Bruno Duvergé

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Mouvement Démocrate et Démocrates apparentés (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Mouvement Démocrate
• Profession : Cadre supérieur (secteur privé)
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @BrunoDuverge

Contact

• Par e-mail :
  • bruno.duverge@assemblee-nationale.fr
  • permanence@brunoduverge.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • Permanence parlementaire 34 Route Nationale 62121 Ervillers 03 91 19 80 23
• Collaborateurs :
  • M. Jérôme Hébert
  • Mme Carine Kumps
  • Mme Bélinda Contart
  • M. Jean-Marie Dupuis

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Finances, économie générale et contrôle budgétaire (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Comité stratégique de l'établissement public société canal seine-nord europe (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-royaume-uni de grande-bretagne et d'irlande du nord (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-etats-unis (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-australie (vice-président)
  • Groupe d'études Énergies vertes (vice-président)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (vice-président)
  • Groupe d'études voies navigables et transports multimodaux – canaux (vice-président)
  • Groupe d'études véhicules terrestres (vice-président)
  • Groupe d'études hydrogène (vice-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Lutte contre le dérèglement climatique (4 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2021 (8 interventions)
• Ordre du jour de la prochaine séance, président de la commission spéciale (1 intervention)
• Accélération et simplification de l'action publique, président de la commission spéciale (34 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
111	Total	3191
22	adoptés	643
33	rejetés	1045
9	tombés	222
42	retirés	832
0	non soutenus	39
5	irrecevables	364
0	en attente	46

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 27/10/20 : Annexe au Rapport (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
• 10/07/20 : Annexe au Rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la...
• 10/10/19 : Annexe au Rapport (Tome III) de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l...
• 25/06/19 : Rapport d'information d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente fait au nom de la ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 22/06/21 : pour la déclaration du Gouvernement relative à la programmation militaire (application de l'article 50-1 de la Constitution).
• 22/06/21 : pour l'article unique du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (deuxième lecture). (par délégation)
• 17/06/21 : pour l'article 3, à l'exclusion de tout amendement, de la proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale (vote unique) (deuxième lecture).
• 25/05/21 : pour l'ensemble du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire (texte de la commission mixte paritaire).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 06/04/21 : Extension du dispositif des cités éducatives aux zones de revitalisation rurale
• 13/10/20 : Fiscalité écologique
• 09/06/20 : Fonction de directeur d'école
• 12/11/19 : Avenir des trains du quotidien

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 20/04/21 : Secrétariat d'état au tourisme (tourisme et loisirs)
• 13/04/21 : Ministère de l’éducation nationale (lieux de privation de liberté)
• 13/04/21 : Ministère de l’économie (mort et décès)
• 30/03/21 : Ministère de l’intérieur (papiers d'identité / Accès au marché public de la nouvelle CNI électronique d'entreprises françaises)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en guyane (vice-président du 18 février 2021 au 22 juillet 2021)
• Mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises (membre du 9 juillet 2020 au 4 mai 2021)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (président du 30 juillet 2020 au 29 octobre 2020)
• Groupe d'études internet et société numérique (membre du 29 mars 2018 au 22 janvier 2020)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 29 juin 2017 au 1er octobre 2019)
• Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique (rapporteur du 19 juillet 2018 au 5 août 2019)
• Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'alstom, d'alcatel et de stx, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé (vice-président du 17 novembre 2017 au 5 septembre 2018)
• Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique (membre du 6 juillet 2018 au 19 juillet 2018)
• Groupe d'études véhicules terrestres (membre du 27 mars 2018 au 19 juillet 2018)
• Mission d'information sur la ressource en eau (membre du 19 octobre 2017 au 29 juin 2018)
• Groupe d'études voies navigables et transports multimodaux – canaux (membre du 1er mars 2018 au 5 avril 2018)
• Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre du 20 février 2018 au 23 mars 2018)
• Groupe d'études Énergies vertes (membre du 17 février 2018 au 8 mars 2018)