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Amendement N° AS193 au texte N° 219 - Après l'article 2 (Sort indéfini)

La loi du 29 février 2016 a permis à 10 territoires d’expérimenter le droit à l’emploi. Dans la loi du 14 décembre 2020, le Gouvernement a souhaité étendre cette expérimentation à 50 territoires supplémentaires. Aujourd’hui, ce sont déjà 35 territoires qui ont été habilités depuis le vote de la loi ayant permis l’extension du projet Territoires zéro chômeur de longue durée. Dans un rapport d’avril 2021, le comité scientifique chargé de l’évaluation du dispositif pointe que ce dernier a contribué à améliorer la trajectoire en emploi, et plus largement le bien être des bénéficiaires de l’expérimentation. Les prévisions d’instruction des dossiers ...

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Sous-Amendement N° 1159 à l'amendement N° 737 au texte N° 144 - Après l'article 20 (Adopté)

Ce sous-amendement, déposé à l'identique de la rapporteure par le groupe Renaissance, vise à sécuriser sur le plan sanitaire la légalisation de l'utilisation de l'huile alimentaire usagée (HAU) comme carburant proposée par l'amendement n°737 du groupe Ecologiste. D'une part, il encadre cette autorisation par un décret en Conseil d'État pris après avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES). D'autre part, il limite l'impact du recours à l'huile alimentaire usagée en matière de pollution atmosphérique, en précisant que les émissions de polluants atmosphériques liées à l'utilisation de ce carburant ne ...

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Amendement N° 866 au texte N° 17 - Article 6 (Retiré avant séance)

Le quinquennat précédent s’est inscrit dans une volonté de développer l’Ecole inclusive avec notamment l’augmentation du budget pour permettre la création de nouveaux emplois dont ceux d’accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) et dans le même temps une augmentation de leurs rémunérations. Ces améliorations restent insuffisantes pour ces professionnels qui jouent un rôle clé aux côtés des enfants en situation de handicap. Une revalorisation significative est donc souhaitable pour rompre avec la précarité liée à la profession. Au-delà de la revalorisation nécessaire, le manque de personnel est également une réalité laissant de nombreux enfants ...

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Amendement N° 855 au texte N° 17 - Après l'article 1er (Retiré avant séance)

Cet amendement vise à opérer une taxation exceptionnelle et ponctuelle pour les sociétés pétrolières et gazières et les sociétés de transport maritime de marchandises dégageant des profits particulièrement importants du fait des diverses crises qui se sont succédées, entrainant notamment des ruptures d’approvisionnement. Alors que l’Etat a appelé les entreprises ayant généré des profits hors du commun à consentir à l’effort national en faisant un geste en faveur des consommateurs, toutes les sociétés concernées n’ont pas répondu à la hauteur des besoins en dépit de la logique de solidarité et d’équité qui mériterait de prévaloir. C’est pourquoi cet ...

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Amendement N° 915 au texte N° 17 - Article 6 (Retiré avant séance)

Cet amendement vise à augmenter les crédits proposés pour les Programmes 149 et 206, respectivement « Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture » et « Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation » de la Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ». La France est fortement impactée par l’épidémie de grippe aviaire qui a forcé l’abattage de millions de volailles. Selon les syndicats agricoles, les préjudices liés aux différents épisodes de crises s’élèveraient à plus d’1 milliard d’euros. Au regard de ces informations et des réalités constatées sur ...

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Amendement N° 789 au texte N° 144 - Article 2 (Irrecevable)

Cet amendement permet de prendre en compte les salariés portés dans l’application des baisses de cotisations sociales prévues au présent article. Le salarié porté est sous contrat de travail avec une société de portage salarial. Il apporte à la société de portage un carnet d’adresse afin d’assurer des prestations pour le compte de cette société. Ce statut permet au salarié porté de disposer d’une autonomie dans la définition de ses conditions de travail tout en étant assuré d’une couverture sociale. La rémunération d’un salarié porté est calculée sur le chiffre d’affaire de la prestation fournie par le salarié au client de la société de portage, ...

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Amendement N° 1112 au texte N° 144 - Après l'article 9 (Irrecevable)

La protection du pouvoir d’achat suppose de lutter efficacement contre les pratiques commerciales déloyales qui conduisent les consommateurs à souscrire un contrat qu’ils n’auraient pas souscrit s’ils avaient reçu une information exacte, claire et complète. Ces pratiques, en particulier le démarchage agressif dans le cadre du compte personnel de formation (CPF), ont un impact négatif sur le pouvoir d’achat des victimes contractantes dont les droits à formation sont non seulement mobilisés mais qui se retrouvent également engagées financièrement, parfois de manière significative (à ce jour, 426 430 dossiers de formation validés sur la plateforme Mon Compte Formation ...

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Amendement N° 1106 au texte N° 144 - Après l'article 3 (Irrecevable)

Le présent amendement permet aux salariés qui souhaitent augmenter leur activité, de convertir en rémunération, avec l’accord de leur employeur, leurs demi-journées ou journées de réduction du temps de travail (JRTT). Cette mesure permettra donc d’augmenter la rémunération des salariés concernés et leur pouvoir d’achat. Les heures de travail effectuées au titre des JRTT rachetés feront l’objet d’un régime social et fiscal favorable. I. – Par dérogation au titre II du livre Ier de la troisième partie du code du travail et aux stipulations conventionnelles applicables dans l’entreprise, l’établissement ou la branche, le salarié, quelle que soit la taille de ...

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Amendement N° 788 au texte N° 144 - Article 1er (Retiré)

Amendement de précision afin de s’assurer que les personnes en situation de handicap en ESAT, sous contrat de soutien et d’aide par le travail, qu’elles soient à temps plein ou à temps partiel, bénéficient de la prime de partage de la valeur et des exonérations mises en place par le présent article. À l’alinéa 4, après le mot :« handicapés »insérer les mots :« , en établissements et services d’aide par le travail, » M. Cormier-Bouligeon, M. Rudigoz, M. Le Gac, M. Labaronne, Mme Brugnera, Mme Brulebois, M. Metzdorf, M. Fait, M. Sorre, M. Mazars, Mme Le Peih, Mme Tanzilli, Mme Dupont, M. Ghomi, Mme Janvier, M. Royer-Perreaut, Mme Tiegna, Mme Mette, M. ...

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Amendement N° 821 au texte N° 144 - Après l'article 3 (Retiré)

Cet article additionnel vise à soutenir le pouvoir d’achat des ménages. Il est proposé la création d’une Prime d’Intéressement Exceptionnel Collectif que les entreprises pourraient verser à leurs salariés avant le 31 décembre 2022, sur décision du Conseil d’administration, du Directoire, du gérant ou du dirigeant. À cet égard, cette prime d’intéressement exceptionnel collectif a pour objectif de permettre à un plus grand nombre de salariés de se constituer un moyen d’épargne. Cet amendement a été travaillé conjointement avec la Fédération Française des Associations d’Actionnaires Salariés et Anciens Salariés. Cette prime d’intéressement exceptionnel ...

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Amendement N° 372 au texte N° 144 - Article 9 (Retiré avant séance)

Afin de protéger les consommateurs des injonctions commerciales dont ils sont victimes par le démarchage téléphonique intempestif, le présent amendement instaure la règle du consentement explicite. Il prévoit que la prospection commerciale par voie téléphonique n’est autorisée que si le professionnel a reçu le consentement du consommateur ou dans le cadre de sollicitations ayant un rapport direct avec l’objet d’un contrat en cours. Le système actuel de liste d’opposition "Bloctel" s’avère inefficace parce que contournée par des opérateurs indélicats. Beaucoup de citoyens qui se sont inscrits sur "Bloctel" pour ne plus recevoir d’appels continuent de subir des ...

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Amendement N° 1111 au texte N° 144 - Après l'article 5 (Adopté)

Cet amendement propose de déconjugaliser l'allocation aux adultes handicapés (AAH), afin que les bénéficiaires de l'AAH ne soient plus pénalisés par le fait d'être en couple.Lors du quinquennat précédent, le Gouvernement et la majorité se sont engagés très fortement pour la revalorisation de l'AAH, qui est passée de 810 € à 919 € soit une augmentation de 12 % pour 1,2millions de personnes. En vue de simplifier la vie des personnes, un droit à vie a également été accordé aux bénéficiaires de l’AAH dont le handicap n’est pas susceptible d’évoluer (150 000 personnes en bénéficient à date). Enfin, en 2021, la majorité a réformé le système d’abattement ...

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Amendement N° 320 au texte N° 144 - Article 7 (Retiré avant séance)

Le présent amendement prévoit que le consommateur dont le dossier a été préalablement accepté par la commission de surendettement soit exonéré de remboursement lors de la résiliation d’un contrat téléphonique ou internet à condition que ce motif soit prouvé et dûment justifié auprès du fournisseur concerné. La précision apportée par le présent amendement permet d’éviter l’effet d’aubaine d’achats de services ou de produits subventionnés dans le cadre d’un engagement par la simple ouverture d’une procédure de surendettement qui se matérialise par le dépôt gratuit d’un dossier. Par ailleurs, il convient de rappeler que les tarifs d’abonnements ...

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Amendement N° 319 au texte N° 144 - Article 7 (Adopté)

Le présent amendement vise à exclure du champ d’application de la disposition prévue à l’alinéa 7 les offres groupées prévoyant une période minimale d’engagement du consommateur, afin d’éviter son incompatibilité avec le droit de l’Union et préserver le pouvoir d’achat des Français. La loi « Châtel » actuellement en vigueur prévoit que si un client engagé pour un abonnement de téléphonie mobile ou internet de 24 mois décide de résilier son offre de manière anticipée, il doit s’acquitter de toutes les sommes jusqu’à 12 mois et payer 25% des sommes restantes entre le 13ème et le 24ème mois, soit trois mois au maximum. Or, un amendement, adopté lors ...

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Amendement N° 135 au texte N° 144 - Après l'article 1er (Irrecevable)

La situation de l'hôpital public est critique : nous devons offrir une attractivité plus forte et une rémunération exponentielle pour celles et ceux qui manifestent l'envie de travailler davantage. Un des leviers identifiés par les professionnels est le plafond de défiscalisation des heures supplémentaires, actuellement de 5000€ et qui ne correspond pas aux besoin des établissements ni des professionnels. Cet amendement propose donc de remonter ce plafond à 7500€, au-delà duquel les revenus supplémentaires seront soumis à l'impôt. I. – Après le II de l’article 81 quater du code général des impôts, il est inséré un II bis ainsi rédigé : « II bis. – La limite ...

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Amendement N° 130 au texte N° 144 - Après l'article 6 (Irrecevable)

Le logement est considéré comme une des problématiques les plus fortes en termes de pouvoir d'achat en Haute-Savoie tout comme dans le reste de notre pays. Le rythme des constructions et la hausse du pouvoir d'achat ne permet pas de se loger convenablement, notamment dans les zones où la disproportion est forte entre le revenu moyen et le prix moyen pour acheter ou louer un bien. C'est là que le rôle d'amortisseur du logement social joue son rôle à plein pour permettre à des pans entiers de population de se loger décemment et surtout dignement. Nous avons identifié une faille dans les règles d'attribution des logements sociaux vis-à-vis des conjoints, en grande majorité les ...

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Amendement N° 133 au texte N° 144 - Après l'article 6 (Irrecevable)

Dans de nombreux territoires, en particulier dans les zones tendues, le coût du foncier ne permet pas aux collectivités de se porter acquéreur pour libérer des terrains à construire en logements sociaux. Elles ont alors recours aux services de portage des établissements publics fonciers locaux. Les frais de portage peuvent être élevés et représenter un coût non négligeable pour la commune dans ses efforts de construction de logements sociaux. La loi permet déjà de diminuer les prélèvements effectués sur les communes déficitaires en logements sociaux d’un certain nombre de coûts (travaux de viabilisation, dépollution, désamiantage ou fouilles de terrains mis ensuite à ...

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Amendement N° 132 au texte N° 144 - Après l'article 6 (Irrecevable)

Amendement travaillé avec l'USH 74. Pour tenir compte de la problématique spécifique liée aux zones géographiques dont le coût du foncier est très élevé et la construction de logements faibles, il est intéressant de faire évoluer la règlementation du logement locatif social, notamment en la conjuguant avec le bail mobilité qui permet de louer un logement meublé pour une période courte, d'une durée allant de 1 à 10 mois, à un locataire en situation de salariat en mission temporaire, en mutation ou en formation professionnelle, alternant, etc.). Appliqués au parc social, sur un volume de logements défini, proches des centres névralgiques, ils permettraient de loger des ...

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Amendement N° 131 au texte N° 144 - Après l'article 20 (Tombe)

Alors que le coût du logement a littéralement explosé dans certaines zones de notre pays, le recours aux APL devient indispensable à leurs récipiendaires. On constate cependant quelques incohérences dans l'attribution des APL et certaines zones très chères qui ne sont pas dans le zonage APL. Celui-ci doit être remis à jour de manière règlementaire, ce que le rapport demandé par l'amendement doit permettre de sourcer et enclencher au mieux. Le Gouvernement remet au Parlement un rapport, dans un délai de six mois après la promulgation de la présente loi, sur l’opportunité et l’urgence de revoir le zonage des aides pour le logement en fonction des zones géographiques dont ...

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Amendement N° CF226 au texte N° 17 - Avant l'article 9 (Retiré avant séance)

Cet amendement a été retiré avant sa publication. M. Lefèvre, M. Abad, Mme Abadie, M. Damien Adam, Mme Agresti-Roubache, M. Alauzet, M. Amiel, M. Anglade, M. Ardouin, M. Armand, M. Attal, M. Bataillon, M. Batut, M. Beaune, M. Becht, M. Belhaddad, M. Belhamiti, M. Berville, M. Bordat, Mme Borne, M. Bothorel, M. Boudié, M. Bouyx, Mme Pascale Boyer, Mme Bregeon, M. Brosse, Mme Brugnera, Mme Brulebois, M. Buchou, Mme Buffet, Mme Calvez, Mme Caroit, M. Causse, M. Cazenave, M. Pierre Cazeneuve, Mme Chandler, M. Chenevard, Mme Clapot, Mme Colboc, M. Cormier-Bouligeon, Mme Couillard, Mme Cristol, M. Da Silva, M. Darmanin, Mme Decodts, Mme Delpech, M. Descrozaille, M. Dirx, Mme Dubré-Chirat, ...

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Amendement N° CF254 au texte N° 17 - Avant l'article 9 (Retiré avant séance)

Cet amendement a été retiré avant sa publication. M. Lefèvre, Mme Bergé, M. Amiel, M. Cazenave, M. Da Silva, M. Dirx, Mme Dupont, Mme Errante, M. Giraud, Mme Hai, M. Holroyd, M. Labaronne, M. Lacresse, M. Lauzzana, Mme Le Grip, M. Margueritte, M. Masséglia, M. Mournet, M. Reda, M. Riester, M. Roseren, M. Sitzenstuhl, M. Abad, Mme Abadie, M. Damien Adam, Mme Agresti-Roubache, M. Alauzet, M. Anglade, M. Ardouin, M. Armand, M. Attal, M. Bataillon, M. Batut, M. Beaune, M. Becht, M. Belhaddad, M. Belhamiti, M. Berville, M. Bordat, Mme Borne, M. Bothorel, M. Boudié, M. Bouyx, Mme Pascale Boyer, Mme Bregeon, M. Brosse, Mme Brugnera, Mme Brulebois, M. Buchou, Mme Buffet, Mme Calvez, Mme ...

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Amendement N° AS328 au texte N° 19 - Après l'article 5 (Non soutenu)

Cet amendement vise à supprimer la prise en compte des revenus du conjoint dans le versement de l’AAH quand celle‑ci est versée en complément des autres ressources du bénéficiaire, mais également dans le plafonnement de l’AAH. Conformément à l’esprit de la loi du 30 juin 1975 en faveur des personnes handicapées, l’autonomie des personnes en situation de handicap ne doit pas reposer sur la solidarité familiale mais sur la solidarité nationale. Or, cette allocation voit son montant déterminé au regard des revenus du conjoint ou de la conjointe. Ainsi, le versement de l’AAH devient dégressif ce qui induit une inégalité entre bénéficiaires selon qu’ils sont en ...

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