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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 10/04/2024
Jean-Marc Zulesi Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant ici
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 10/04/2024
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 09/04/2024
Jean-Marc Zulesi Ce choix vous appartient, mais sachez que vous pourrez revenir débattre quand vous le souhaiterez, un esprit d'ouverture régnant dans cette commission. Nous regrettons que vous quittiez la salle.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 09/04/2024
Jean-Marc Zulesi Il nous reste 134 amendements à examiner.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 03/04/2024
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Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi C'est une très bonne chose. Par ailleurs et jusqu'à récemment, on ne trouvait que du miel de la marque « Lune de Miel », qui ne propose qu'un mélange de miels alors que la loi Egalim nous impose désormais d'en connaître précisément la provenance. Confirmez-vous qu'il n'en sera plus question ?
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Qu'en est-il des œufs, très consommés par les députés ?
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Le sujet est effectivement délicat.
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Pourriez-vous déjà nous partager par écrit quelques mesures que vous estimez centrales ?
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Il me semble comprendre que la présence des députés reste assez épisodique.
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Pouvez-vous nous rappeler le fonctionnement dudit conseil ?
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Selon vous, certaines mesures mériteraient-elles un accompagnement particulier ? Les réunions du groupe de travail seraient peut-être l'occasion de l'aborder.
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Serait-il envisageable de les accompagner dans la recherche de fournisseurs ?
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Qu'en est-il des emballages, au regard des critères de la loi et sachant qu'un certain nombre d'usagers s'en plaignent ? Avez-vous travaillé sur cet aspect ?
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Il me semble qu'un progrès a déjà été réalisé au cinquième étage du 101, rue de l'université, avec l'introduction de produits manifestement plus sains.
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Par quelle voie se plaignent-ils ? Vous envoient-ils des messages ?
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Qu'en est-il de l'approvisionnement local ? J'imagine qu'il est assez compliqué de trouver des tomates de la meilleure qualité dans un rayon restreint.
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Avez-vous tenté d'appliquer une sorte de loi de Pareto permettant d'évaluer si une modification de 20 % d'une certaine gamme de produits améliorerait l'objectif de 80 % ?
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Quel serait l'impact du passage au pain bio sur la proportion globale de bio ?
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Avez-vous reçu des plaintes à la suite des augmentations ?
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Est-il envisageable de partager l'augmentation entre les députés et le budget de l'Assemblée ?
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Pouvez-vous développer votre propos sur vos difficultés à atteindre les objectifs de la loi Egalim ?
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale - Intervention le 27/03/2024
Jean-Marc Zulesi Nous recevons aujourd'hui Sandrine Le Feur, députée et présidente de l'AGRAN, association chargée de la gestion de la restauration de l'Assemblée nationale. Selon le dernier bilan des émissions de gaz à effet de serre de l'Assemblée nationale, les repas représenteraient environ 9 % des émissions de l'institution. Nous nous réjouissons de vous entendre, ce jour, de sorte que vous puissiez nous présenter les actions engagées par l'AGRAN en vue de privilégier les producteurs locaux, l'offre bio et la réduction des émissions de gaz à effet de serre associées à la restauration. Pouvez-vous nous indiquer comment l'AGRAN a mis en œuvre les différentes mesures ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 20/03/2024
Jean-Marc Zulesi Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 20/03/2024
Jean-Marc Zulesi Très bonne remarque, monsieur Thiébaut !
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 20/03/2024
Jean-Marc Zulesi Mme Marie Pochon est la rapporteure de la proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 13/03/2024
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 13/03/2024
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 13/03/2024
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 13/03/2024
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2024
Jean-Marc Zulesi Cette semaine, notre commission, dont on dit souvent qu'elle examine peu de textes, en a étudié trois. Elle a ainsi démontré sa capacité à débattre et l'efficacité des équipes qui l'accompagne.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2024
Jean-Marc Zulesi Un petit clin d'œil pour souligner que notre commission s'est transformée ces derniers jours en commission des finances, en commission des affaires sociales, en commission des affaires économiques et en commission des affaires européennes.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2024
Jean-Marc Zulesi Si on pouvait éviter de s'invectiver…Le débat s'est bien passé jusqu'à présent.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2024
Jean-Marc Zulesi Nous en venons aux questions individuelles.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2024
Jean-Marc Zulesi Nous en venons aux interventions des représentants de groupe.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2024
Jean-Marc Zulesi Chers collègues, nous examinons à présent pour avis le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne (Ddadue) en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole. Ce projet de loi a été renvoyé à la commission des lois, qui nous a délégué l'examen au fond des articles 10 à 17, 20 et 31. La commission des lois se réunira le mercredi 13 mars pour examiner ce projet de loi. Il vous reviendra donc, monsieur le rapporteur, d'y porter la voix de notre commission. Sans plus tarder, je vais vous laisser la parole pour un propos introductif.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2024
Jean-Marc Zulesi Avant de passer au vote sur l'ensemble du texte, je vais donner la parole aux orateurs de groupe qui souhaitent s'exprimer.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2024
Jean-Marc Zulesi Vous m'avez peu convaincu, madame la rapporteure : le contournement de l'écocontribution pose un vrai problème. Je vais faire preuve de sagesse et retirer mon amendement, mais nous aurons encore à travailler sur cette question en vue du débat en séance.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2024
Jean-Marc Zulesi Cet amendement s'inspire de mécanismes, notamment financiers, que nous avions introduits dans la loi du 22 août 2021, dite « climat et résilience », afin de lutter contre certaines dérives en matière de compensation. Les marques de la mode éphémère risquant de contourner certaines dispositions par des opérations de remises, je propose de leur interdire de pratiquer le moindre rabais hors période officielle de soldes.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2024
Jean-Marc Zulesi Cet amendement vise également à élargir le périmètre du texte, de façon à pouvoir inclure les réseaux sociaux.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2024
Jean-Marc Zulesi Nous poursuivons l'examen de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile. Nous reprenons nos débats à l'article 3.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2024
Jean-Marc Zulesi L'amendement a été élaboré en collaboration avec les excellents commerçants de Salon-de-Provence, qui doivent d'ailleurs nous regarder. Il vise à adapter notre modèle d'écoscore en lui ajoutant un critère de durabilité, particulièrement approprié dans le cadre de la fast fashion.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2024
Jean-Marc Zulesi L'amendement CD132 a été travaillé avec les commerçants de Salon-de-Provence. Il vise à compléter la définition de la fast fashion en y incluant deux critères : le prix de vente moyen et le nombre d'emplois directs créés sur le territoire français.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2024
Jean-Marc Zulesi Nous en venons aux interventions des orateurs des groupes.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2024
Jean-Marc Zulesi La proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile sera discutée en séance publique le 14 mars, dans le cadre de la journée de niche du groupe Horizons.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 06/03/2024
Jean-Marc Zulesi Ce propos n'est pas au niveau de notre commission ! On ne remet pas en cause nos collègues de la sorte. Je sais que votre groupe pratique des méthodes qui peuvent poser problème, mais elles n'ont pas cours ici.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 06/03/2024
Jean-Marc Zulesi Cela peut se corriger…
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 06/03/2024
Jean-Marc Zulesi L'adoption de ces amendements identiques ferait tomber les amendements CD73 à CD43, qui portent sur l'alinéa 9.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 06/03/2024
Jean-Marc Zulesi Comme votre intervention n'a pas de rapport immédiat avec les amendements, je vous propose de les mettre aux voix, avant que le ministre vous réponde.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 06/03/2024
Jean-Marc Zulesi Je remercie M. le ministre délégué Roland Lescure pour sa présence parmi nous et propose de lui céder la parole pour un propos introductif, avant que nous ne poursuivions nos travaux.
