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Question orale du 03/12/2019 : Opération barkhane

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Françoise Dumas

Madame la ministre des armées, je veux tout d'abord m'associer, au nom de tous mes collègues gardois, à l'hommage rendu aux trois secouristes de la sécurité civile ; ce drame touche une fois encore la base de sécurité nîmoise. Hier, dans la cour d'honneur des Invalides, le Président de la République a, au nom de la nation, rendu un vibrant hommage aux treize soldats tombés au combat. Cette cérémonie fut particulièrement juste et émouvante. Nos pensées accompagnent leurs proches et leurs frères d'armes, qui poursuivent leurs missions. Conservons aussi à l'esprit le lourd tribut payé par les soldats des États d'Afrique, en particulier par ceux du Mali. Au ...

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Intervention en hémicycle le 14/11/2019 : Projet de loi de finances pour 2020

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Françoise Dumas

Cela vous surprendra peut-être, mais je soutiens le ministre, parce que ce n'est absolument pas le bon dispositif. Je suis moi aussi très attachée à la parité, et je pense que nous devons faire énormément d'efforts, notamment pour réévaluer les salaires des femmes qui, à responsabilités égales, ne sont pas du tout les mêmes que ceux des hommes. Mais ce dispositif n'est pas adapté pour promouvoir la parité de genre. D'ailleurs, si on l'appliquait à tous les crédits d'impôt, on aboutirait à la technocratie fiscale dont le ministre a parlé. J'espère que nous pourrons travailler sur ce sujet en utilisant des outils mieux adaptés.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/11/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Merci encore pour votre travail, Madame la rapporteure. Je crois que nous pouvons tous partager la volonté d'approfondir et de renforcer nos relations avec les Allemands, mais aussi d'accélérer la concrétisation de ce projet.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/11/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Merci pour ce rappel, chère collègue. On voit bien à quel point nous avons besoin, avant tout, de renforcer le lien bilatéral.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/11/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Mes chers collègues, je vous prie tout d'abord de bien vouloir excuser l'horaire inhabituel de cette réunion : cet après-midi, en effet, sont examinés en séance publique, dans le cadre de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020, les crédits de la mission « Sécurités ». Notre rapporteure pour avis sur les crédits du programme 152 « Gendarmerie nationale », Aude Bono-Vandorme, doit intervenir dans l'Hémicycle à cette occasion. Il m'est donc apparu totalement discourtois – pour ne pas dire plus – de réunir notre commission au moment où notre collègue y prendra la parole, ce qui nous aurait privés de la possibilité de l'entendre et de ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/11/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Mes chers collègues, j'ai souhaité que la commission se saisisse pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Macédoine du Nord. J'ai reçu la candidature de M. Philippe Folliot, qui est notamment vice-président de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (AP-OTAN). Il occupe par ailleurs, au sein de cette même assemblée, les fonctions de président du groupe « Méditerranée et Proche-Orient ». Il paraît par conséquent particulièrement ...

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Intervention en hémicycle le 30/10/2019 : Condamnation de l'offensive militaire turque dans le nord-est syrien

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Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées

Françoise Dumas Les Américains ont aussi tenu leur rôle. En apportant une aide décisive en matière de commandement et de logistique, ils furent la colonne vertébrale de cette coalition. En dépit des succès militaires, la guerre contre le terrorisme n'était cependant pas définitivement gagnée, et la récente mort du chef de Daech, Al-Baghdadi, n'y change rien. Il existe dans la région de nombreuses cellules et l'expansion de Daech continue en Afrique : au Mali, au Burkina Faso, en Somalie, et plus récemment au Mozambique. Pour éradiquer le terrorisme, après avoir gagné la guerre, il nous fallait maintenant gagner la paix par la stabilisation et la reconstruction de la ...

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Intervention en hémicycle le 30/10/2019 : Condamnation de l'offensive militaire turque dans le nord-est syrien

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Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées

Françoise Dumas Qu'il me soit permis de rappeler en préambule les enjeux et les raisons qui ont conduit à l'intervention d'une coalition internationale dans la zone irako-syrienne. Les objectifs de la coalition internationale sont contenus dans la résolution 2249 présentée à l'initiative de la France et adoptée à l'unanimité par le Conseil de sécurité en novembre 2015, au lendemain des attentats parisiens du 13 novembre, commandités, faut-il le rappeler, depuis Raqqa. Cette résolution rappelle que « l'État islamique d'Iraq et du Levant [… ] constitue une menace mondiale d'une gravité sans précédent ». Elle demande aux États membres de « prendre toutes les mesures ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Cet amendement, sur le fond, fait l'unanimité. Je propose que, forte de notre soutien moral, vous le redéposiez en séance sous une autre forme ou que nous le sous-amendions ici même.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas J'ai entendu votre proposition et me propose d'en examiner les modalités. Retirez-vous cet amendement ?

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Je comprends vos préoccupations, que nous sommes nombreux à partager. La commission pourrait travailler sur cette question avant la clause de revoyure, en procédant à des auditions ou en lançant une mission flash.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Il nous revient à présent de procéder à l'examen des amendements et au vote sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ».

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Madame la rapporteure, je vous remercie et vous félicite pour l'ensemble de votre travail. Je pense que, quelle que soit la tendance politique, nous partageons tous vos préoccupations, en particulier en ce qui concerne le logement. Nous aurons tous à coeur de participer à l'élaboration du Livre blanc. Nous devons le respect à nos militaires – en l'occurrence, à nos gendarmes –, partout dans les territoires : ils nous sont infiniment précieux. Nous en avons terminé avec l'examen des avis budgétaires.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Mes chers collègues, nous reprenons nos travaux là où nous les avons interrompus ce matin. Je vous rappelle que lors de notre précédente réunion, nous avons débattu de sept des huit avis budgétaires. Il nous reste à entendre l'avis de Mme Bono-Vandorme sur les crédits « Gendarmerie nationale », dans le cadre de la mission « Sécurités », et je la remercie de l'ensemble du travail qu'elle a accompli sur le sujet. À l'issue de son intervention et des questions sur le programme « Gendarmerie nationale », nous entendrons les représentants des groupes puis examinerons les amendements déposés devant notre commission et voteront sur les crédits des trois ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Je vous remercie pour cet excellent exposé et vous propose d'arrêter nos travaux pour les reprendre à quinze heures avec l'avis budgétaire sur la gendarmerie, sur le rapport de Mme Aude Bono-Vandorme. Nous passerons ensuite aux exposés des groupes puis à l'examen des amendements et aux votes sur les crédits des trois missions.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Puisque vous avez déposé un amendement dans ce sens, Monsieur Blanchet, nous aurons l'occasion de revenir sur la question cet après-midi.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas S'agissant du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord avec l'Allemagne sur le transport tactique aérien, je vous indique que la commission des affaires étrangères, saisie au fond, l'examinera le 6 novembre, et notre commission, saisie pour avis, le 5 novembre. Le texte sera ensuite discuté au Sénat. Nous souhaitons qu'il puisse être voté avant la fin de l'année.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Je vous remercie, Monsieur le rapporteur pour avis : vous êtes un excellent ambassadeur de la marine…

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Des progrès considérables ont été accomplis et vos collègues vous le rappelleront s'il en est besoin. La parole est à Monsieur Gouttefarde.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Avant de donner la parole à M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis pour les crédits relatifs à la préparation et à l'emploi des forces terrestres, je vais laisser M. Joaquim Pueyo exprimer par avance la position générale de son groupe, comme je l'ai indiqué au début de notre réunion.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Je vous remercie d'avoir ainsi conclu sur le Bleuet. Plus que d'autres, nous devons tous, individuellement, nous investir dans l'intérêt de tous nos anciens combattants.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Je donne la parole et souhaite la bienvenue à M. Arnaud Viala, qui nous vient pour ce débat de la commission des lois.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Nous sommes aujourd'hui réunis pour examiner les avis budgétaires et voter sur les crédits des missions « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », « Défense », et « Sécurités » : « Gendarmerie nationale ». Notre ordre du jour est particulièrement chargé puisqu'il est prévu que nous passions successivement en revue les huit avis sur les trois missions citées. Je vous propose de reprendre notre organisation habituelle pour cette réunion-marathon budgétaire annuelle, divisée en trois temps. Dans un premier temps, chaque avis fera l'objet d'un débat de trente minutes réparties de la façon suivante : dix minutes maximum pour la ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Enfin, le Bureau a décidé de se saisir pour avis de deux conventions ayant trait à la défense. La première concerne l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l'acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien (n° 2043). Cet accord concerne directement la base aérienne d'Évreux, qui accueillera le centre de formation et d'entraînement commun pour l'unité aérienne franco-allemande qui sera créée. Nous avons reçu la candidature de Mme ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Nous devons en outre procéder à la nomination d'un co-rapporteur pour une mission d'information commune avec la commission des lois sur l'évaluation de la loi relative au renseignement du 24 juillet 2015, le Bureau ayant décidé d'accepter cette proposition de collaboration, ce dont je me félicite. Cette mission comprendra trois membres : un président appartenant à la commission des lois et issu de l'opposition et deux co-rapporteurs appartenant, l'un, à la commission des lois, l'autre, à notre commission, et issus de la majorité. Conformément à la répartition entre les groupes décidée par le Bureau de notre commission, j'ai reçu la candidature de M. Loïc ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Mes chers collègues, il a été décidé lors de la dernière réunion du Bureau de confirmer la création de deux missions d'information initiées par le précédent Bureau : l'une, sur les systèmes d'armes létaux autonomes, l'autre, en partenariat avec la commission de la défense de la Chambre des Communes, sur la coopération « défense » entre la France et le Royaume-Uni. Nous allons nous coordonner avec notre collègue de la Chambre des Communes pour la création de cette mission franco-britannique. Nous pouvons en revanche d'ores et déjà nommer les rapporteurs et les membres de la mission d'information sur les systèmes d'armes létaux autonomes. En accord ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Merci, Monsieur le délégué général, pour votre disponibilité ainsi que pour la clarté et la concision de vos réponses.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Monsieur le délégué général pour l'armement, comme tous les ans mes collègues et moi-même vous recevons ce jour dans le cadre de nos travaux sur le projet de loi de finances et plus particulièrement sur le programme 146 « Équipement des forces » dont vous partagez la responsabilité avec le chef d'État-major des armées (CEMA). Comme la ministre des Armées, Florence Parly, l'a souligné devant nous lors de son audition le 1er octobre dernier, ce PLF est conforme à la loi de programmation militaire (LPM) 2019-2025 que nous avions votée il y a un peu plus d'un an. Il propose ainsi d'inscrire 25,3 milliards en autorisations d'engagement (AE) et 12,7 milliards ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Général, merci à plusieurs titres. Vous avez évoqué, dans votre propos liminaire, la nécessité de faire confiance à vos troupes. Cela vaut pour vous et pour votre commandement. Nous pouvons être chacun, dans nos circonscriptions, très fiers et très reconnaissants de ce que vous faites au quotidien. Merci à l'ensemble de votre commandement. Une nouvelle vie vous attend. Très bonne passation de pouvoir ! Bonne continuation !

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Mes chers collègues, nous accueillons maintenant le général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale. Général, nous avons le plaisir de vous recevoir quelques jours après votre élévation à la dignité de grand officier de la Légion d'honneur et à l'approche de vos adieux aux armes, prévus le 15 octobre prochain. C'est avec la certitude d'être la porte-parole de tous les commissaires que je vous adresse mes remerciements en vous assurant de la reconnaissance de notre commission pour votre engagement au service de l'État, votre action à la tête de nos 100 000 gendarmes qui, quotidiennement, assurent la sécurité des Français en ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Merci, beaucoup, général. Je remercie aussi l'ensemble de mes collègues pour leur concision, leur discipline et l'attention qu'ils vous ont portée. Très bonne continuation. Si cette année est riche et dense sur le plan budgétaire, la confiance que nous vous accordons est à la hauteur des enjeux. Je sais que vous saurez les porter très haut.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas La parole est à M. Jean-Jacques Gaultier, un collègue de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Merci pour cette belle présentation. La dernière phrase : « Et cet héritage nous oblige », est toujours la devise des aviateurs.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Nous ne manquerons pas de répondre nombreux à votre invitation.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Bonjour à toutes et tous ! Nous accueillons aujourd'hui le général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air. Général, c'est avec un grand plaisir que nous vous accueillons aujourd'hui, quelques jours seulement après avoir célébré ensemble, sur la base aérienne de Saint-Dizier et en présence de la ministre, les 20 000 jours d'alerte nucléaire ininterrompue tenue par les forces aériennes stratégiques (FAS) depuis leur création, le 14 janvier 1964. Aujourd'hui, la composante aéroportée de notre dissuasion est assurée par le couple Rafale-A 330 Multi Role Tanker Transport (MRRT) Phénix. L'année 2019 a vu le renforcement de notre capacité ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 09/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Merci, Madame la directrice générale, pour l'exhaustivité de vos réponses et la richesse de vos propos. Je crois que nos collègues ont de plus en plus besoin de bénéficier de vos éclairages sur tout ce qui peut concerner la géostratégie et la prévention des risques à venir ou en cours. Merci, chers collègues, pour votre présence.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 09/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Je vous rappelle que nous sommes à huis clos et laisse Mme la directrice répondre en fonction du contour de ses responsabilités.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 09/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Merci, Madame la directrice générale. Je crois que, plus que jamais, nous avons besoin de votre regard.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 09/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Madame la directrice générale, mes chers collègues, avant de démarrer la présente audition je voudrais tout d'abord souhaiter la bienvenue à M. Pierre Venteau qui vient de rejoindre notre commission. Nous avons le plaisir de recevoir ce matin Mme Alice Guitton, directrice des relations internationales et de la stratégie (DGRIS). La DGRIS est souvent présentée comme assurant le pilotage de la diplomatie et de la défense, soit un petit Quai d'Orsay à elle toute seule, avec son réseau d'attachés de défense et de représentations militaires répartis dans le monde entier. Nous comptons sur vous pour nous expliquer en quoi consiste l'originalité des analyses de ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/10/2019

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Françoise Dumas, présidente

Françoise Dumas Amiral, je vous remercie d'avoir répondu à l'ensemble de nos questions.

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