Jean-Michel Clément

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Libertés et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Avocat
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @jmclement86
  • Page Facebook
  • Site web : http://www.jeanmichelclement.com

Contact

• Par e-mail :
  • jean-michel.clement@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP 01.40.63.73.31
  • Permanence Place du Champ de Foire BP 25 86160 Gençay 05 49 03 16 38
• Collaborateurs :
  • Mme Martine Bonnet-Blanc
  • Mme Sylviane Sambor
  • Mme Gaëlle Poisson
  • M. Julien Papineau

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires étrangères (membre)
• Missions parlementaires :
  • Groupe de travail sur la procédure législative et l'organisation parlementaire et les droits de l'opposition (rapporteur)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (membre titulaire)
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
  • Assemblée parlementaire franco-allemande (membre du bureau)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-togo (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-irlande (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-grèce (vice-président)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études diplomatie économique avec l'afrique (membre)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études fin de vie (membre)
  • Groupe d'études eau et biodiversité (membre)
  • Groupe d'études modernisation des activités agricoles et structuration des filières (membre)
  • Groupe d'amitié france-burkina faso (président)
  • Groupe d'études pêche de loisir (vice-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Accords entre l'union européenne et le canada (9 interventions)
• Accord france-luxembourg sur le renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers (1 intervention)
• Accord de partenariat entre l'union européenne euratom et l'arménie (1 intervention)
• Protocole additionnel de nagoya-kuala lumpur (5 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
81	Total	2266
0	adoptés	120
31	rejetés	945
5	tombés	142
11	retirés	399
28	non soutenus	385
6	irrecevables	259
0	en attente	16

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/05/19 : Rapport de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le...
• 15/02/18 : Rapport d'information sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, pa...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 10/04/19 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de se...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 09/07/19 : Ratification du ceta
• 02/04/19 : Centre afpa du vigeant dans la vienne
• 19/03/19 : Maintien de l'ordre lors des manifestations
• 12/02/19 : Intervention militaire au tchad

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 09/07/19 : Ministère de l'intérieur (sécurité des biens et des personnes)
• 09/07/19 : Ministère de l'agriculture (agriculture)
• 13/11/18 : Ministère de l'action (impôts et taxes)
• 13/11/18 : Ministère de l'action (impôts locaux)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Groupe d'études pêche de loisir (président du 2 février 2018 au 20 juin 2019)
• Groupe de travail sur les jeux olympiques et paralympiques de paris en 2024 (membre du 21 juin 2018 au 10 mai 2019)
• Groupe d'amitié france-burkina faso (président du 28 septembre 2017 au 11 janvier 2019)
• Députés Non Inscrits (membre du 16 juin 2018 au 18 octobre 2018)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 19 juin 2018 au 29 septembre 2018)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 29 juin 2017 au 18 juin 2018)
• Groupe La République En Marche (membre du 28 juin 2017 au 15 juin 2018)
• Mission d'information sur l'application de la loi n° 2016-274 du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en france (co-rapporteur du 8 octobre 2017 au 17 février 2018)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)