Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Tous les résultats
S'abonner aux résultats
de cette recherche
 par e-mail |
 par RSS |
Résultats 1 à 50 sur 1127 triés par date — trier par pertinence
Commission des affaires étrangères - Intervention le 05/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires étrangères - Intervention le 05/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires étrangères - Intervention le 05/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires étrangères - Intervention le 05/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires étrangères - Intervention le 05/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires étrangères - Intervention le 05/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires étrangères - Intervention le 05/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires étrangères - Intervention le 05/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires étrangères - Intervention le 05/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des affaires étrangères - Intervention le 04/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Je vous remercie, monsieur le ministre délégué, d'avoir largement contribué à l'atmosphère bon enfant qui règne dans cette commission, même si les sujets que nous abordons sont sérieux et parfois controversés. Quelles que soient vos fonctions, vous êtes toujours un interlocuteur très précieux, très précis et disponible pour répondre aux interrogations de nos collègues. C'est une chose importante dont nous vous savons gré. Les enjeux relatifs au commerce extérieur de la France et de l'Europe étant appelés à être absolument centraux dans les vingt prochaines années, je pense que nous n'avons pas fini de vous recevoir en ce lieu.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 04/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Chacun prendra donc sa décision suivant ses convictions et malgré le flou du Gouvernement.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 04/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges C'est d'ailleurs l'un de vos collaborateurs de l'époque qui défend aujourd'hui le projet de réforme de l'audiovisuel français.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 04/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Je profite de cette question pour vous interroger sur la position du ministère chargé de la francophonie concernant le destin de l'audiovisuel français extérieur. Les membres de cette commission sont très attachés à la spécificité de France Médias Monde dans le système audiovisuel. Ils l'ont exprimé par des amendements très largement partagés. M. Séjourné a tenu des propos très favorables à notre position. Ce fut également le cas, quoique de manière discrète, lors de conciliabules, de la part du premier ministre ainsi que, j'ose à peine le mentionner, de la présidence de la République. En revanche, le positionnement de la ministre de la ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 04/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Nous en venons aux questions posées à titre individuel par les autres députés.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 04/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges M. David n'est pas celui d'entre nous qui est le plus prompt à balayer un argument d'un revers de la main. Il est simplement, contrairement à moi d'ailleurs, en désaccord avec vous sur ce dossier.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 04/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Lorsque l'on écoute nos compatriotes, il y a toujours trop d'État mais jamais assez de fonctionnaires pour s'occuper d'eux…
Commission des affaires étrangères - Intervention le 04/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Vous conviendrez que le partage des responsabilités gagnerait à être précisé à l'avenir.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 04/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Avec ce devoir de vigilance, on confie tout de même aux entreprises des responsabilités qui relèvent plutôt de la puissance publique, européenne ou nationale. Il est extrêmement difficile pour des entreprises de faire la police des sociétés avec lesquelles elles font des affaires. Je comprends et je partage l'objectif de ces mesures mais l'Union européenne et les États battent leur coulpe sur la poitrine des autres… Je trouve cela un peu particulier.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 04/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Je vous remercie, monsieur le ministre délégué. Nous en venons aux interventions des orateurs des groupes politiques.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 04/06/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Mes chers collègues, nous nous réunissons en présence de fonctionnaires du Parlement de Moldavie, que je salue. La Moldavie, vous le savez, est candidate à l'adhésion à l'Union européenne (UE) et les négociations ont d'ailleurs commencé. C'est un pays qui nous est cher et sur les pas duquel nous veillons avec beaucoup de bienveillance, de sympathie et de solidarité. Nous sommes donc très heureux de vous accueillir, mesdames et messieurs, dans cette commission des affaires étrangères d'un pays qui vous veut du bien. Notre ordre du jour appelle l'audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 22/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Nous en venons à présent aux questions posées à titre individuel.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 22/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges S'agissant de la mise à disposition des documents nécessaires, je prendrai l'attache des services concernés pour savoir ce qui s'est passé. Vous êtes tout à fait fondé à nous signaler cette anomalie, qui ne doit pas se reproduire.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 22/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Nous en venons aux interventions des orateurs des groupes.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 22/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges L'accord soumis à notre ratification, qui concerne les espaces maritimes distants de plus de 200 milles des côtes, est plus connu sous son acronyme anglo-saxon « BBNJ ». Signe de l'importance de ce texte, le Gouvernement, en la personne de M. Hervé Berville, qui a la charge des enjeux relatifs à la mer et à la biodiversité, a décidé de nous faire l'honneur et l'amitié de participer à nos débats. Pour insolite qu'elle puisse paraître, cette démarche est de droit. De la part de tout autre que lui, on pourrait y voir une forme de pression exercée sur l'Assemblée nationale mais, à nos yeux, ce n'est qu'un retour à la case départ dans cette commission ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 22/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Monsieur le président Letta, cher Enrico, je vous remercie pour vos propos et votre rapport, qui se situent à l'articulation d'une double démarche : d'une part, une démarche d'approfondissement et d'intensification du marché intérieur, tel qu'il avait été mis en place sous l'impulsion de Jacques Delors au milieu des années 1980 et, d'autre part, une démarche d'adaptation, puisque ce marché intérieur changera. En conclusion, tous nos collègues ont pu observer à quel point un homme d'État italien comme vous était profondément proche, par la culture, la langue, mais aussi les préoccupations, des problématiques qui sont les nôtres. J'y vois là la ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 22/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges En quelque sorte, vous inversez le vers célèbre de Charles Baudelaire, « Que le monde est grand à la clarté des lampes ! Aux yeux du souvenir que le monde est petit ! ». Je cède à présent la parole aux députés souhaitant s'exprimer à titre individuel.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 22/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Certains partis allemands partagent-ils ce point de vue ? En effet, cette idée revient d'abord à une contribution de l'Allemagne au financement des aides d'État.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 22/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Je vous remercie de ces précisions bienvenues, qui marquent une contribution nette de l'Italie aux travaux de l'Union européenne, ce qui devrait rassurer certains dans cette salle !
Commission des affaires étrangères - Intervention le 22/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Je vous remercie pour cette brillante synthèse et donne à présent la parole aux orateurs des groupes politiques.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 22/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Nous auditionnons ce matin M. Enrico Letta, président de l'Institut Jacques Delors, ancien président du Conseil des ministres italien, et auteur d'un rapport remis le 18 avril 2024 au Conseil européen sur l'avenir du marché unique. Ce rapport a été le fruit d'un travail extrêmement intense, non seulement sur le plan intellectuel mais aussi sur le plan matériel, puisque le président Letta n'imaginait pas le produire sans avoir consulté le plus grand nombre d'acteurs possibles, qu'il s'agisse des acteurs publics, des chefs de gouvernement, des fonctionnaires et, surtout, d'un très grand nombre d'acteurs de la société civile. Dans votre rapport, vous ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Toutes les réunions ne peuvent pas avoir lieu à huis clos, par souci de transparence pour les citoyens, mais si l'ordre du jour de notre prochaine rencontre appelait une telle configuration, alors nous y serions favorables.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Je comprends. Nous sommes très attentifs à la détresse et aux souffrances de nos concitoyens. Nous vous remercions de nouveau d'avoir accepté de nous rencontrer malgré les changements provoqués par le Conseil des ministres de cet après-midi.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Est-ce que l'épisode du 13 avril dernier a détérioré la situation ?
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Nous sommes tous préoccupés par le destin de ces otages.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Votre raisonnement est un peu spécieux. Vous dites, à juste titre, que la reconnaissance d'un État est un acte bilatéral. Cela dit, l'ONU est constituée de 193 États. Le rehaussement de la Palestine est en réalité l'introduction d'un État à l'Assemblée générale des Nations Unies. On peut ne pas reconnaître cet État, puisque cela supposerait un acte bilatéral mais il s'agit tout de même d'un acte en faveur de la reconnaissance de cet État. Votre démarche progressive est logique mais le vote de l'Assemblée générale est tout de même un acte de la communauté internationale en faveur de la reconnaissance d'un État palestinien, quand bien même il ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Je soulignais simplement l'incapacité de la communauté internationale à régler des situations d'une telle ampleur, en dépit des moyens dont elle dispose. Je comprends néanmoins votre position : la France seule ne dispose pas des moyens pour faire cesser ces massacres.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Vous avez eu raison de combler la carence de mon discours introductif quant à la situation du Soudan et d'en rappeler les immenses souffrances mais ce qu'il se passe en République démocratique du Congo est de même nature. Il est question de millions de morts ! Vous parlez de condamnations, de résolutions. On ne peut pas reprocher à la France de ne pas intervenir militairement en RDC après nos déconvenues en la matière mais, face à des problèmes d'une telle ampleur, l'absence de réaction de la communauté internationale est saisissante. Le conflit au Kivu dure depuis dix ans ! On ne peut pas s'empêcher d'éprouver une sensation angoissante d'impuissance.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Nous en venons aux questions posées à titre individuel.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges En somme, le boycott est l'affaire de chacun mais il n'est pas l'affaire de tous.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Interrompre le processus d'adhésion est justement le but du parti Rêve géorgien et du magnat qui le soutient. Il faut veiller à ne pas faire leur jeu. La loi sur l'influence étrangère est certes inspirée par Moscou mais elle est surtout fondamentalement contraire aux valeurs de l'UE. Ne pensez-vous pas qu'il y a un risque de guerre civile, tout du moins de crise politique majeure, dans ce pays qui justifierait une intervention de l'armée russe ?
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Nous avons le sentiment que la mauvaise conscience de la France quant à ce qu'il s'est passé au Rwanda nous a conduits à privilégier un chef de gouvernement, M. Paul Kagame, certes remarquable, mais qui participe fortement à la déstabilisation et la destruction de l'Est de la RDC – notamment le Kivu – en s'appuyant sur le mouvement dit « du 23 mars » (M23) et d'autres forces armées. Nous sommes soucieux d'un équilibre entre la RDC et le Rwanda.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges L'arrivée du Belem à Marseille augure d'un événement réussi. Nous serions tristes si ce n'était pas le cas.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Merci pour cette analyse préliminaire. Je donne à présent la parole aux orateurs des groupes politiques.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Vous avez eu tout à fait raison d'évoquer cette situation et je regrette moi-même de ne pas l'avoir fait.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Je vous remercie pour cette clarification importante. Nous allons poursuivre nos échanges mais il ne me paraît pas possible que la décision sur ce sujet, quelle qu'elle soit, soit prise en ayant complètement court-circuité le débat avec notre commission. J'en viens à présent aux différentes crises qui suscitent notre préoccupation. Concernant l'Ukraine, nous aimerions comprendre exactement ce que nous, Européens et Occidentaux, faisons alors que la situation sur le terrain est extrêmement difficile. Avez-vous des éclaircissements sur ce que signifient les mutations des hauts responsables de la défense en Russie ? Et surtout, pourquoi l'Europe, les ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Tout à fait ! Quelles que soient les réserves que l'on pourrait avoir quant à ses options politiques, ce crime est abominable. Avez-vous des informations sur son état de santé ?
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Monsieur le ministre, nous vous remercions de venir nous voir dans cette journée bouleversée. Ce qui se passe aux antipodes est impressionnant et la convocation cet après-midi par le président de la République du Conseil des ministres, qui nous a empêchés de nous réunir plus tôt, est justifiée. Je voudrais commencer par vous parler de notre audiovisuel extérieur. Le Sénat a adopté une proposition de loi, transmise à l'Assemblée, à laquelle le Gouvernement a greffé, par amendement fleuve, un projet de loi « sauvage ». Cette façon de procéder incompréhensible a provoqué une forte émotion au sein de notre commission. Sur la forme, les délais ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Cette audition arrive à son terme. Nous avons compris que le marché – la « main invisible » – n'est pas applicable à l'intelligence artificielle. Vos interventions enrichissantes nous ont conduits au pied de trois montagnes. La première est la montagne démocratique. Pouvons-nous faire survivre la démocratie à l'ensemble de ces évolutions ? La deuxième est la montagne sociale : la destruction potentielle d'un grand nombre d'emplois et la concentration des bénéfices de la production chez un nombre limité de personnes poseront dans le futur le problème compliqué de la redistribution. Les solutions de demain seront effectivement assez différentes de ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Votre intervention pose à juste titre un autre problème, celui du rythme. Il est fort possible que les études constatent que les changements n'ont pas été massivement destructeurs jusqu'à présent mais les évolutions technologiques sont telles qu'elles peuvent entraîner une accélération, même si nous en ignorons le jour et l'heure.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2024
Jean-Louis Bourlanges, président
Jean-Louis Bourlanges Je cède à présent la parole aux collègues qui souhaitent intervenir à titre individuel.
