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Intervention en hémicycle le 16/05/2018 : Ordre du jour de la prochaine séance

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François de Rugy, président

François de Rugy Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif ; Discussion de la proposition de loi visant à créer un droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne ; Discussion de la proposition de loi relative à l'amélioration de la prestation de compensation du handicap ; Discussion de la proposition de loi relative à l'expertise des comités de protection des personnes. La séance est levée.

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Intervention en hémicycle le 16/05/2018 : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

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François de Rugy, président

François de Rugy Il appartiendra à la conférence des présidents de fixer les modalités de l'examen de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination.

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Intervention en hémicycle le 16/05/2018 : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

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François de Rugy, président

François de Rugy Mes chers collègues, nous avons consacré dix-neuf heures et vingt-huit minutes à l'examen de ce texte. Sur les 241 amendements défendus, 28 ont été adoptés.

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Huguette Bello, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, pour le groupe La France insoumise.

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour le groupe Nouvelle Gauche.

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Sophie Auconie, pour le groupe UDI, Agir et indépendants.

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Isabelle Florennes, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Stéphane Viry, pour le groupe Les Républicains.

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François de Rugy, président

François de Rugy Dans les explications de vote, la parole est à M. Dimitri Houbron, pour le groupe La République en marche.

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Sébastien Huyghe, pour un rappel au règlement.

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 187.

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François de Rugy, président

François de Rugy Sur l'ensemble du projet de loi, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Erwan Balanant, pour soutenir l'amendement no 197.

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Adrien Quatennens, pour soutenir l'amendement no 148.

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François de Rugy, président

François de Rugy Merci, monsieur Corbière : c'est évidemment la mission première des députés dans l'hémicycle… Quel est l'avis de la commission ?

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir l'amendement no 119.

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement no 118.

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François de Rugy, président

François de Rugy La séance est reprise. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour défendre l'amendement no 118.

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François de Rugy, président

François de Rugy Si M. Mélenchon, président de votre groupe, demande une suspension de séance, elle sera accordée ; mais je ne puis vous laisser dire que l'opposition, en particulier votre groupe, est maltraitée. Bien que tous vos amendements aient été appelés de la façon la plus claire et distincte qui soit, à plusieurs reprises, vous n'avez pas réagi. Je vous ai alors redonné la parole après coup, comme à M. Larive pour défendre l'amendement no 112. Vous ne pouvez donc pas dire, je le répète, que l'opposition, en particulier votre groupe, a été maltraitée au cours de ce débat : ça suffit ! On ne peut pas dire n'importe quoi sur le déroulement de nos débats.

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François de Rugy, président

François de Rugy Madame Autain, défendez-vous à présent l'amendement no 117 ?

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François de Rugy, président

François de Rugy Vous avez passé beaucoup de temps à prendre des photographies de groupe, ce qui est bien sympathique, mais dans l'hémicycle on est là avant tout pour présenter les amendements qu'on a déposés.

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François de Rugy, président

François de Rugy Il faut suivre, madame Autain, sinon nos débats ne peuvent se dérouler correctement.

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir l'amendement no 115.

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Adrien Quatennens, pour soutenir l'amendement no 114.

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement no 112.

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François de Rugy, président

François de Rugy Chers collègues de La France insoumise, vous êtes suffisamment nombreux à cet instant dans l'hémicycle pour suivre l'ordre des amendements et les défendre dès que je les appelle.

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François de Rugy, président

François de Rugy L'amendement no 112 n'est pas défendu, non plus que l'amendement no 114.

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