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Question orale du 22/05/2018 : Pollution de l'air

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François de Rugy, président

François de Rugy Nous avons terminé les questions au Gouvernement.

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Question orale du 22/05/2018 : Pollution de l'air

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.

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Question orale du 22/05/2018 : Pollution de l'air

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Xavier Roseren, pour le groupe La République en marche.

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Question orale du 22/05/2018 : Réforme du régime social des indépendants

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. le ministre de l'action et des comptes publics.

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Question orale du 22/05/2018 : Réforme du régime social des indépendants

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Vincent Ledoux, pour le groupe UDI, Agir et indépendants.

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Question orale du 22/05/2018 : Maladie du soda

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme la ministre des solidarités et de la santé.

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Question orale du 22/05/2018 : Maladie du soda

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Aude Luquet, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.

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Question orale du 22/05/2018 : Réforme de la fonction publique

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics.

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Question orale du 22/05/2018 : Réforme de la fonction publique

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Michel Larive, pour le groupe La France insoumise.

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Question orale du 22/05/2018 : Plan biodiversité

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.

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Question orale du 22/05/2018 : Plan biodiversité

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Barbara Pompili, pour le groupe La République en marche.

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Question orale du 22/05/2018 : Politique en matière d'aide sociale

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme la ministre des solidarités et de la santé.

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Question orale du 22/05/2018 : Politique en matière d'aide sociale

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Brigitte Bourguignon, pour le groupe La République en marche.

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Question orale du 22/05/2018 : Réforme des institutions

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice.

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Question orale du 22/05/2018 : Réforme des institutions

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. François Cornut-Gentille, pour le groupe Les Républicains.

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Question orale du 22/05/2018 : Réforme de la fonction publique

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics.

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Question orale du 22/05/2018 : Réforme de la fonction publique

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Éric Poulliat, pour le groupe La République en marche.

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Question orale du 22/05/2018 : Fermeture de magasins du groupe carrefour

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. le ministre de l'économie et des finances.

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Question orale du 22/05/2018 : Fermeture de magasins du groupe carrefour

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Sébastien Chenu, au titre des députés non inscrits.

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Question orale du 22/05/2018 : Accueil des migrants à paris

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme la ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur.

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Question orale du 22/05/2018 : Accueil des migrants à paris

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme George Pau-Langevin, pour le groupe Nouvelle Gauche.

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Question orale du 22/05/2018 : Lutte contre les inégalités dans les territoires

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires.

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Question orale du 22/05/2018 : Lutte contre les inégalités dans les territoires

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Nicolas Turquois, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.

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Question orale du 22/05/2018 : Politique de la ville

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. le Premier ministre.

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Question orale du 22/05/2018 : Politique de la ville

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Yves Jégo, pour le groupe UDI, Agir et indépendants.

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Question orale du 22/05/2018 : Situation politique en italie

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme la ministre chargée des affaires européennes.

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Question orale du 22/05/2018 : Situation politique en italie

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Ludovic Mendes, pour le groupe La République en marche.

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Question orale du 22/05/2018 : Abaissement de la vitesse autorisée sur les routes secondaires

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Maxime Minot, pour le groupe Les Républicains.

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Question orale du 22/05/2018 : Lutte contre les inégalités dans les territoires

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. le ministre de la cohésion des territoires.

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Question orale du 22/05/2018 : Lutte contre les inégalités dans les territoires

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Yves Blein, pour le groupe La République en marche.

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Question orale du 22/05/2018 : Rétablissement de l'égalité dans les territoires

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. le ministre de la cohésion des territoires.

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Question orale du 22/05/2018 : Rétablissement de l'égalité dans les territoires

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Stéphane Peu, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

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Question orale du 22/05/2018 : Questions au gouvernement

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François de Rugy, président

François de Rugy L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.

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Intervention en hémicycle le 16/05/2018 : Ordre du jour de la prochaine séance

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François de Rugy, président

François de Rugy Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif ; Discussion de la proposition de loi visant à créer un droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne ; Discussion de la proposition de loi relative à l'amélioration de la prestation de compensation du handicap ; Discussion de la proposition de loi relative à l'expertise des comités de protection des personnes. La séance est levée.

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Intervention en hémicycle le 16/05/2018 : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

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François de Rugy, président

François de Rugy Il appartiendra à la conférence des présidents de fixer les modalités de l'examen de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination.

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Intervention en hémicycle le 16/05/2018 : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

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François de Rugy, président

François de Rugy Mes chers collègues, nous avons consacré dix-neuf heures et vingt-huit minutes à l'examen de ce texte. Sur les 241 amendements défendus, 28 ont été adoptés.

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Intervention en hémicycle le 16/05/2018 : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Huguette Bello, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

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Intervention en hémicycle le 16/05/2018 : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, pour le groupe La France insoumise.

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Intervention en hémicycle le 16/05/2018 : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour le groupe Nouvelle Gauche.

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Intervention en hémicycle le 16/05/2018 : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Sophie Auconie, pour le groupe UDI, Agir et indépendants.

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Intervention en hémicycle le 16/05/2018 : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Isabelle Florennes, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.

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Intervention en hémicycle le 16/05/2018 : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Stéphane Viry, pour le groupe Les Républicains.

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Intervention en hémicycle le 16/05/2018 : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

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François de Rugy, président

François de Rugy Dans les explications de vote, la parole est à M. Dimitri Houbron, pour le groupe La République en marche.

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Intervention en hémicycle le 16/05/2018 : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Sébastien Huyghe, pour un rappel au règlement.

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