Sébastien Cazenove

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Fonctionnaire territorial
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @SCazenove
  • Page Facebook
  • Site web : http://sebastien-cazenove.org

Contact

• Par e-mail :
  • sebastien.cazenove@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • 9 Rue Graffan 66300 Thuir 04 68 28 76 38
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Magali Nolibois
  • Mme Sarah Pilloy
  • Mme Laurence Muguet

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil d'administration de l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (membre titulaire)
  • Commission de concertation du commerce (membre suppléant)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-andorre (vice-président)
  • Groupe d'études sport (membre)
  • Groupe d'études livre et économie du livre et du papier (membre)
  • Groupe d'études valorisation des activités touristiques (membre)
  • Groupe d'études thermalisme (membre)
  • Groupe d'études urbanisme (membre)
  • Groupe d'études chasse, pêche et territoires (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Protection des victimes de violences conjugales (2 interventions)
• Bioéthique (1 intervention)
• Haine sur internet (1 intervention)
• Préenseignes (1 intervention)

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Ses interventions

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Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
196	Total	2653
9	adoptés	798
23	rejetés	362
30	tombés	135
36	retirés	741
69	non soutenus	254
20	irrecevables	265
9	en attente	98

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Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

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Votes

Ses derniers votes

• 17/12/20 : pour l'ensemble du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (lecture définitive). (par délégation)
• 17/12/20 : pour l'ensemble du projet de loi de finances pour 2021 (lecture définitive). (par délégation)
• 15/12/20 : contre l'amendement n° 1003 de Mme de Courson à l'article 33 et État B du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture). (par délégation)
• 15/12/20 : pour l'amendement n° 726 de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire à l'article 22 bis B du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture). (par délégation)

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 11/02/20 : Formation des moniteurs de plongée
• 19/02/19 : Projets agrivoltaïques
• 12/06/18 : Éolien en mer
• 04/04/18 : Blocage de certaines universités

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Ses dernières questions écrites

• 22/12/20 : Ministère de la transition écologique (énergie et carburants)
• 15/12/20 : Ministère de l’europe (taxis)
• 08/12/20 : Secrétariat d'état à l'économie sociale (économie sociale et solidaire)
• 24/11/20 : Ministère de l’économie (consommation)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Groupe d'études chasse et territoires (membre du 8 mars 2018 au 21 janvier 2021)
• Groupe d'études urbanisme (co-président du 2 février 2018 au 12 novembre 2020)
• Commission des affaires sociales (membre du 1er octobre 2020 au 13 octobre 2020)
• Commission des affaires économiques (membre du 29 juin 2017 au 1er octobre 2020)
• Mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie (membre du 7 mars 2018 au 25 octobre 2018)