Brigitte Kuster

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Non communiquée
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @Brigitte_Kuster
  • Site web : http://www.brigittekuster.fr

Contact

• Par e-mail :
  • brigitte.kuster@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP 01.40.63.67.73
• Collaborateurs :
  • Mme Aurélie Belot
  • M. Paul Schmidtke
  • M. Paul Brounais
  • Mme Ayette Fauconnier

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires culturelles et éducation (membre)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information pour le suivi de l'application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (présidente)
  • Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (membre)
  • Groupe de travail sur les jeux olympiques et paralympiques de paris en 2024 (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Haut conseil des musées de france (membre suppléante)
  • Commission pour la modernisation de la diffusion audiovisuelle (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-tunisie (vice-présidente)
  • Groupe d'amitié france-haïti (vice-présidente)
  • Groupe d'amitié france-cambodge (vice-présidente)
  • Groupe d'études cinéma et production audiovisuelle (membre)
  • Groupe d'études antisémitisme (membre)
  • Groupe d'études patrimoine (vice-présidente)
  • Groupe d'études réserve citoyenne (membre)
  • Groupe d'études chrétiens d'orient (membre)
  • Groupe d'études violences intra-familiales (membre)
  • Groupe d'études gastronomie (vice-présidente)
  • Groupe d'études spectacle vivant (vice-présidente)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (1 intervention)
• Protection des jeunes mineurs contre les crimes sexuels (1 intervention)
• Article 1er de la constitution et préservation de l'environnement (8 interventions)
• Protection des mineurs victimes de violences sexuelles (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

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Proposés		Signés
559	Total	12156
22	adoptés	324
271	rejetés	6300
38	tombés	509
34	retirés	847
105	non soutenus	1441
72	irrecevables	2014
17	en attente	721

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 03/06/20 : Rapport sur la proposition de loi de Mme Émilie Bonnivard et plusieurs de ses collègues visant à sauver les secteur...
• 12/10/18 : Avis (Tome I) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 201...
• 19/06/18 : Rapport de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la répub...
• 12/10/17 : Avis (Tome I) sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 29/09/20 : Proposition de loi visant à renforcer les moyens de lutte contre les squatteurs
• 07/08/20 : Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'état des églises et du patrimoine ...
• 16/06/20 : Proposition de loi portant création d’une police municipale pour renforcer la sécurité des Parisiens
• 12/05/20 : Proposition de loi visant à sauver les secteurs de l’hôtellerie et de la restauration en instaurant un taux réduit ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 26/11/21 : pour l'ensemble de la proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public (première lecture).
• 25/11/21 : pour l'article unique de la proposition de résolution invitant le Gouvernement à reconnaître, prévenir et lutter contre le risque d'épuisement administratif des Français (article 34-1 de la Constitution).
• 18/11/21 : abstention sur l'article 2 du projet de loi portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et par leurs familles du fait des conditions de leur accueil sur le territoire français (première lecture).
• 18/11/21 : contre l'article premier du projet de loi portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et par leurs familles du fait des conditions de leur accueil sur le territoire français (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 23/03/21 : Bretelle d'accès au boulevard périphérique à la porte de clichy
• 09/02/21 : Entrée de molière au panthéon
• 24/11/20 : Aide alimentaire
• 21/07/20 : Incendie de la cathédrale de nantes (1 commentaire)

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 23/11/21 : Ministère des solidarités (sang et organes humains)
• 02/11/21 : Ministère de la culture (numérique)
• 02/11/21 : Ministère des solidarités (enseignement)
• 02/11/21 : Ministère de l’intérieur (sports)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Mission flash sur les nouvelles charges en matière de sécurité pour les salles de spectacle et les festivals (rapporteure du 21 novembre 2018 au 22 juin 2021)
• Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre (membre du 29 juillet 2020 au 4 février 2021)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 25 juin 2018 au 2 juin 2020)
• Groupe d'études sécurité (membre du 24 février 2018 au 22 janvier 2020)
• Suivi de l'application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (membre du 24 juillet 2019 au 13 novembre 2019)
• Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale (membre du 12 février 2019 au 18 juillet 2019)
• Groupe d'études spectacle vivant (membre du 13 mai 2019 au 28 mai 2019)
• Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique (membre du 1er février 2018 au 15 novembre 2018)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 13 juin 2018 au 25 juin 2018)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 29 juin 2017 au 12 juin 2018)
• Groupe d'études patrimoine (membre du 28 février 2018 au 13 mars 2018)
• Groupe français de l'union interparlementaire u.i.p (membre du 3 août 2017 au 16 novembre 2017)