Jean-Michel Clément

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Libertés et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Avocat
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @jmclement86
  • Page Facebook
  • Site web : http://www.jeanmichelclement.com

Contact

• Par e-mail :
  • jean-michel.clement@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP 01.40.63.73.31
  • Permanence Place du Champ de Foire BP 25 86160 Gençay 05 49 03 16 38
• Collaborateurs :
  • M. Julien Papineau
  • Mme Gaëlle Poisson
  • Mme Sylviane Sambor
  • Mme Martine Bonnet-Blanc

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires étrangères (membre)
• Missions parlementaires :
  • Groupe de travail sur la procédure législative et l'organisation parlementaire et les droits de l'opposition (rapporteur)
  • Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (membre titulaire)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
  • Assemblée parlementaire franco-allemande (membre du bureau)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-togo (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-irlande (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-grèce (vice-président)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études diplomatie économique avec l'afrique (membre)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études fin de vie (membre)
  • Groupe d'études eau et biodiversité (membre)
  • Groupe d'études modernisation des activités agricoles et structuration des filières (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi de finances pour 2020 (1 intervention)
• Coopération et intégration franco-allemandes (1 intervention)
• Amitié franco-allemande (3 interventions)
• Accords entre l'union européenne et le canada (9 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
82	Total	3646
0	adoptés	176
31	rejetés	1624
5	tombés	200
11	retirés	646
28	non soutenus	454
7	irrecevables	518
0	en attente	28

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/05/19 : Rapport de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le...
• 15/02/18 : Rapport d'information sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, pa...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 10/04/19 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de se...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 21/01/20 : Réforme des pensions de retraite des avocats
• 22/10/19 : Situation des agriculteurs
• 09/07/19 : Ratification du ceta
• 02/04/19 : Centre afpa du vigeant dans la vienne

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 09/07/19 : Ministère de l'intérieur (sécurité des biens et des personnes)
• 09/07/19 : Ministère de l'agriculture (agriculture)
• 13/11/18 : Ministère de l'action (impôts et taxes)
• 13/11/18 : Ministère de l'action (impôts locaux)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Groupe d'études pêche de loisir (vice-président du 20 juin 2019 au 22 janvier 2020)
• Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre du 28 octobre 2017 au 11 octobre 2019)
• Groupe d'amitié france-burkina faso (président du 22 janvier 2019 au 9 octobre 2019)
• Groupe d'études pêche de loisir (président du 2 février 2018 au 20 juin 2019)
• Groupe de travail sur les jeux olympiques et paralympiques de paris en 2024 (membre du 21 juin 2018 au 10 mai 2019)
• Groupe d'amitié france-burkina faso (président du 28 septembre 2017 au 11 janvier 2019)
• Députés Non Inscrits (membre du 16 juin 2018 au 18 octobre 2018)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 19 juin 2018 au 29 septembre 2018)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 29 juin 2017 au 18 juin 2018)
• Groupe La République En Marche (membre du 28 juin 2017 au 15 juin 2018)
• Mission d'information sur l'application de la loi n° 2016-274 du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en france (co-rapporteur du 8 octobre 2017 au 17 février 2018)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)