Jean-Michel Clément

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Libertés et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Avocat
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @jmclement86
  • Page Facebook
  • Site web : http://www.jeanmichelclement.com

Contact

• Par e-mail :
  • jean-michel.clement@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Permanence Place du Champ de Foire BP 25 86160 Gençay 05 49 03 16 38
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP 01.40.63.73.31
• Collaborateurs :
  • Mme Martine Bonnet-Blanc
  • Mme Gaëlle Poisson
  • Mme Sylviane Sambor
  • M. Julien Papineau

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires étrangères (membre)
• Missions parlementaires :
  • Groupe de travail sur la procédure législative et l'organisation parlementaire et les droits de l'opposition (rapporteur)
  • Groupe de travail sur les jeux olympiques et paralympiques de paris en 2024 (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (membre titulaire)
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
  • Assemblée parlementaire franco-allemande (membre du bureau)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-togo (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-irlande (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-grèce (vice-président)
  • Groupe d'études pêche de loisir (président)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études diplomatie économique avec l'afrique (membre)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études fin de vie (membre)
  • Groupe d'études eau et biodiversité (membre)
  • Groupe d'études modernisation des activités agricoles et structuration des filières (membre)
  • Groupe d'amitié france-burkina faso (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Intérêts de la défense et sécurité nationale dans l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (7 interventions)
• Revenus du conjoint dans le calcul de l'allocation aux adultes handicapés (2 interventions)
• Intégrité des mandats électifs et de la représentation nationale (2 interventions)
• Transparence dans l'utilisation de l'épargne populaire en matière énergétique (4 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
79	Total	1090
0	adoptés	89
29	rejetés	538
5	tombés	58
11	retirés	169
28	non soutenus	113
6	irrecevables	118
0	en attente	5

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 15/02/18 : Rapport d'information sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, pa...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 10/04/19 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de se...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/04/19 : Centre afpa du vigeant dans la vienne
• 19/03/19 : Maintien de l'ordre lors des manifestations
• 12/02/19 : Intervention militaire au tchad
• 21/11/18 : Attractivité de l'enseignement supérieur français

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 13/11/18 : Ministère de l'action (impôts et taxes)
• 13/11/18 : Ministère de l'action (impôts locaux)
• 13/11/18 : Ministère de l'économie (impôt sur le revenu)
• 16/10/18 : Ministère des solidarités (politique sociale)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Groupe d'amitié france-burkina faso (président du 28 septembre 2017 au 11 janvier 2019)
• Députés Non Inscrits (membre du 16 juin 2018 au 18 octobre 2018)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 19 juin 2018 au 29 septembre 2018)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 29 juin 2017 au 18 juin 2018)
• Groupe La République En Marche (membre du 28 juin 2017 au 15 juin 2018)
• Mission d'information sur l'application de la loi n° 2016-274 du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en france (co-rapporteur du 8 octobre 2017 au 17 février 2018)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)