Pierre-Yves Bournazel

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Agir Ensemble (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Mouvement Démocrate
• Profession : Ancien auto-entrepreneur
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @pybournazel
  • Site web : http://bournazel2020.fr

Contact

• Par e-mail :
  • pyb18@hotmail.fr
  • pierre-yves.bournazel@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Samir Belaïd
  • M. Simon Goldblat
  • Mme Pascale Marcaggi

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires culturelles et éducation (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la république (vice-président)
  • Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse (vice-président)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (membre)
  • Groupe de travail sur les droits et libertés constitutionnels à l'ère numérique (membre)
  • Groupe de travail sur les jeux olympiques et paralympiques de paris en 2024 (membre)
  • Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil d'administration du centre national d'art et de culture georges pompidou (membre titulaire)
  • Conseil supérieur des programmes (membre titulaire)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-chine (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-côte d'ivoire (secrétaire)
  • Groupe d'amitié france-espagne (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-algérie (vice-président)
  • Groupe d'études Économie du sport (co-président)
  • Groupe d'études conditions d'accueil des migrants (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Lutte contre le dérèglement climatique (13 interventions)
• Place de la france face à la révolution des nbic, Agir ens (1 intervention)
• Investir pour mieux saisir confisquer pour mieux sanctionner, Agir ens (1 intervention)
• Musées d'orsay et de l'orangerie (5 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
397	Total	5514
51	adoptés	385
146	rejetés	2275
24	tombés	328
53	retirés	879
70	non soutenus	540
52	irrecevables	946
1	en attente	161

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 15/12/20 : Rapport d'information tel quel déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et...
• 12/10/17 : Avis (Tome VI) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 20...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 15/10/20 : Proposition de loi relative à l’interdiction de tout sac de caisse en matières plastiques
• 16/01/20 : Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la sécurité quotidienne dans le quar...
• 13/11/19 : Proposition de loi relative à la régulation de l'activité de location de meublés de tourisme

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 19/10/21 : contre la motion de rejet préalable, déposée par M. Damien Abad, du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (première lecture).
• 19/10/21 : pour la première partie du projet de loi de finances pour 2022 (première lecture).
• 06/10/21 : pour l'ensemble de la proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (première lecture).
• 06/10/21 : contre l'amendement n° 42 de M. Molac à l'article premier de la proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/03/21 : Réunions non mixtes (1 commentaire)
• 16/02/21 : Situation du tourisme
• 10/11/20 : Politique étrangère de la turquie (2 commentaires)
• 15/09/20 : Sécurité à paris

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 21/09/21 : Secrétariat d'état à l'enfance (enfants)
• 07/09/21 : Secrétariat d'état à l'enfance (professions et activités sociales)
• 07/09/21 : Ministère de la culture (audiovisuel et communication)
• 07/09/21 : Secrétariat d'état à l'éducation prioritaire (enseignement)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (membre du 1er juin 2021 au 14 octobre 2021)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la république (vice-président du 21 décembre 2020 au 14 octobre 2021)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 2 octobre 2020 au 14 octobre 2021)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (secrétaire du 2 octobre 2019 au 1er octobre 2020)
• Groupe UDI, Agir et Indépendants (membre du 30 septembre 2019 au 27 mai 2020)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (vice-président du 30 juin 2017 au 2 octobre 2019)
• Groupe UDI et Indépendants (membre du 11 juin 2019 au 30 septembre 2019)
• Groupe UDI, Agir et Indépendants (membre du 29 novembre 2017 au 11 juin 2019)
• Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique (président du 10 août 2018 au 15 novembre 2018)
• Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique (membre du 1er février 2018 au 10 août 2018)
• Groupe Les Constructifs : Républicains, UDI, Indépendants (membre du 28 juin 2017 au 29 novembre 2017)