Tous les résultats

Affiner par date : entre juin 2017 et novembre 2019

S'abonner aux résultats
de cette recherche

e-mail
par e-mail
Flux rss
par RSS

Rechercher par législature

Affiner la recherche

Filtrer par type de résultat

Filtrer par type de séance

Filtrer par député

Filtrer par mot-clé

Résultats 1 à 50 sur 780 triés par date — trier par pertinence

Commission des affaires sociales - Intervention le 30/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Rien n'empêche la commission des finances d'auditionner également des membres du Gouvernement.

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 30/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Nous concluons aujourd'hui nos travaux sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020. La semaine dernière, nous avons examiné la mission Régimes sociaux et de retraite et le compte d'affectation spéciale Pensions, puis nous avons auditionné, hier, la ministre du travail, avant de débattre de la mission Travail et emploi. Nous examinons aujourd'hui les missions Santé et Solidarité, insertion et égalité des chances. Comme l'année dernière, deux discussions se succéderont, l'une sur la santé, l'autre sur la solidarité, l'insertion et l'égalité des chances. Les amendements seront examinés à l'issue de chacune de ces discussions, après le ...

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Mais c'est à moi que vous vous adressez, et je vous réponds. Merci de faire preuve d'un peu de correction. Monsieur le rapporteur général, je vous demande de bien vouloir répondre à M. Vallaud.

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Merci pour vos précisions sur l'importance et sur le débat. Mais je connais tout cela !

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon On ne va pas passer deux heures sur la même question.

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Cela fait trois fois que vous posez la même question et trois fois que le rapporteur général vous répond. J'estime que vous avez eu votre réponse.

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Pour rappel, une commission d'enquête est en cours sur ce sujet.

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Je croyais que vous l'aviez défendu : vous vous êtes déjà exprimé pendant deux minutes.

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon M. le rapporteur a bien émis un avis favorable à votre amendement, madame Biémouret, j'en suis témoin...

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon On peut toujours voir le verre à moitié vide ; j'essaie de le voir à moitié plein...

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Je ne me permets pas souvent d'intervenir dans les débats, mais je voulais également aller en ce sens. Je suis très concernée par le sujet, dans la mesure où ma circonscription est rurale. On peut dire ce qu'on veut, mais les choses bougent, et j'aimerais que nous soyons un peu positifs. Ce n'est certes pas l'effet de ces deux dernières années, mais de cinq, six ou dix ans de politique de santé. Des choses se passent dans les territoires. L'intelligence collective est à l'oeuvre sur le terrain. Des jeunes médecins reviennent faire des stages. Chez moi, il y en a eu quatre en trois ans. J'en ai été la première étonnée : je n'y croyais pas trop. Disons-le ...

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon J'ai toujours cru que chat échaudé craignait l'eau froide...

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Une mission d'information commune sera prochainement lancée à l'Assemblée nationale pour étudier les différents usages du cannabis. Cet amendement ne se limite qu'à une expérimentation.

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Monsieur Dharréville, en faites-vous de même pour le vôtre ?

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Chacun ici est parfaitement conscient de la situation : raison de plus pour éviter de nous jeter ce genre d'arguments à la figure...

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Par nature, la création d'un fonds contrevient à l'article 40 de la Constitution – ce n'est pas moi qui en décide.

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Mes chers collègues, je crois utile de vous rappeler que nous discutons de l'amendement de M. Mesnier, non du reste...

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Si tant est que quelqu'un ait un cas à se reprocher...

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 15/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Je suis, moi aussi, fille de plombier, et je ne partage pas tout à fait votre analyse...

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 15/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Nous sommes tous ici pour défendre la santé, monsieur Ramos, ne vous inquiétez pas, nous n'avons pas de leçon à recevoir sur ce point. Après cet exposé sur le jambon et le pâté, l'avis du rapporteur général est-il toujours défavorable ?

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 15/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon En effet : il est passé sous les mêmes fourches caudines que les autres et a donc été jugé recevable.

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 15/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Vous avez toujours le même avis sur cet amendement « préventif », monsieur le rapporteur général ?

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 15/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Il semble qu'il y ait là matière à déposer un amendement en séance publique, monsieur Dharréville...

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 15/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon L'audition des ministres ayant tenu lieu de discussion générale, nous allons directement procéder à l'examen des articles et des amendements.

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 15/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Cette précision me paraissait utile néanmoins.

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 15/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Je tiens à préciser que les amendements sont déclarés irrecevables non parce qu'ils sont incompatibles avec les objectifs du Gouvernement mais parce qu'ils sont sans rapport avec la loi de financement de la sécurité sociale.

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 15/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Mes chers collègues, nous poursuivons cet après-midi nos travaux sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2020, entamés la semaine dernière avec l'audition du Premier président de la Cour des comptes, qui nous a présenté le rapport sur l'application des lois de financement, puis avec l'audition de Gérald Darmanin et de Christelle Dubos, qui a tenu lieu de discussion générale de ce projet de loi. Je rappelle que la discussion en séance publique aura lieu du mardi 22 au vendredi 25 octobre et éventuellement le lundi 28, en vue d'un vote solennel le mardi 29 octobre. Nous avons tous déploré les délais très serrés dans ...

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 10/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Merci infiniment, monsieur le ministre et madame la secrétaire d'Etat, pour ces premiers échanges. Nous reprendrons nos travaux sur le PLFSS dès mardi prochain.

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 10/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Nous avons à peine deux heures de décalage par rapport à l'an dernier. Mais, je le répète, je partage avec vous ce constat et je renouvelle ma demande visant à améliorer les conditions d'examen du PLFSS pour chacun.

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 10/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Nous poursuivons cet après-midi nos travaux sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020, entamés mardi dernier avec l'audition du Premier président de la Cour des comptes, qui nous a présenté le rapport sur l'application des lois de financement. Comme je l'avais indiqué à cette occasion, nous avons estimé, avec le rapporteur général, en tenant compte des contraintes respectives de la commission et des ministres, qu'il s'agissait du moins mauvais moment pour procéder à cette audition sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2020, adopté hier en Conseil des ministres. Conformément à nos usages, ...

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 08/10/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Mes chers collègues, permettez-moi de souhaiter, en votre nom, la bienvenue à M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, accompagné de M. Denis Morin, président de la sixième chambre, et de Mme Michèle Pappalardo, rapporteure générale de la Cour. Nous ouvrons avec eux nos travaux sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2020, dont la première lecture se déroulera, selon les étapes habituelles, dans notre assemblée. Ce jeudi à 16 heures, nous entendrons les ministres qui nous présenteront le texte. J'ai bien conscience que ce n'est pas le moment idéal pour cette audition traditionnelle mais, en accord ...

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 25/09/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Je vous remercie pour l'ensemble des réponses que vous avez apportées aux membres de la commission. En leur nom, je vous souhaite de rencontrer un plein succès dans vos prochaines fonctions.

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 25/09/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Mes chers collègues, dans les prochaines semaines, nous aurons à auditionner plusieurs directeurs généraux d'agences sanitaires, conformément aux dispositions de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique. Il s'agira des directeurs généraux de Santé publique France et de la Haute Autorité de santé, dont les fonctions sont actuellement vacantes et seront donc prochainement pourvues. Pour l'heure, M. le Premier ministre, par courrier en date du 17 septembre, a demandé à M. le Président de l'Assemblée nationale de bien vouloir inviter la commission compétente à procéder à l'audition de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, préalable à sa nomination aux ...

Consulter

Commission des affaires sociales - Intervention le 24/07/2019

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Brigitte Bourguignon, présidente

Brigitte Bourguignon Permettez-moi, monsieur le haut-commissaire, de vous féliciter très sincèrement et de vous remercier pour la qualité de vos réponses, d'autant plus que vous avez été jusqu'à les personnaliser, ce qui est rarement le cas. (Applaudissements.)

Consulter