Tous les résultats
S'abonner aux résultats
de cette recherche
 par e-mail |
 par RSS |
Résultats 1 à 50 sur 251 triés par date — trier par pertinence
Intervention en hémicycle le 09/04/2024 : Gouvernance de la sureté nucléaire et de la radioprotection - application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution
Jean-Luc Fugit, rapporteur des commissions mixtes paritaires
Jean-Luc Fugit Il a raison !
Intervention en hémicycle le 09/04/2024 : Gouvernance de la sureté nucléaire et de la radioprotection - application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution
Jean-Luc Fugit, rapporteur des commissions mixtes paritaires
Jean-Luc Fugit …nécessaires pour consolider l'activité de contrôle et pour accompagner les nombreux projets industriels liés à la relance du nucléaire. Ce projet de loi a été clarifié et enrichi lors de son examen au Sénat, puis à l'Assemblée nationale, et enfin en commission mixte paritaire. Le travail constructif que nous avons mené avec les rapporteurs du Sénat a permis de préciser certaines dispositions et de trouver les meilleurs équilibres afin de bâtir un système de sûreté nucléaire renforcé, robuste et attractif. Je présenterai les principales modifications apportées par la CMP aux articles dont j'ai été le rapporteur. À l'article 1er , la diffusion ...
Intervention en hémicycle le 09/04/2024 : Gouvernance de la sureté nucléaire et de la radioprotection - application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution
Jean-Luc Fugit, rapporteur des commissions mixtes paritaires
Jean-Luc Fugit Nous parvenons à la fin de l'examen du projet de loi relatif à la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, dont j'ai eu l'honneur d'être le rapporteur avec mon collègue Antoine Armand. L'Assemblée nationale et le Sénat ont trouvé un accord sur ce texte, lors de la commission mixte paritaire (CMP) qui s'est tenue le mercredi 3 avril. Je souhaite remercier chaleureusement l'ensemble des administrateurs de l'Assemblée, ainsi que les collaborateurs du ministère et de mon équipe, qui ont suivi l'examen de ce texte et travaillé avec rigueur et détermination à son élaboration. Ce projet de loi s'inscrit dans le fil d'une réflexion approfondie ...
Intervention en hémicycle le 19/03/2024 : Gouvernance de la sureté nucléaire et de la radioprotection - application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution
Jean-Luc Fugit Ce n'est pas vrai !
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit N'oubliez pas de voter contre ces amendements, chers collègues !
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit …les présidents de séance qui se sont succédé et les personnels de l'Assemblée nationale. Merci !
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit De qui ? Des personnels de l'ASN et de l'IRSN, que je tiens à saluer pour la qualité de leur travail, et des personnels de l'exploitant EDF, premier responsable de la sûreté nucléaire. À vous entendre, il semblerait que la nouvelle organisation prévue fasse disparaître d'un seul coup toutes leurs compétences, créant ainsi les conditions d'un accident nucléaire. Sincèrement, votre dernière proposition est vraiment irrespectueuse ! Deuxièmement, si nous écoutions une chronique humoristique ou la station Rire et chansons, nous pourrions trouver à ces amendements de l'intérêt. Proposer de tels titres relève en effet de l'humour. Ceci dit, nous ne sommes pas ...
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Ces trois propositions de titre, notamment la dernière – « proposition de loi établissant les conditions d'un futur accident nucléaire » – m'inspirent deux remarques. Premièrement, elles sont irrespectueuses.
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Vous l'avez dit vous-même : la loi du 22 juin 2023 prévoit déjà la remise d'un rapport sur le fonctionnement et les moyens des CLI. Un rapport supplémentaire me semble inutile, mais M. le ministre pourra peut-être nous en dire plus. Avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Oui, c'est bien ça !
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit …ce que vous souhaitez, notamment dans son article 1er , qui en fait une obligation de l'ASNR, mais aussi dans son article 4. Nous avons également créé un conseil scientifique pour superviser la recherche et prévu un suivi par l'Opecst, dont vous êtes membre. Vous pourrez donc participer à la surveillance rapprochée de l'ASNR. Avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Je rappellerai simplement que ce texte renforce la participation du public,…
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Sauf erreur de ma part, le HCTISN ne consomme actuellement pas l'intégralité de son budget annuel, qui s'élève à 150 000 euros – l'année dernière, il n'a dépensé qu'environ 53 % de ce budget. Cette question relève par ailleurs du projet de loi de finances (PLF), que nous étudions chaque année ; nous pourrons donc suivre l'évolution du budget. Je vous demande par conséquent de retirer votre amendement, comme vous l'avez envisagé en commission ; à défaut, mon avis sera défavorable.
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Votre amendement est donc satisfait, et je vous demande de le retirer ; à défaut, l'avis de la commission serait défavorable.
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit L'article 15 bis, introduit en commission, prévoit la remise à l'Opecst de rapports de suivi de la mise en œuvre de la réforme. Votre amendement, monsieur Dragon, demande que ces rapports incluent une comparaison internationale. Sachez qu'elle existe déjà, et figure en annexe au rapport déposé le 31 janvier 2024 par le sénateur Pascal Martin au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat. Vous y trouverez la comparaison que vous souhaitez avec quatre pays, les États-Unis, le Japon, la Finlande et le Royaume-Uni – je vous prie de bien vouloir m'excuser de vous renvoyer à un document relatif au Royaume-Uni une veille ...
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Ayons l'honnêteté de le reconnaître : nous connaissons une période d'incertitude sur le sujet. Il convient d'y mettre un terme. De surcroît, M. le ministre délégué s'est engagé, lors de la présentation du texte, à instituer rapidement un préfigurateur et à remettre dès juillet un rapport sur la question. Les groupes de travail pourront ainsi relancer la dynamique enclenchée il y a plusieurs mois. Je pense donc, à rebours de vos objections, qu'il convient d'aller vite. Évidemment, tout ne sera pas calé au 1er janvier 2025 – il ne serait pas sérieux de faire croire le contraire. En revanche, l'essentiel sera mis en œuvre à cette date, à laquelle il ...
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit La question a déjà été abordée en commission et dans le cadre des travaux de l'Opecst, avec son président, notre collègue sénateur Stéphane Piednoir. Si nous faisons cette réforme, c'est parce que nous avons la volonté – qui n'est pas partagée par tous – que l'autorité soit plus attractive, plus intégrée et, assez rapidement, dotée de moyens supplémentaires ; comptez sur notre suivi pour être exigeant à l'égard du Gouvernement en la matière. Cette montée en charge liée à la relance du nucléaire sera de plus en plus importante dans les années qui viennent, notamment en 2026 et 2027. C'est pourquoi nous avions écrit, en juillet 2023, qu'il ...
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit M. Béchu est avec Mme Laernoes !
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit On l'a bien formé !
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit La vedette !
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Et M. Leseul est d'accord avec moi !
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Il y a match, monsieur le rapporteur pour avis ! Nous avons évoqué ce point en commission du développement durable. D'une part, je voudrais que nous témoignions de la même sagesse que le Sénat. Ce dernier a préféré donner compétence à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, car d'après les règlements des deux chambres, la prévention des risques technologiques relève de son champ. D'autre part, je ferai remarquer que, chaque année, lors de l'examen du projet de loi de finances, c'est bien cette commission qui donne son avis sur les financements de l'IRSN et de l'ASN ; c'est encore elle qui examine la proposition de ...
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Nous sommes tous les deux vice-présidents de l'Opecst, monsieur Leseul. Vous avez pu constater que nous avions prévu, par un amendement adopté en commission, un suivi renforcé de la mise en place de l'ASNR par l'Opecst. Ce n'est pas le « i » d'indépendant qui importe, c'est ce qui se passera au sein de l'autorité. Compte tenu de votre investissement sur ce texte et de celui de tous les membres de l'Opecst – je pense à M. Laisney et à Mme Tiegna, ici présents –, il me semble que les différents groupes sont représentés en nombre suffisant, et que nous serons suffisamment rigoureux, pour évaluer le fonctionnement de l'ASNR. Je pense que si elle rencontrait un ...
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Depuis le rapport de l'Opecst, j'ai consulté la liste des autorités administratives indépendantes (AAI) et j'ai découvert une chose que j'ignorais en juillet de l'année dernière, à savoir qu'aucune AAI ne comportait une telle précision dans son sigle – je pense par exemple à l'Autorité de la concurrence, à la Commission de régulation de l'énergie ou à la fameuse HATPV, la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, que nous connaissons bien. Je ne vois donc pas pourquoi on l'ajouterait. Ce serait presque suspect, voyez-vous ; cela n'aurait pas de sens, comme je l'ai déjà dit à plusieurs reprises. J'émets donc un avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Nous avons déjà eu ce débat l'autre soir, autour d'un amendement semblable déposé sur un autre article. L'alinéa 10 de l'article 13, que vous voulez supprimer, a été introduit par le Sénat ; je ne souhaite pas revenir dessus car j'estime qu'un équilibre intéressant a été trouvé. Je citerai en outre l'avis du Conseil d'État : « aucune exigence constitutionnelle n'impose que tous les emplois participant à l'exercice de fonctions régaliennes soient occupés par des fonctionnaires ». Rien n'empêche de déléguer à des personnes privées des compétences de police administrative générale – c'est d'ailleurs le cas pour certaines activités de l'Office ...
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Je l'ai déjà présenté. Je propose de passer directement au vote.
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit J'émets un avis défavorable sur ces amendements, qui visent à supprimer les alinéas 4 et 5. En effet, l'amendement n° 165, qui complète l'alinéa 4, tend à préciser que le régime dérogatoire relatif à la consultation des comités sociaux de l'ASN et de l'IRSN ne concernera que deux décisions : le règlement intérieur et la décision relative au fonctionnement des services lors de leur création, le 1er janvier 2025. Nous apportons ces précisions à la suite de l'alerte lancée par les syndicats de l'ASN et de l'IRSN, afin de clarifier les dispositions adoptées en commission – ce qui, je le reconnais, était nécessaire. Ces dispositions ne concernent que ...
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Oui !
Intervention en hémicycle le 15/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Avis très défavorable. Cet amendement supprimerait une disposition introduite dans le texte par suite de l'adoption par la commission de l'un de mes amendements. Elle permet au collège de l'ASN, dans le cadre de la création de l'ASNR, de consulter le comité social d'administration de l'ASN et le CSE de l'IRSN sur le projet de décision portant organisation et fonctionnement des services de la nouvelle autorité ou sur son projet de règlement intérieur. Il s'agit d'assurer la continuité du fonctionnement des services d'ici au 1er janvier 2025, date d'entrée en vigueur de la loi. Il faut donc maintenir cet article. Néanmoins, son alinéa 4 est ambigu. C'est la raison ...
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Les bureaux des commissions de nos assemblées ainsi que de l'Opecst décident de leurs méthodes de travail. Laissons-les libres de s'organiser. Avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Cet amendement a déjà été examiné précédemment. Mon avis est toujours défavorable.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Cet amendement a déjà été examiné précédemment. Mon avis est toujours défavorable.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Cet amendement est satisfait par la rédaction actuelle. Avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit La question que vous soulevez n'a pas de lien direct avec le texte. Avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Supprimer l'article 11 serait contre-productif. Avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Je m'en remet à la sagesse de l'Assemblée.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Je ne vois pas pourquoi le président de l'ASNR ne pourrait pas inviter les comités sociaux à siéger. Votre amendement serait même contre-productif. Avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Défavorable ; nous avons déjà eu plusieurs fois ce débat.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Défavorable : il importe, pour la représentation sociale, de conserver ces dispositions transitoires.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Il ressort de l'étude d'impact du projet de loi que le corpus d'accords du CEA est très proche de celui de l'IRSN, qui est lui aussi un Epic. C'est du reste pour cette raison que la période de transition sera en l'occurrence de douze mois, ainsi que le prévoit le code du travail, contre trente mois pour les salariés de l'IRSN qui rejoindront le personnel de l'ASN au sein de la future autorité administrative indépendante.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Défavorable : cet article contient des dispositions protectrices pour les salariés.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Je suis désolé, monsieur Dragon, il s'agit du même sujet que tout à l'heure – et du même problème légistique, qui ferait produire à votre amendement l'effet contraire de ce que vous souhaitez. Mieux vaudrait donc que vous le retiriez ; à défaut, avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Défavorable, puisque les contrats de travail ne seront aucunement modifiés par ce transfert.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit L'alinéa 9 est le suivant : « Les contrats de travail de ces salariés sont transférés au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives sans autre modification. » Ces derniers mots impliquant que le salaire restera inchangé, votre amendement est satisfait. Je demande son retrait ; à défaut, avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Encore une fois, nous en restons au même sujet ; depuis que nous examinons cet article, M. le ministre vous a pourtant apporté des informations complémentaires. Je vous suggère de retirer l'amendement ; à défaut, avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Vous jouez sur les alinéas, mais il s'agit toujours de la DEND : avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 13/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Jean-Luc Fugit Défavorable. Une précision, madame Laernoes : l'amendement qui a été largement adopté prévoit bien que l'État ou l'un de ses établissements publics détiendra 100 % du capital des filiales.
