Sébastien Cazenove

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Fonctionnaire territorial
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @SCazenove
  • Page Facebook
  • Site web : http://sebastien-cazenove.org

Contact

• Par e-mail :
  • sebastien.cazenove@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • 9 Rue Graffan 66300 Thuir 04 68 28 76 38
• Collaborateurs :
  • Mme Magali Nolibois
  • Mme Sarah Pilloy
  • Mme Laurence Muguet

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil d'administration de l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (membre titulaire)
  • Commission de concertation du commerce (membre suppléant)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-andorre (vice-président)
  • Groupe d'études urbanisme (co-président)
  • Groupe d'études sport (membre)
  • Groupe d'études livre et économie du livre et du papier (membre)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'études valorisation des activités touristiques (membre)
  • Groupe d'études thermalisme (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Protection des victimes de violences conjugales (2 interventions)
• Bioéthique (1 intervention)
• Haine sur internet (1 intervention)
• Préenseignes (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
183	Total	2403
9	adoptés	670
22	rejetés	348
29	tombés	132
36	retirés	701
59	non soutenus	239
19	irrecevables	223
9	en attente	90

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Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 11/02/20 : Formation des moniteurs de plongée
• 19/02/19 : Projets agrivoltaïques
• 12/06/18 : Éolien en mer
• 04/04/18 : Blocage de certaines universités

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 04/08/20 : Secrétariat d'état à l'économie sociale (économie sociale et solidaire)
• 28/07/20 : Ministère auprès de la ministre de la transition écologique (environnement)
• 21/07/20 : Ministère de l’économie (travailleurs indépendants et autoentrepreneurs)
• 14/07/20 : Ministère des solidarités (fonction publique hospitalière)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie (membre du 7 mars 2018 au 25 octobre 2018)