Sébastien Cazenove

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Fonctionnaire territorial
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @SCazenove
  • Site web : http://sebastien-cazenove.org

Contact

• Par e-mail :
  • sebastien.cazenove@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • 9 Rue Graffan 66300 Thuir 04 68 28 76 38
• Collaborateurs :
  • Mme Laurence Muguet
  • Mme Magali Nolibois
  • Mme Sarah Pilloy

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil d'administration de l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (membre titulaire)
  • Commission de concertation du commerce (membre suppléant)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-andorre (vice-président)
  • Groupe d'études urbanisme (co-président)
  • Groupe d'études sport (membre)
  • Groupe d'études livre et économie du livre et du papier (membre)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'études valorisation des activités touristiques (membre)
  • Groupe d'études thermalisme (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Préenseignes (1 intervention)
• Amélioration de la trésorerie des associations (1 intervention)
• Utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique (2 interventions)
• Évolution du logement de l'aménagement et du numérique (4 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
56	Total	1428
3	adoptés	413
5	rejetés	172
15	tombés	85
20	retirés	424
4	non soutenus	88
7	irrecevables	103
2	en attente	143

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 19/02/19 : Projets agrivoltaïques
• 12/06/18 : Éolien en mer
• 04/04/18 : Blocage de certaines universités

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 14/05/19 : Ministère de l'action (impôt sur le revenu)
• 14/05/19 : Ministère auprès du ministre d'État (énergie et carburants)
• 23/04/19 : Ministère des solidarités (emploi et activité)
• 16/04/19 : Ministère du travail (emploi et activité)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie (membre du 7 mars 2018 au 25 octobre 2018)