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Question orale du 01/08/2018 : Engagements français dans les projets spatiaux européens

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

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Question orale du 01/08/2018 : Engagements français dans les projets spatiaux européens

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Pierre Cabaré, pour le groupe La République en marche.

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Question orale du 01/08/2018 : Plan vélo

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme la ministre chargée des transports.

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Question orale du 01/08/2018 : Plan vélo

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Pierre-Yves Bournazel, pour le groupe UDI, Agir et indépendants.

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Question orale du 01/08/2018 : Pass numérique

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du numérique.

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Question orale du 01/08/2018 : Pass numérique

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Dominique David, pour le groupe La République en marche.

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Question orale du 01/08/2018 : Situation des services hospitaliers d'urgences

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme la ministre des solidarités et de la santé.

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Question orale du 01/08/2018 : Situation des services hospitaliers d'urgences

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Cécile Untermaier, pour le groupe Nouvelle Gauche.

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Question orale du 01/08/2018 : Changement climatique

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.

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Question orale du 01/08/2018 : Changement climatique

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Bruno Millienne, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.

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Question orale du 01/08/2018 : Accompagnants des élèves en situation de handicap

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale.

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Question orale du 01/08/2018 : Accompagnants des élèves en situation de handicap

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Pascale Fontenel-Personne, pour le groupe La République en marche.

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Question orale du 01/08/2018 : Changement climatique

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.

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Question orale du 01/08/2018 : Changement climatique

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Mathilde Panot, pour le groupe La France insoumise.

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Question orale du 01/08/2018 : Avenir d'autolib

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme la ministre chargée des transports.

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Question orale du 01/08/2018 : Avenir d'autolib

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Jacques Maire, pour le groupe La République en marche.

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Question orale du 01/08/2018 : Avenir de la communauté wallisienne et futunienne en nouvelle-calédonie

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.

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Question orale du 01/08/2018 : Avenir de la communauté wallisienne et futunienne en nouvelle-calédonie

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Sylvain Brial, au titre des députés non inscrits. Il s'agit de sa première intervention dans l'hémicycle depuis son élection.

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Question orale du 01/08/2018 : Trajectoire du déficit public

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. le ministre de l'action et des comptes publics.

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Question orale du 01/08/2018 : Trajectoire du déficit public

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe UDI, Agir et indépendants.

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Question orale du 01/08/2018 : Mesures prises en période de canicule

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme la ministre des solidarités et de la santé.

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Question orale du 01/08/2018 : Mesures prises en période de canicule

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Blandine Brocard, pour le groupe La République en marche.

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Question orale du 01/08/2018 : Pouvoir d'achat

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics.

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Question orale du 01/08/2018 : Pouvoir d'achat

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Sébastien Huyghe, pour le groupe Les Républicains.

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Question orale du 01/08/2018 : Engagements français dans les projets spatiaux européens

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

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Question orale du 01/08/2018 : Engagements français dans les projets spatiaux européens

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Jean-Luc Lagleize, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.

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Question orale du 01/08/2018 : Pouvoir d'achat

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François de Rugy, président

François de Rugy Merci, mon cher collègue. La parole est à M. le ministre de l'action et des comptes publics.

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Question orale du 01/08/2018 : Pouvoir d'achat

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Dino Cinieri, pour le groupe Les Républicains.

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Question orale du 01/08/2018 : Perturbation du trafic en gare de paris-montparnasse

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Guillaume Kasbarian, pour le groupe La République en marche.

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Question orale du 01/08/2018 : Arraisonnement d'un bateau de la flottille de la liberté par isra

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme la ministre chargée des affaires européennes.

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Question orale du 01/08/2018 : Arraisonnement d'un bateau de la flottille de la liberté par isra

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

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Question orale du 01/08/2018 : Questions au gouvernement

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François de Rugy, président

François de Rugy L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.

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Intervention en hémicycle le 31/07/2018 : Motions de censure

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François de Rugy, président

François de Rugy Merci, monsieur le député. La discussion est close. Je vais maintenant mettre aux voix la motion de censure déposée par M. André Chassaigne, M. Jean-Luc Mélenchon et Mme Valérie Rabault ainsi que 59 membres de l'Assemblée. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je rappelle que seuls les députés favorables à la motion de censure participent au scrutin, et que le vote se déroule dans les salles voisines de l'hémicycle. Le scrutin va être ouvert pour trente minutes : il sera donc clos à dix-neuf heures trente trois.

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Intervention en hémicycle le 31/07/2018 : Motions de censure

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Bruno Questel, pour le groupe La République en marche.

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Intervention en hémicycle le 31/07/2018 : Motions de censure

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Mathilde Panot, pour le groupe La France insoumise.

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Intervention en hémicycle le 31/07/2018 : Motions de censure

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Olivier Faure, pour le groupe Nouvelle Gauche.

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Intervention en hémicycle le 31/07/2018 : Motions de censure

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Isabelle Florennes, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.

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Intervention en hémicycle le 31/07/2018 : Motions de censure

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François de Rugy, président

François de Rugy Nous en venons maintenant aux explications de vote sur la motion déposée par M. André Chassaigne, M. Jean-Luc Mélenchon et Mme Valérie Rabault. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

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Intervention en hémicycle le 31/07/2018 : Motions de censure

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François de Rugy, président

François de Rugy La séance est reprise. Voici le résultat du scrutin : Majorité requise pour l'adoption de la motion de censure, soit la majorité absolue des membres composant l'Assemblée 289 Pour l'adoption 143 La majorité requise n'étant pas atteinte, la motion de censure n'est pas adoptée.

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Intervention en hémicycle le 31/07/2018 : Motions de censure

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François de Rugy, président

François de Rugy Je vais maintenant mettre aux voix la motion de censure déposée par M. Christian Jacob et quatre-vingt-dix membres de l'Assemblée. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je rappelle que seuls les députés favorables à la motion de censure participent au scrutin, et que le vote se déroule dans les salles voisines de l'hémicycle. Le scrutin va être ouvert pour trente minutes : il sera donc clos à dix-huit heures vingt-cinq.

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Intervention en hémicycle le 31/07/2018 : Motions de censure

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à Mme Émilie Chalas, pour le groupe La République en marche.

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Intervention en hémicycle le 31/07/2018 : Motions de censure

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François de Rugy, président

François de Rugy La parole est à M. Bastien Lachaud, pour le groupe La France insoumise.

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