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Intervention en hémicycle le 24/06/2019 : Ordre du jour de la prochaine séance

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi sur la Collectivité européenne d'Alsace ; Projet de loi relatif à l'énergie et au climat. La séance est levée.

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Intervention en hémicycle le 24/06/2019 : Collectivité européenne d'alsace

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

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Intervention en hémicycle le 24/06/2019 : Collectivité européenne d'alsace

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard Monsieur Becht, retirez-vous votre amendement, comme le Gouvernement vous y invite ?

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Intervention en hémicycle le 24/06/2019 : Collectivité européenne d'alsace

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements en discussion commune avec l'amendement no 315 ?

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard Quel est l'avis de la commission sur tous ces amendements ?

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 315.

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour soutenir l'amendement no 89.

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard Les amendements nos 139 de M. Raphaël Schellenberger et 155 de M. Olivier Becht sont défendus. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 230.

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Annie Genevard La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 92.

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Annie Genevard La parole est à M. Jacques Cattin, pour soutenir l'amendement no 66.

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard Vous gardez la parole pour soutenir l'amendement no 254, monsieur Fuchs.

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Annie Genevard La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l'amendement no 253.

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 53, 253, 254, 66, 92, 139, 155, 230, 89 et 315, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 66, 92, 139, 155 et 230 sont identiques. La parole est à M. Éric Straumann, pour soutenir l'amendement no 53.

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Annie Genevard Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

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Annie Genevard La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 190.

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard Je suis saisie de deux amendements, nos 191 et 190, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hervé Saulignac, pour soutenir l'amendement no 191.

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard Monsieur Thiébaut, maintenez-vous vos amendements ou les retirez-vous au profit de celui du Gouvernement ?

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Annie Genevard Quel est l'avis du Gouvernement sur le sous-amendement no 325 ?

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Annie Genevard Quel est l'avis de la commission sur les amendements et le sous-amendement ?

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Annie Genevard La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir le sous-amendement no 325.

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Annie Genevard La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 323 deuxième rectification.

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard Les amendements nos 76 de M. Vincent Thiébaut et 313 de M. Olivier Becht ont donc été défendus. L'amendement no 88 de M. Vincent Thiébaut est également défendu. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement no 44.

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard La parole est à M. Olivier Becht, pour soutenir l'amendement no 288.

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 29, 288, 76, 313, 88, 44 et 323 deuxième rectification, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 29 et 288 sont identiques, de même que les amendements nos 76 et 313. L'amendement no 323 deuxième rectification fait l'objet d'un sous-amendement no 325. La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour soutenir l'amendement no 29.

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 5.

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Annie Genevard, présidente

Annie Genevard La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement no 45.

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