Groupe de travail sur les jeux olympiques et paralympiques de paris en 2024 (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil d'administration du centre national d'art et de culture georges pompidou (membre titulaire)
  • Conseil supérieur des programmes (membre titulaire)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-chine (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-côte d'ivoire (secrétaire)
  • Groupe d'amitié france-espagne (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-algérie (vice-président)
  • Groupe d'études Économie du sport (co-président)
  • Groupe d'études conditions d'accueil des migrants (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Protection du peuple arménien (6 interventions)
• Justice de proximité et réponse pénale (2 interventions)
• Sécurité globale (3 interventions)
• Prorogation de mesures du code de la sécurité intérieure (4 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
290	Total	4832
22	adoptés	276
105	rejetés	2047
19	tombés	277
43	retirés	769
65	non soutenus	494
34	irrecevables	820
2	en attente	149

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 12/10/17 : Avis (Tome VI) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 20...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 15/10/20 : Proposition de loi relative à l’interdiction de tout sac de caisse en matières plastiques
• 16/01/20 : Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la sécurité quotidienne dans le quar...
• 13/11/19 : Proposition de loi relative à la régulation de l'activité de location de meublés de tourisme

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 08/12/20 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (première lecture).
• 03/12/20 : pour l'article unique de la proposition de résolution sur la protection du peuple arménien et des communautés chrétiennes d'Europe et d'Orient (article 34-1 de la Constitution).
• 03/12/20 : contre l'article 2 de la proposition de loi constitutionnelle visant à garantir la prééminence des lois de la République (première lecture).
• 26/11/20 : pour la proposition de résolution pour la création d'une Communauté méditerranéenne des énergies renouvelables (art. 34-1 de la Constitution).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 10/11/20 : Politique étrangère de la turquie (2 commentaires)
• 15/09/20 : Sécurité à paris
• 16/06/20 : Politique de maintien de l'ordre (1 commentaire)
• 08/06/20 : Questions sur la politique du logement : impact de la crise du covid-19 perspectives de relance économique et transition écologique

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 12/01/21 : Secrétariat d'état au tourisme (patrimoine culturel)
• 22/12/20 : Ministère de l’europe (politique extérieure)
• 15/12/20 : Ministère de la transition écologique (chasse et pêche)
• 08/12/20 : Ministère des solidarités (santé)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (secrétaire du 2 octobre 2019 au 1er octobre 2020)
• Groupe UDI, Agir et Indépendants (membre du 30 septembre 2019 au 27 mai 2020)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (vice-président du 30 juin 2017 au 2 octobre 2019)
• Groupe UDI et Indépendants (membre du 11 juin 2019 au 30 septembre 2019)
• Groupe UDI, Agir et Indépendants (membre du 29 novembre 2017 au 11 juin 2019)
• Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique (président du 10 août 2018 au 15 novembre 2018)
• Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique (membre du 1er février 2018 au 10 août 2018)
• Groupe Les Constructifs : Républicains, UDI, Indépendants (membre du 28 juin 2017 au 29 novembre 2017)