Pierre-Yves Bournazel

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : UDI, Agir et Indépendants (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Ancien auto-entrepreneur
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @pybournazel

Contact

• Par e-mail :
  • pyb18@hotmail.fr
  • pierre-yves.bournazel@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Emeric Bidaud
  • M. Jean du Passage
  • M. Alexis Chantelot

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires culturelles et éducation (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique (président)
  • Groupe de travail sur les droits et libertés constitutionnels à l'ère numérique (membre)
  • Groupe de travail sur les jeux olympiques et paralympiques de paris en 2024 (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil d'administration du centre national d'art et de culture georges pompidou (membre titulaire)
  • Conseil supérieur des programmes (membre titulaire)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-chine (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-côte d'ivoire (secrétaire)
  • Groupe d'amitié france-espagne (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-algérie (vice-président)
  • Groupe d'études Économie du sport (co-président)
  • Groupe d'études conditions d'accueil des migrants (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Lutte contre la manipulation de l'information (4 interventions)
• Évolution du logement de l'aménagement et du numérique (13 interventions)
• Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire (17 interventions)
• Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
77	Total	1376
1	adoptés	64
34	rejetés	602
5	tombés	101
5	retirés	149
21	non soutenus	171
6	irrecevables	93
5	en attente	196

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 12/10/17 : Avis (Tome VI) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 20...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 01/08/18 : Plan vélo
• 27/06/18 : Grand paris
• 27/03/18 : Crimes antisémites
• 22/02/18 : Vente à la sauvette et occupation illégale du domaine public à paris

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 07/08/18 : Ministère de l'action (arts et spectacles)
• 07/08/18 : Ministère de la justice (politique extérieure)
• 07/08/18 : Ministère de la culture (impôts et taxes)
• 07/08/18 : Ministère des solidarités (famille)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique (membre du 1er février 2018 au 10 août 2018)
• Groupe Les Constructifs : Républicains, UDI, Indépendants (membre du 28 juin 2017 au 29 novembre 2017)