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Commission des affaires sociales - Intervention le 14/01/2020

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Marc Delatte

En tant que médecin de famille, j'ai toujours eu les yeux rivés sur l'ONDAM, avec l'impression constante que celui-ci était fixé « à la louche ». L'espérance de vie ayant augmenté en France, le degré de dépendance aussi. La chute, par exemple, concerne une personne de plus de 80 ans sur deux. C'est un marqueur de fragilité, mais également un élément péjoratif sur le plan médico-social. Dans le cadre des LFSS, ne faudrait-il pas dédier des financements en faveur de stratégies préventives et multifactorielles qui s'inscrivent dans ce que vous décrivez comme des PQE et finalement dans une stratégie européenne ? Comment renforcer, dans ces stratégies de ...

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Commission des affaires sociales - Intervention le 18/12/2019

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Marc Delatte

Le 9 avril dernier, dans un avis relatif aux prévisions économiques associées au programme de stabilité pour les années 2019-2022 présenté dans le cadre du semestre européen, le HCFP soulignait le réalisme – donc, le degré de responsabilité – dont le Gouvernement fait preuve. La croissance française est résiliente, avec une prévision de croissance à 1,3 % pour 2020, ce qui autorise une politique volontariste de baisse des prélèvements obligatoires, sans grever la dette et tout en contenant la dépense publique. L'ensemble des commissions, et en particulier la commission des affaires sociales, y veillent. Pour autant, les cycles économiques sont émaillés ...

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Commission des affaires sociales - Intervention le 18/12/2019

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Marc Delatte

Nous avons tous en tête, madame la rapporteure, des situations qui heurtent le bon sens. Ainsi, dans ma circonscription, un homme dont la femme est handicapée devait racheter un tricycle. Alors qu'il en avait trouvé un d'occasion, il n'a pas pu le remettre en état parce que la pile lui aurait coûté 300 euros. Mais on lui a octroyé une prestation de 3 600 euros pour en racheter un neuf... Si elle ne répond évidemment pas à toutes les questions ni à la complexité de la vie, qui est pleine d'incertitudes, cette proposition de loi fait avancer les droits fondamentaux des handicapés. Elle repose sur des principes éthiques comme la solidarité mais surtout la dignité ...

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Commission des affaires sociales - Intervention le 11/12/2019

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Marc Delatte

Le 8 octobre dernier, Mme la ministre des solidarités et de la santé a élaboré une feuille de route pour une prise en charge globale de l'obésité, en mettant l'accent sur les mesures de prévention primaire et secondaire, privilégiant notamment les patients ressources. L'obésité est une maladie chronique touchant 17 % des adultes en France. Elle est associée à une grande comorbidité – diabète, hypertension, problèmes mécaniques ou encore répercussions psychosociales – et corrélée avec des taux de pauvreté et de chômage plus élevés que ceux de la moyenne de la population. Ma question portera plus particulièrement sur les patients en obésité de grade ...

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Commission des affaires sociales - Intervention le 03/12/2019

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Marc Delatte

Une société n'est digne que par les soins dont elle entoure les plus fragiles mais aussi ceux qui les soutiennent chaque jour. En vous écoutant, je me dis qu'aide à domicile et aide-soignant sont des métiers en perte de vitesse, que le job est difficile, épuisant, mal payé, que ces professions souffrent d'un manque de reconnaissance. Je me demande d'ailleurs pourquoi d'aucuns veulent l'exercer. On peut, en effet, se poser la question : n'est-il pas préférable d'être caissière dans une grande surface ? Oui, sauf si l'on aime vraiment les gens. En tant que médecin, j'ai été amené à suivre ces personnes. Lorsqu'elles disposent de 20 minutes pour faire une toilette ...

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Commission des affaires sociales - Intervention le 30/10/2019

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Marc Delatte

Cet amendement vise donc à ce qu'un rapport soit remis concernant l'intégration de l'AME au régime général d'assurance maladie. Or nous ne sommes pas favorables à une telle mesure. En effet, les deux dispositifs relèvent de deux logiques complètement différentes. L'AME, à laquelle nous sommes attachés, vise à soigner des personnes qui vivent sur notre territoire en situation irrégulière, qui sont très vulnérables et qui, à ce titre, relèvent de l'action sociale et humanitaire financée par l'État. Notre système de sécurité sociale est en revanche fondé sur des contributions obligatoires des assurés dont la contrepartie permet une couverture universelle ...

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Commission des affaires sociales - Intervention le 30/10/2019

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Marc Delatte

La France a pris de l'avance sur les autres pays dans la prise en charge des maladies rares grâce aux différents plans que nous avons lancés. La ministre de la santé a engagé en 2018 le troisième plan national maladies rares et toutes les structures de prise en charge ont été labellisées. Le financement accordé dans le cadre du plan national et le label permettent de coordonner la recherche, de mener des expertises, de lancer des recours, mais une large partie de l'activité de ces centres est financée par les soins. Si des efforts restent à faire, il n'en demeure pas moins que les crédits sont ventilés entre ces centres en toute transparence. Votre amendement ...

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Commission des affaires sociales - Intervention le 30/10/2019

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Marc Delatte

Ces amendements demandent un « jaune » budgétaire sur la politique de prévention sanitaire, document rassemblant l'ensemble des moyens consacrés à la politique de prévention et de promotion de la santé de l'État mais, également, de la sécurité sociale, des collectivités territoriales et des organismes complémentaires d'assurance maladie. Un amendement de notre collègue Marie Tamarelle-Verhaeghe demandant la publication d'un « orange » budgétaire sur la politique de prévention sanitaire a déjà été adopté l'an dernier. Ce dernier rassemble l'ensemble des crédits de l'État relatifs à cette politique et a été publié cette année. La publication de ce ...

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Commission des affaires sociales - Intervention le 30/10/2019

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Marc Delatte

Si la santé n'a pas de prix, elle a un coût, à l'heure où il nous faut repenser notre système de santé. Face aux défis et aux enjeux d'un monde, d'une société en profonde mutation, avec l'accélération des connaissances, des techniques, du recours au numérique, l'ouverture du champ des possibles, comment concilier l'offre et la qualité des soins accessibles à tous, dans l'esprit de nos valeurs républicaines, de la solidarité nationale et du respect de la dignité de chacun ? Comment concilier ces valeurs et l'équilibre financier nécessaire pour assurer à nos concitoyens l'accès aux soins, partout en France, sans oublier nos territoires d'outre-mer ? Curieux ...

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Commission des affaires sociales - Intervention le 29/10/2019

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Marc Delatte

Je salue l'augmentation de 13 % des crédits du programme Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations au travail. En effet, la première injustice sociale, c'est celle du chômage. La baisse régulière de son taux, l'augmentation significative du nombre de CDI, l'affluence des jeunes en apprentissage, le retour à l'emploi pour tous participent de la réduction des inégalités. L'entreprise est un lieu d'émancipation et d'épanouissement et c'est en cela qu'elle fait sens. Le climat social en son sein repose sur la reconnaissance. La codétermination prévue dans la loi relative à la croissance et la transformation des entreprises (« PACTE ») mais, aussi, ...

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Commission des affaires sociales - Intervention le 23/10/2019

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Marc Delatte

L'évolution des régimes de la SNCF et de la RATP, et des régimes en voie d'extinction, pour les mines, la SEITA, les anciens agents des chemins de fer d'Afrique du Nord et d'Outre-mer et les anciens salariés de l'Office de radiodiffusion-télévision française, témoigne d'un monde qui a changé. Prenons l'exemple du régime de retraite des marins, qui comptera en 2020 un actif pour 3,6 retraités. Non seulement ce n'est plus tenable, mais cela est générateur d'iniquités doublées d'un manque de lisibilité. Un monde qui change, donc, générateur d'inquiétudes notamment pour les plus fragiles. Or le courage politique, c'est le prix de la dignité pour ceux qui ...

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Commission des affaires sociales - Intervention le 16/10/2019

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L'amendement concerne la prise en charge des personnes en situation de handicap au sein d'établissements de santé situés à l'étranger et propose un rapport d'évaluation sur ce sujet majeur, à l'heure où l'accès à la prévention et au soin sur notre territoire pour ces personnes est une priorité.

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Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique - Intervention le 13/09/2019

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Marc Delatte

Il y aura toujours une tension entre les avancées des technologies et de la science et le temps politique. Outre les sujets sociétaux forts dont nous avons débattu, des questions relatives à la génomique, à l'intelligence artificielle et à notre interaction avec l'environnement vont se poser à l'avenir. Beaucoup de travaux sont en cours au sein du CCNE sur l'ensemble de ces enjeux. Il y a également le sujet de l'éthique, dont nous n'avons pas parlé : l'éthique à la française, mais aussi l'éthique face à la mondialisation et l'idée qui consisterait à tendre vers une éthique européenne, sur des bases communes.

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Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique - Intervention le 13/09/2019

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Marc Delatte

Le CCNE a prouvé sa grande réactivité pour mobiliser, dans des délais extrêmement courts, la société civile.

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Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique - Intervention le 13/09/2019

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Marc Delatte

Je suis placé devant un cas de conscience. Je soutiens vos propos, madame la ministre. Pendant plus de 26 ans, j'ai été médecin de famille et j'ai soigné des trisomiques, beaucoup… Il y a trois ou quatre jours, j'ai revu une petite que j'avais suivie. Je suis très ému et je m'en excuse… Elle s'appelle Lorraine. Elle était heureuse de me voir… Elle m'a dit : « Je suis en CDI ! ». Dans quelle société vit-on ? Où est la dignité ? Voilà mon sentiment.

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Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique - Intervention le 13/09/2019

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Marc Delatte

Mêmes arguments que M. le rapporteur, dans le même esprit que les amendements n° 2224 et n° 2027 adoptés à l'article 14.

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Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique - Intervention le 13/09/2019

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Marc Delatte

Une équipe britannique a récemment montré la capacité de pluripotence des cellules iPS, en en injectant à des embryons murins au stade de la gastrula. Voilà un exemple de la recherche actuelle.

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Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique - Intervention le 13/09/2019

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Marc Delatte

Les dispositions de la loi de 2011 concernant les approches expérimentales ne sont plus interprétables, dans le contexte scientifique actuel, pour les recherches sur l'embryon. Il est donc important de les repréciser, en lien avec l'avis n° 129 du Comité consultatif national d'éthique et le rapport du Conseil d'État. Tel est l'objet de l'amendement n° 2027.

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Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique - Intervention le 13/09/2019

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Marc Delatte

Il est important de distinguer recherches et études sur l'embryon. Cela ne figure pas dans la loi du 6 août 2013, mais dans la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé. Les « recherches biomédicales non interventionnelles » ne doivent pas porter pas atteinte à l'intégrité de l'embryon, mais elles favorisent l'amélioration des techniques d'AMP. Il s'agit par exemple de techniques pharmacologiques visant à la maturation avant l'implantation de l'embryon in utero, qui relèvent de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM).

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Commission des affaires sociales - Intervention le 24/07/2019

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Nécessité fait loi : l'enjeu démographique, du fait du vieillissement de notre population et du gain d'espérance de vie, nous oblige à proposer aux Français un système universel de retraite répondant aux principes de justice et d'équité, avec la solidarité et la dignité pour socle. Il faut un système universel plus juste, mais aussi plus lisible, que l'on soit malade, au chômage, en congé maternité ou en activité. Le nouveau système ouvrira des points et se substituera aux quarante-deux régimes existants. Pourriez-vous repréciser quels seront les paramètres déterminants pour le calcul et l'évolution de la valeur du point et, conséquemment, du taux de ...

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Commission des affaires sociales - Intervention le 16/07/2019

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Marc Delatte

Monsieur le directeur général, vous avez souligné les progrès technologiques, les progrès de la thérapie, qui ont fait progresser le taux de survie. On peut donc déjà se réjouir que huit enfants sur dix guérissent – j'ai connu le rétinoblastome où on a un taux de survie de près de 100 %. Pour autant, il y a encore beaucoup trop de décès. Dans le cadre de ces lésions, les progrès de la génomique ouvrent effectivement des perspectives de thérapie qui suscitent de grands espoirs. On a délivré des autorisations temporaires d'utilisation, mais avec des coûts assez exorbitants. Comment réfléchir pour l'accès aux soins, dans le cadre éthique ? Quelle ...

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Commission des affaires sociales - Intervention le 16/07/2019

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Marc Delatte

Il est vrai qu'il y a des disparités fortes entre salariés. Ce que vous évoquez me rappelle les écoles de métiers d'EDF de mon village. Les enfants qui les fréquentaient étaient vraiment jalousés, notamment parce qu'ils faisaient du foot avec des habits propres. Lorsque vous étiez parents, vous saviez qu'en mettant vos enfants dans une école de métier d'EDF ou de la SNCF, ils avaient un avenir assuré. Le comité d'entreprise de ces compagnies était également assez riche à l'époque pour emmener les enfants dans de très belles colonies. Si on revient sur ces avantages acquis, ne risque-t-on pas de limiter l'attractivité des métiers concernés par ces régimes ...

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Commission des affaires sociales - Intervention le 03/07/2019

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Marc Delatte

La loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a non seulement relancé la formation professionnelle tout au long de la vie, mais aussi, avec bon sens, mis les moyens à disposition pour que chacun puisse s'épanouir dans sa vie professionnelle. La formation, pour un employé, est un gage de reconnaissance, d'évolution dans son parcours, et une plus-value pour une entreprise en matière de qualité et, partant, de compétitivité. Depuis l'adoption de la loi, de quels nouveaux outils l'AFPA s'est-elle saisie, quelles innovations a-t-elle déployées pour gagner en expertise, afin d'améliorer la coopération et la synergie des différents ...

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