Jean-Michel Clément

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Libertés et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Avocat
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @jmclement86
  • Site web : http://www.jeanmichelclement.com

Contact

• Par e-mail :
  • jean-michel.clement@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP 01.40.63.73.31
  • Permanence Place du Champ de Foire BP 25 86160 Gençay 05 49 03 16 38
• Collaborateurs :
  • M. Julien Papineau
  • Mme Martine Bonnet-Blanc
  • Mme Sylviane Sambor
  • Mme Chantal Calendrier
  • Mme Gaëlle Poisson

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires étrangères (membre)
• Missions parlementaires :
  • Groupe de travail sur la procédure législative et l'organisation parlementaire et les droits de l'opposition (rapporteur)
  • Groupe de travail sur les jeux olympiques et paralympiques de paris en 2024 (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (membre titulaire)
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-togo (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-irlande (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-grèce (vice-président)
  • Groupe d'études pêche de loisir (président)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études diplomatie économique avec l'afrique (membre)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études fin de vie (membre)
  • Groupe d'études eau et biodiversité (membre)
  • Groupe d'études modernisation des activités agricoles et structuration des filières (membre)
  • Groupe d'amitié france-burkina faso (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Programmation 2018-2022 et réforme de la justice (25 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2019 (1 intervention)
• Immigration maîtrisée droit d'asile effectif et intégration réussie (13 interventions)
• Bonne application du régime d'asile européen (3 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
73	Total	783
0	adoptés	80
27	rejetés	345
5	tombés	50
7	retirés	122
28	non soutenus	91
6	irrecevables	91
0	en attente	4

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 15/02/18 : Rapport d'information sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, pa...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 21/11/18 : Attractivité de l'enseignement supérieur français
• 16/10/18 : Lutte contre les inégalités (1 commentaire)
• 12/12/17 : Couverture numérique de la vienne

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 13/11/18 : Ministère de l'action (impôts et taxes)
• 13/11/18 : Ministère de l'action (impôts locaux)
• 13/11/18 : Ministère de l'économie (impôt sur le revenu)
• 16/10/18 : Ministère des solidarités (politique sociale)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Groupe d'amitié france-burkina faso (président du 28 septembre 2017 au 11 janvier 2019)
• Députés Non Inscrits (membre du 16 juin 2018 au 18 octobre 2018)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 19 juin 2018 au 29 septembre 2018)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 29 juin 2017 au 18 juin 2018)
• Groupe La République En Marche (membre du 28 juin 2017 au 15 juin 2018)
• Mission d'information sur l'application de la loi n° 2016-274 du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en france (co-rapporteur du 8 octobre 2017 au 17 février 2018)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)