La résilience constitue la condition d'une bonne mobilisation. À ce titre, j'apprécie particulièrement cette idée de portail unique permettant de recenser et centraliser toutes les offres d'engagement pour les citoyens qui le souhaitent. J'ai la conviction que la résilience citoyenne commence très tôt, chez nos enfants. Ne croyant pas à la généralisation du SNU pour plusieurs raisons, je propose depuis longtemps un parcours citoyen universel au collège, de transformer les cours d'éducation morale et civique (EMC) en une matière à part entière, et de généraliser les classes de défense en option, dans les collèges. J'aimerais connaître votre avis sur ces ...
Vous avez parfaitement décrit les multiples vulnérabilités des enfants placés et des conséquences induites tout au long de leur vie, sur les plans psychologiques et de la santé. Que pensez-vous de la proposition consistant à reconnaître une affection longue durée (ALD) à ces enfants placés devenus majeurs, afin qu'ils puissent accéder plus facilement aux soins qu'ils devront suivre toute leur vie ?
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L'investissement de l'État en faveur du sport accessible à tous, de la jeunesse et de l'avenir, au soutien de notre vie associative, se poursuit. Les crédits de cette mission ont plus que doublé depuis 2017, passant de 780 millions d'euros à 1,35 milliard d'euros. Je souhaite mettre plus particulièrement l'accent sur le dispositif Pass'Sport, qui représente une aide à la pratique sportive de cinquante euros par enfant pour les publics les plus éloignés des pratiques sportives, comme les jeunes des quartiers prioritaires ou les personnes en situation de handicap. Ma question porte sur l'impact de la grande cause nationale pour 2024, qui vise à faire de la France ...
Il s'agirait d'un changement radical, et de réponses pénales, mais il faut aussi réagir urgemment face à la politique migratoire, comme nous le proposons. Pensez-vous vraiment qu'un énième Beauvau apportera des solutions inédites alors que nous connaissons déjà les causes et les réponses à apporter ?
Il y a quelques jours, j'ai proposé un nouvel acte à ma proposition de loi : mise en place de courtes et très courtes peines, création d'internats disciplinaires fermés et possibilité de poursuivre des adultes utilisant des mineurs pour effectuer des actes répréhensibles.
Désormais, vous vous emparez de ces sujets en proposant des mesures qui s'apparentent à des pansements, sans réponses pénales fermes. Elles seront donc inefficaces. Ainsi, proposer à des jeunes à la dérive un placement en internats ordinaires, dans lesquels des jeunes en recherche de réussite sont également présents, accueillir tous les jours les élèves de huit heures à dix-huit heures dans leur établissement, alors qu'ils sont pour la plupart déscolarisés, tout ceci est en décalage complet avec la situation que notre pays connaît et la dégradation de la sécurité publique. C'est notamment le cas dans les quartiers livrés au communautarisme, à une ...
Que de temps perdu, que de drames qui auraient pu être évités ! Matisse, Shamseddine, Samara, Philippe, nos pensées les plus émues et les plus attristées vont vers ces victimes trop nombreuses et leurs proches. Il est temps, Monsieur le Premier ministre, d'en finir avec l'impunité des mineurs délinquants – aujourd'hui criminels – et de mettre un terme à l'impuissance publique. Il y a deux ans, je déposais une proposition de loi, corédigée avec David Lisnard, déclinée par la suite en amendements au projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. Je me souviens de l'avis très négatif rendu par le garde des sceaux, ...
Près d'un quart des personnes sans domicile fixe âgées de moins de 25 ans sont passées par l'aide sociale à l'enfance. Les premières années sont charnières pour le développement : quand la majorité arrive, on termine ses études, on s'émancipe et on construit sa vie professionnelle. Cette période prend de plus en plus de temps pour les jeunes : les études s'allongent et le premier emploi stable n'est décroché en moyenne qu'à 27 ans. Les difficultés que rencontrent les jeunes à cet âge sont encore plus grandes pour ceux qui ne possèdent pas de capital social et qui n'ont pas l'appui de leurs parents ou d'une famille. Je sais que nous partageons ce ...
Au nom du groupe Les Républicains, je souhaite vous féliciter pour la production de ce rapport particulièrement pertinent et complet. Nous sommes convaincus de l'urgence de renouer un lien distendu, voire rompu, entre la nation et les jeunes. Nous en connaissons certains symptômes, notamment la montée de la violence chez certains jeunes, de plus en plus jeunes. L'esprit de défense dont il est question ce matin constitue un levier fondamental pour relever ce défi démocratique, civique, sociétal, le défi de la cohésion nationale. La classe de défense est un projet pédagogique et éducatif interdisciplinaire en lien avec la défense et la sécurité, mené à ...
Il a été beaucoup question ce matin du lien entre la nation et la jeunesse, et notamment du dispositif des classes défense, des cadets de la défense ; sujets qui me mobilisent particulièrement. Les émeutes de juin 2023 ont mis en évidence une nette dégradation du respect de la loi et des valeurs sur lesquelles est fondé le civisme, compromettant au niveau de différentes communes, le lien social et les perspectives d'avenir, dégradant l'image de la France en obérant sa capacité à relever de multiples défis, dont le défi démocratique. Notre pays souffre actuellement d'une grave crise civique. Le repli individualiste et le creusement des inégalités ...
Mon amendement rejoint celui de mon collègue Balanant. Présidente du groupe d'études sur les violences intrafamiliales, j'ai constaté, au fil de mes nombreuses auditions, que l'efficacité de la mise à l'abri de la victime repose souvent sur des garanties pragmatiques et sur une grande réactivité. Le nouveau dispositif d'ordonnance provisoire de protection immédiate va dans le bon sens. Néanmoins, des difficultés apparaissent concernant, notamment, le délai de vingt-quatre heures pour rendre la décision à compter de la saisine. Il compliquera l'organisation des juridictions, en particulier le week-end : en effet, les textes ne prévoient actuellement pas de ...
Depuis de nombreux mois, les infirmiers libéraux expriment leur très grande souffrance face au manque de reconnaissance de leur travail et à l'absence de revalorisation de leurs missions. Comme nous, comme leurs patients, ils s'interrogent sur l'avenir de leur profession et sur leur place au sein de notre système de santé. Présents sept jours sur sept et 365 jours par an au chevet des patients, sur l'ensemble du territoire national, ils sont souvent les seuls visages accessibles aux personnes en perte d'autonomie qui souhaitent rester chez elle. Ils garantissent également, à l'ensemble de la population, l'équité et l'accès à des soins de qualité, en tout ...
La contrebande et la contrefaçon de tabac ont fortement augmenté ces dernières années sur notre territoire. Comme toutes les fraudes, elles constituent un problème majeur pour les finances publiques, préoccupant à plusieurs égards. D'abord, les cigarettes de contrebande représentent un risque très important en matière de santé publique. Une cigarette contrefaite renferme trois fois plus d'arsenic, sept fois plus de mercure et huit fois plus de plomb qu'une cigarette classique. Ensuite, la contrefaçon et la contrebande freinent les actions de contrôle et de lutte contre le tabagisme, particulièrement chez les jeunes. Ce commerce parallèle ne doit pas ...
L'Arménie est aujourd'hui engagée dans un processus de paix bien fragile avec l'Azerbaïdjan. Vous parliez tout à l'heure d'un critère d'unité de la communauté internationale. Malheureusement, elle a plutôt fait preuve d'un silence assourdissant depuis le renouvellement des attaques azéries en septembre 2022. L'Azerbaïdjan est engagée dans ce processus de paix, mais elle réclame encore de façon officielle des morceaux de territoire en Arménie, notamment dans la région du Zanguezour. De quelle manière les Nations unies peuvent-elles jouer leur rôle pour que ce processus de paix soit enfin durable ?
La crise sanitaire ainsi que les confinements successifs ont eu des effets négatifs sur la santé mentale des Français. Dans un rapport, Santé publique France note que le recours aux soins psychiatriques d'urgence a continué d'augmenter en 2023. Les Français sont près de 13 millions à souffrir de troubles psychologiques et leur santé mentale continue de se dégrader, en particulier parmi les 18-24 ans, chez qui les cas de dépression ont quasiment doublé entre 2017 et 2021. Sont en cause l'isolement, les addictions ou le rapport aux écrans, qui change le rapport aux autres, mais aussi la stigmatisation des problèmes de santé mentale. Le coût pour nos finances ...
Année après année, la lutte contre la délinquance trône toujours au sommet des priorités des Français. En la matière, la ville de Bordeaux n'échappe pas à la règle : le magazine Challenges lui a récemment attribué la troisième place de son classement des villes françaises les plus touchées par la délinquance. Et pour cause : les violences physiques sur les personnes y ont augmenté de 15 % en 2022, et de 12 % cette année. Pourtant, nous connaissons les solutions permettant de résorber cette délinquance. Tout d'abord, allouer davantage de moyens humains, budgétaires et matériels ; c'est ce que nous avons fait en programmant un budget de 15 milliards ...
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Je souhaite appeler l'attention du ministre des armées sur le développement du programme de télécommunication Syracuse V – système de radiocommunication utilisant un satellite. Du point de vue opérationnel, les systèmes spatiaux sont des multiplicateurs d'efficacité et des catalyseurs de forces. Durant la préparation des opérations, ils contribuent à l'élaboration du renseignement. Les satellites donnent également accès à des informations concernant le positionnement, la météorologie, l'hydrographie ou la synchronisation temporelle, indispensables à l'efficacité de l'action militaire. La loi de programmation militaire 2024-2030, que nous venons ...
La prostitution des mineurs est un phénomène en expansion qui nécessite une attention particulière. Les chiffres, inquiétants, sont bien en-deçà de la réalité. Chaque année, 7 000 à 10 000 mineurs seraient touchés. En novembre 2021, un premier plan national voyait le jour, suivi, en août 2022, par une grande campagne de sensibilisation. Pourtant, la situation continue de se dégrader. Dans les Alpes-Maritimes, l'association Agir pour le lien social et la citoyenneté a recensé, en quatre mois à peine, vingt-sept mineurs azuréens – vingt-quatre filles, trois garçons – en situation de prostitution soupçonnée ou avérée. Ils étaient âgés de 14 à 17 ...
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Le budget pour 2024 présente une hausse historique pour la mission Enseignement scolaire. Il traduit l'engagement du Gouvernement pour la revalorisation de tous les enseignants. Renforcer l'attractivité du métier d'enseignant est vital à l'heure où nous connaissons dans tout le territoire des difficultés de recrutement. Aucun enseignant ne touchera moins de 2 100 euros net en début de carrière. Ce montant atteindra 2 466 euros net pour les professeurs titulaires débutants en réseau d'éducation prioritaire renforcé (REP+). Le point d'indice est revalorisé, ainsi que les primes statutaires. Ces hausses traduisent la reconnaissance de l'importance des missions ...
Ma question s'adresse à M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse. Je tiens à témoigner toute ma solidarité aux professeurs, aux enseignants, aux instituteurs, aux directeurs d'école et à l'ensemble du personnel éducatif. Dans notre histoire personnelle, il existera toujours un professeur qui nous a marqué le cœur et l'esprit, qui nous a donné l'envie de nous élever, de nous dépasser. Nous sommes nombreux à nous souvenir et à partager ces anecdotes des années collège et lycée. J'ai une pensée particulière pour ma professeure de français, Mme Bernadet, qui m'a transmis l'amour de la littérature et le goût de l'effort. L'un ...
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Monsieur le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, depuis votre nomination, vous avez fait preuve d'une volonté certaine de combattre le fléau sociétal qu'est le harcèlement scolaire. Il est vrai que la France accuse un très grand retard dans ce domaine, contrairement à de nombreux pays européens. Vos annonces – je défends certaines de vos propositions depuis longtemps – devront être déclinées rapidement en actions concrètes, en espérant qu'il ne s'agisse pas encore d'un effet de communication. Au sein des Républicains, nous avons créé un groupe de travail consacré à la lutte contre le harcèlement scolaire, que je coanime avec ma ...
La dignité des personnes, vous connaissez ?
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Dans son rapport publié le 2 juin dernier, le Comité des droits de l'enfant des Nations unies a appelé l'attention de la France sur sa mise en œuvre des droits consacrés par la Cide. En matière de harcèlement scolaire, force est de constater qu'avec près de 1 million d'élèves concernés chaque année, nous ne sommes pas en accord avec l'article 29 de la Cide par lequel les États conviennent que l'éducation doit favoriser l'épanouissement de la personnalité de l'enfant, inculquer le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Chacun d'entre nous dans cette salle le sait, le harcèlement scolaire est un fléau sociétal qui fait de plus en ...
J'élève deux adolescents et je ne nie pas qu'élever des enfants est compliqué.
Il y va de la sécurité de nos concitoyens !
Face au sentiment d'impunité, il est urgent de rétablir l'autorité de l'État, de la police, de la justice, de l'école et des parents. Il est donc indispensable d'adapter la réponse pénale à la délinquance des mineurs, comme le prévoit cet amendement.
…de ramener l'excuse de minorité à 20 % de la peine encourue ; d'instaurer une amende, d'un montant maximal de 12 000 euros, imputable aux mineurs ; de rendre effective la responsabilité pénale des titulaires de l'autorité parentale, quand leur enfant commet un délit ou un crime, en créant une nouvelle infraction autonome de celle imputable au mineur, en suivant une logique inverse à celle de l'article 227-17 du code pénal.
On ne peut plus ignorer l'augmentation de la part des mineurs dans la délinquance, notamment dans les actes de violence physique, et dans la criminalité ; en outre, les mineurs concernés sont de plus en plus jeunes. Les événements qu'a connu notre république, particulièrement les émeutes de ces derniers jours, montrent bien la nécessité d'adapter la législation aux phénomènes de violence commis par des préadolescents et des adolescents, afin de renforcer la sécurité de nos concitoyens. Monsieur le garde des sceaux, alors que vous envoyez un message de fermeté aux procureurs et souhaitez responsabiliser les parents, je rappelle que j'ai déposé en novembre ...
Certains fléaux sont plus graves que d'autres et doivent faire l'objet d'un traitement prioritaire. Je maintiens l'amendement.
Le fléau des violences intrafamiliales touche de plus en plus durement la société. Malgré les avancées législatives récentes, la réelle prise de conscience des professionnels au contact des victimes et la libération de la parole des femmes, les chiffres demeurent élevés. Ainsi, les violences conjugales ont fait 208 000 victimes en 2021, soit une hausse considérable de 21 % par rapport à 2020. Les viols conjugaux en particulier ont connu une progression de 31 %. En 2021, 122 femmes sont décédées des suites de violences conjugales. Les chiffres de 2022 ne seront pas moins élevés. En ma qualité de présidente du groupe d'études relatif aux violences ...
Il concerne le rôle du Parlement, régulièrement évoqué depuis le début de l'examen du texte. En effet, l'article 39 de la Constitution du 4 octobre 1958 dispose que « L'initiative des lois appartient concurremment au Premier ministre et aux membres du Parlement ». Or, si le Gouvernement a souhaité mettre en avant le rôle qu'ont joué dans l'élaboration du texte les conclusions des états généraux de la justice ainsi que les orientations et convictions défendues par le ministère de la justice, il semblerait qu'il ait omis de citer les apports du Parlement. Chers collègues, la raison de notre présence dans cet hémicycle réside dans l'élaboration de la ...
Il a pour but d'élargir les domaines de formations dispensées par les CRFPA. Il vise, en premier lieu, à permettre aux écoles de préparer les candidats aux épreuves de l'examen de contrôle des connaissances mentionné au dernier alinéa de l'article 11 de la loi du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques et prévu par les dispositions réglementaires relatives aux personnes ayant exercé certaines fonctions ou activités en France ou dans un État membre de l'Union européenne. Les écoles ont déjà la charge d'organiser matériellement les examens d'accès dérogatoires à la profession d'avocat destinés aux personnes ...
Le Gouvernement le peut !
Il vise à alléger et à simplifier la procédure de recours à la téléconsultation pour réaliser l'examen médical dans le cas du prolongement de la garde à vue, en levant la nécessité de recueillir l'accord du mis en cause ou de sa famille. Notez que cette procédure est d'autant plus complexe qu'un médecin doit être trouvé dans un délai réglementaire de trois heures. En outre, le médecin a toujours la possibilité de mettre fin à la téléconsultation et de demander un examen clinique.
C'est la France qui est un désert médical !
L'opération Sagittaire a été une formidable démonstration des capacités des armées françaises. L'engagement des gendarmes du GIGN et de leurs camarades des forces spéciales a été décisif. Pouvez-vous nous en dire davantage sur la coordination interarmées pendant cette séquence d'urgence ? Quelles ont été ses forces et éventuellement ses faiblesses ?
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Quand la communauté éducative sera-t-elle formée, pour ne plus considérer le harcèlement scolaire comme une affaire d'enfants ? Quand sommerez-vous les réseaux sociaux d'agir ? Quand prendrez-vous les mesures nécessaires pour garantir le droit inaliénable d'étudier en sécurité ?
Quand responsabiliserez-vous enfin les auteurs de harcèlement et leurs parents, comme je l'appelle de mes vœux en matière de délinquance des mineurs ? Vous avez annoncé que la mesure d'éloignement du harceleur était une solution de dernier recours : la victime subit donc une double peine ! Responsabiliser, c'est faire prendre conscience au harceleur de son délit. C'est à lui qu'il revient de quitter l'établissement, pas à la victime.
Monsieur le ministre de l'éducation nationale, le suicide de Lindsay a ému la France entière. Il a démontré, une fois de plus, l'échec de votre politique de prévention contre le harcèlement scolaire et votre manque de considération. Nous pensons à cet instant à Lindsay et aux trois autres victimes de harcèlement scolaire depuis 2021, Dinah, Ambre et Lucas, ainsi qu'à leurs familles. Le harcèlement scolaire est l'un des nombreux symptômes d'une violence sociale grandissante, notamment chez les plus jeunes. Partout, elle doit être combattue avec force. En dépit de l'adoption de la loi visant à combattre le harcèlement scolaire, la tendance ne faiblit pas : ...