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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 18/09/2019

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Michel Larive

Madame la présidente, dans un premier temps, je tiens à vous remercier pour la qualité de votre rapport, qui démontre que France 24, RFI et Monte Carlo Doualiya continuent d'assurer pleinement leur mission de service public, en promouvant la francophonie et une certaine idée de l'audiovisuel public. Je souhaiterais vous interroger précisément sur votre lutte contre les manipulations de l'information. Cette orientation constitue le coeur de votre offre éditoriale, comme en témoignent la création récente d'un onglet « vrai ou fake » avec Franceinfo, vos six émissions quotidiennes de vérification de l'information, ainsi que la création de services dédiés à ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/06/2019

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Michel Larive

La volonté de créer une Agence nationale du sport a fait naître en quelques semaines un conflit ouvert avec les CPS, sur fond d'inquiétude quant à la nécessaire continuité du service public. Rappelons que c'est le Comité Action publique 2022, une instance technocratique dont le seul objectif est la baisse des dépenses publiques, qui est à l'initiative de la création de cette agence. La vision du Gouvernement pour le sport et les associations est claire : ils ne sont que des variables d'ajustement du budget. C'est l'annonce du déclin du ministère de sports. Il s'agit de mettre fin au rôle prépondérant des pouvoirs publics dans l'organisation et le financement ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 18/06/2019

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Michel Larive

À l'automne dernier, le Parlement a adopté une proposition de loi visant à lutter contre la manipulation de l'information qui a considérablement renforcé le pouvoir du CSA. Le Conseil peut désormais suspendre ou mettre fin à la diffusion de services de télévision contrôlés par un État étranger en période électorale, ou en tout temps si cette interdiction répond à une nécessité d'ordre public. Le CSA a aussi le pouvoir de refuser une demande de conventionnement faite par une chaîne « si la diffusion du service de radio ou de télévision comporte un risque grave d'atteinte à la dignité de la personne humaine, à la liberté et à la propriété d'autrui, ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/06/2019

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Michel Larive

Il importe de définir clairement les prérogatives du CSA, et leur articulation avec celles du juge judiciaire. J'aimerais également qu'on cite un exemple de condamnation par le CSA à une sanction de 4 % du chiffre d'affaires annuel mondial, car l'amende de 50 millions d'euros prononcée à l'encontre de Google est très loin de cette proportion.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/06/2019

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Michel Larive

Cet article met en place une contrainte sur les plateformes, qui devront retirer les contenus comportant une incitation à la haine ou une injure à raison de la race, de la religion, de l'ethnie, du sexe, de l'orientation sexuelle ou du handicap, ce à quoi nous sommes évidemment favorables. Mais nous avons des doutes quant à l'efficience de ce dispositif, qui ne s'accompagne pas réellement d'une prise en charge des victimes. Pire encore, on laisse aux plateformes, dont le modèle économique repose sur l'échange de messages qui font le buzz et qui, par suite, répandent la haine, le soin d'être leurs propres régulateurs. D'autres solutions, prônées par des ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/06/2019

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Michel Larive

Deux articles de la proposition de loi nous sont présentés. L'article 1er dispose que les plateformes sont tenues de retirer ou de rendre inaccessible dans un délai maximal de 24 heures après notification tout contenu comportant manifestement une incitation à la haine ou une injure discriminatoire à raison de la race, de la religion, du sexe, de l'orientation sexuelle ou du handicap. Bien entendu, nous y sommes favorables. Mais l'auto-régulation nous inquiète. Ainsi, l'article 4 de la proposition de loi dispose que le CSA contribue à la lutte contre la diffusion de la haine sur internet, envoie des recommandations aux plateformes, suit les obligations pesant sur les ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 28/05/2019

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Michel Larive

Monsieur le secrétaire d'État, vous nous avez longuement présenté votre SNU et votre désengagement de la chose publique au profit du mécénat privé. J'aimerais revenir avec vous sur deux textes majeurs, qui ont été défendus par M. Jean-Michel Blanquer, votre ministre de tutelle : le projet de loi pour une école de la confiance et la réforme du lycée et du bac, qui est d'actualité et vous concerne. Vous l'avez sans doute remarqué, ces textes sont loin de faire l'unanimité, que ce soit auprès du corps enseignant, des parents d'élèves ou des étudiants eux-mêmes, à juste titre. Pour le premier, on peut craindre qu'il ne porte atteinte à la liberté ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/03/2019

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Michel Larive

Madame la présidente, madame la vice-présidente, monsieur le président, mes chers collègues, tout le rapport est tourné vers la question du « comment ? », et nous oublions la question du « pourquoi ? » Vous vous demandez comment augmenter les recettes publicitaires et préconisez donc une dérégulation du secteur, en favorisant la levée des secteurs interdits. Ce faisant, vous autoriseriez des mesures qui pourraient déstabiliser le monde de l'édition et du cinéma, en favorisant la publicité ciblée, en permettant que les obligations, notamment d'indépendance, soient appréciées au niveau du groupe et non au niveau des chaînes. Vous faites aussi le constat du ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/02/2019

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Michel Larive, rapporteur

Michel Larive Le permis de conduire est le premier examen de France et le premier levier d'insertion professionnelle. La détention du permis est une condition d'insertion rapide sur le marché du travail : de nombreuses offres d'emploi sont conditionnées à sa détention en l'absence de transports en commun, l'éloignement avec le lieu de travail impliquant souvent un moyen individuel de transport – le plus souvent la voiture en milieu rural. Rappelons également que 80 % des candidats au permis de conduire sont des jeunes âgés de 18 à 25 ans. Les difficultés financières rencontrées par cette tranche d'âge sont accrues par les barrières financières à l'obtention du permis, ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/02/2019

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Michel Larive, rapporteur

Michel Larive Mme Bergé, parmi d'autres, nous a interrogés sur le montant annuel des sommes qui seront versées par ce fonds : nous l'estimons à 300 millions d'euros. D'autres collègues nous ont dit que la taxe que nous instaurons ne suffirait pas à collecter cette somme, mais nous sommes convaincus du contraire. Le nombre d'oeuvres entrées dans le domaine public parce que leur créateur est mort depuis plus de soixante-dix ans est considérable. Le présent amendement propose que le Gouvernement remette au Parlement une étude économique évaluant les revenus directs et indirects tirés de l'utilisation commerciale ou non commerciale des oeuvres entrées dans le domaine public. Le ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/02/2019

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Michel Larive, rapporteur

Michel Larive Le présent amendement vise à prévoir plusieurs exonérations à la taxe sur les bénéfices tirés de l'utilisation lucrative – j'insiste à nouveau sur ce terme – des oeuvres entrées dans le domaine public. Nous proposons que soit exonérée de cette taxe l'utilisation commerciale des oeuvres à des fins d'adaptation aux personnes en situation de handicap ainsi que dans le cadre d'activités d'enseignement et de recherche.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/02/2019

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Michel Larive, rapporteur

Michel Larive Vous avez raison de souligner que la rémunération est rarement prévue dans les faits, notamment s'agissant des artistes plasticiens. Il faudrait que les musées, les journaux, les maisons de vente s'acquittent du paiement de ce droit, ce qui n'est pas le cas aujourd'hui. Nous n'avions pas envisagé cette question dans cette proposition de loi mais, après réflexion, j'y suis favorable.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/02/2019

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Michel Larive, rapporteur

Michel Larive Vous souhaitez compléter, de façon très précise, la liste des personnes composant le conseil d'administration du fonds de soutien à la création. Pourquoi pas ? Je n'y suis pas défavorable a priori, mais nous pensons que c'est la notion de compétence qui doit régir la composition de ce conseil. C'est la raison pour laquelle nous entendons donner la primauté aux artistes auteurs eux-mêmes. S'agissant des représentants de l'État, nous pensons évidemment à des membres de la direction générale de la création artistique, dont les personnels, que nous avons reçus, connaissent bien les sujets artistiques. Pour ma part, je considère qu'un député, un sénateur ou ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/02/2019

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Michel Larive, rapporteur

Michel Larive Cet amendement de précision vise à insérer, à la première phrase de l'alinéa 2, après le mot « représentant », les mots : « des organisations syndicales et professionnelles ».

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/02/2019

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Michel Larive, rapporteur

Michel Larive Non, c'est vrai ! Pour répondre à votre question, monsieur Bournazel, le champ de notre loi n'exclut absolument pas le numérique et je ne verrais pas d'inconvénient à ce qu'un amendement y fasse explicitement référence. Je vous rappelle, par ailleurs, que les subventions du CNAP ne concernent que dix-neuf bénéficiaires en France. Monsieur Favennec, je suis d'accord avec vous pour dire qu'il faut renforcer le statut et le régime des intermittents du spectacle, mais ce n'est pas l'objet de ce texte. Les droits des intermittents, vous le savez, reposent sur des critères précis : le nombre de cachets et d'heures de travail. Or il n'y a pas d'équivalent, à l'heure ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/02/2019

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Michel Larive, rapporteur

Michel Larive Je vous remercie toutes et tous de l'intérêt que vous portez à cette proposition de loi. Plusieurs d'entre vous ont noté qu'il existe déjà une multitude d'aides et vous avez raison de dire, madame Le Grip, que certains artistes renoncent à en bénéficier, compte tenu de la complexité du système. Cela étant, si ces aides étaient suffisantes, cela se saurait et il n'y aurait pas de précarité, comme l'a dit très justement Mme Buffet. La question du mécénat a été évoquée, mais le mécénat ne concerne que les grands artistes, ceux qui ont déjà réussi. Venez en Ariège : vous verrez que nous avons des artistes, mais pas de mécènes ! La culture est ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/02/2019

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Michel Larive, rapporteur

Michel Larive Monsieur le président, mes chers collègues, notre groupe a choisi d'inscrire dans sa « niche » du 21 février prochain une proposition de loi visant à l'institution d'un fonds de soutien à la création artistique. Je suis certain qu'au sein de notre commission, nous partageons tous le constat qui nous a servi de point de départ, celui d'une précarité croissante des artistes auteurs. Les artistes auteurs apparaissent, à de nombreux égards, comme les parents pauvres de la culture. Le budget que le ministère consacre à la création artistique est extrêmement faible comparé à celui qu'il dédie à l'audiovisuel public ou même au spectacle vivant : seuls 74 ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 31/01/2019

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Michel Larive

Par cet amendement, qui a toute sa place sous le titre « Innover pour s'adapter aux besoins des territoires », nous souhaitons rappeler notre voeu de rendre accessibles des formations relatives aux métiers de la mer, passionnantes pour les élèves de notre pays, et qui pourraient répondre aux grands défis de notre temps. Il nous semble essentiel de prendre en considération nos besoins d'adaptation de l'enseignement public professionnel à la fois aux territoires dans lesquels ils sont implantés, et au futur.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 31/01/2019

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Michel Larive

C'est justement parce que la mesure est générale que nous la proposons. Vous ne niez quand même pas la mainmise de Microsoft sur les produits, notamment administratifs, de l'éducation nationale ? Dans les livres de terminale S, on trouve la programmation de deux calculatrices américaines, et seulement de ces deux, pour pouvoir suivre le programme de l'année. C'est une entrée de la sphère commerciale dans le service public qui, selon moi, va très loin, et pourrait même in fine représenter une entrave à la laïcité.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 31/01/2019

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Michel Larive

Les outils numériques occupent une place de plus en plus grande dans la vie quotidienne, comme dans la vie professionnelle ou les relations administratives. Leur maîtrise est devenue indispensable, et de plus en plus de services nécessitent la possession d'une adresse de courriel. Aussi, l'éducation nationale, lors des cours de technologie ou à travers les matériels mis à la disposition des élèves dans les établissements, que ce soit dans les classes ou dans les centres de documentation ou d'information (CDI), participe à cet apprentissage du numérique. Toutefois, cet apprentissage se fait souvent sur des matériels comportant des logiciels du commerce. ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 31/01/2019

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Michel Larive

Vous avez parlé d'élèves qui reprennent leurs études mais nous parlons d'élèves qui ne quittent pas leur cursus. En outre, si nous ciblons les élèves scolarisés dans l'enseignement professionnel et technique, c'est parce qu'ils connaissent des difficultés sociales.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 31/01/2019

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Michel Larive

Cet amendement vise à soutenir les élèves de l'enseignement professionnel, en permettant à ceux qui sont en situation sociale difficile de ne pas être contraints de choisir la voie de l'apprentissage pour avoir des revenus. En effet, majoritairement issus des classes populaires, ces très jeunes adultes peuvent être confrontés à la difficile décision de devoir travailler au plus tôt pour contribuer aux ressources de la famille, en abandonnant tout espoir de parvenir jusqu'au bac professionnel, voire d'envisager des études supérieures, du fait de leur condition sociale. Parfois même, ils ont déjà la charge de leur propre famille. Une allocation d'autonomie ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 31/01/2019

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Michel Larive

Cet amendement vise à assurer des enseignements généraux de qualité pour les élèves des filières professionnelles et technologiques. Nous alertons le Gouvernement sur la trajectoire que prennent ces formations, qui semblent être de plus en plus destinées à fournir un socle de savoirs techniques, délaissant les apprentissages intellectuels. Cela va à l'encontre d'une revalorisation des filières professionnelles, que les gouvernements successifs peinent à atteindre depuis une quinzaine d'années, et traduit le mépris des experts pour ces jeunes. Nous considérons qu'il est du devoir de l'école, non seulement de former de futurs professionnels mais aussi de leur ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 31/01/2019

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Michel Larive

Je ne stigmatise personne : je rappelle juste un constat fait par l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et par d'autres. Je pense en termes écologiques et je propose un geste pour notre planète. Je ne m'exprime pas contre nos agriculteurs. Ils sont nombreux dans ma circonscription, je les engage tous à passer au bio et à rester éleveurs car je respecte leur métier.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 31/01/2019

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Michel Larive

Madame la rapporteure, c'est l'expression de l'opposition et de la démocratie : si nous voulons demander 274 rapports, nous pouvons le faire. Nous pouvons choisir ensuite de défendre ou non ces amendements : si vous faites de l'antiparlementarisme, alors nous les défendrons ! Mme Rubin a expliqué ses positions et propositions au sujet des lycéens, comme elle l'entend. Que cela ne convienne pas à certains, c'est leur problème, mais nous avons le droit de prendre la parole. Les lycéens nous ont demandé, parce que nous sommes la représentation nationale, de nous exprimer pour eux, qui ne sont jamais entendus. J'en viens à l'amendement. La cantine scolaire doit être ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/01/2019

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Michel Larive

En l'absence de garanties claires entourant le système de pré-recrutement, nous ne pouvons pas voter l'article 14 en l'état. Lors des travaux préparatoires, nous nous sommes inquiétés du démantèlement de la fonction publique de l'éducation, dû à deux évolutions : le flou croissant des contours du concours, d'une part, et le recours de plus en plus fréquent à des contractuels pour assurer des missions éducatives, d'autre part. À cet égard, le ministre nous a affirmé que le dispositif de l'article 14 n'avait pas pour objet de confier des heures d'enseignement à des assistants d'éducation, mais d'assurer aux personnes prétendant au métier d'enseignant une ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/01/2019

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Michel Larive

Cet amendement me paraît assez dangereux. Nous sommes à la limite de l'arbitraire : beaucoup de personnes sont fichées « S », et pas uniquement des terroristes. Je suis d'accord avec Mme la rapporteure sur ce point.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/01/2019

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Michel Larive

Par cet amendement, nous proposons que la formation initiale des enseignants et enseignantes contienne une formation sur la sociologie de l'éducation. Cette discipline a pour objectif d'étudier les processus de socialisation scolaire, les déterminants sociaux des résultats et des destins scolaires, les rapports pédagogiques, les caractéristiques des institutions et du personnel éducatif. Il nous parait crucial, pour lutter contre les inégalités scolaires et les phénomènes de reproduction sociale, que les enseignants maîtrisent les concepts sociologiques mobilisés autour de ces questions par les sociologues. Prendre conscience des inégalités sociales existantes ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/01/2019

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Michel Larive

Par cet amendement, nous proposons que le socle de formation des professeurs et professeures posé par la loi soit un peu précisé quant à la lutte contre les discriminations : alors que c'est à l'école, notamment préélémentaire et primaire, que se structurent les rapports de domination, il faut impérativement que les professeurs et professeures soient formés à les détecter et à avoir des solutions de lutte contre ces phénomènes. Loin d'être anodine, une telle formation permettrait de lutter de façon efficace et rapide contre les stéréotypes sexistes, au moment même de leur émergence. Par ailleurs, ces rapports peuvent se manifester avec beaucoup de ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/01/2019

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Michel Larive

Les dispositions qui composent la base de formation prévues par le pouvoir législatif sont essentielles et ne sauraient se limiter à des cours de sensibilisation. Par cet amendement, nous proposons que la formation initiale et continue des enseignants et des enseignantes contienne une formation approfondie à la lutte contre les discriminations, l'accompagnement des élèves en situation de handicap et l'égalité entre les femmes et les hommes.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/01/2019

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Michel Larive

Nos amendements AC292 et AC464 sont défendus. Pour ce qui est de l'amendement AC288, nous sommes bien entendu favorables à une évaluation impartiale de la qualité de l'enseignement délivré par les établissements scolaires. Par conséquent, nous pensons que la présence de quatre représentants du ministre chargé de l'éducation nationale au sein du Conseil d'évaluation de l'école n'est ni nécessaire ni souhaitable, étant donné qu'il est déjà prévu la présence de quatre personnalités nommées par ce même ministre. Il nous semble donc que le maintien de l'alinéa 13 du présent article entraînerait une surreprésentation de l'exécutif dans le Conseil ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/01/2019

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Michel Larive

J'interviens maintenant car nos débats avancent très vite, au point que ma collègue Elsa Faucillon n'a pas pu intervenir alors qu'elle le souhaitait. Ces propositions valident formidablement le concept de reproduction sociale de Bourdieu… Je tenais à le faire remarquer.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/01/2019

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Michel Larive

L'article 6 prétend créer des établissements publics locaux d'enseignement international (EPLEI). Cette appellation flatteuse dissimule en fait la création d'établissements élitistes et le renforcement des logiques de marché dans l'éducation nationale. Le mécanisme est connu : en créant une exception attractive, on instaure progressivement une école à deux vitesses. Il n'est pas souhaitable de créer des établissements qui attireront à eux les élèves les plus favorisés et aggraveront les inégalités, qui sont déjà sévères. Au prétexte de favoriser l'ouverture et l'épanouissement de quelques-uns, on portera atteinte à l'unité de l'éducation ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/01/2019

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Michel Larive

Par cet amendement, nous souhaitons affermir le lien de confiance entre parents, professeurs et élèves, en consolidant une coopération essentielle entre les différents acteurs de l'environnement de l'enfant. Certains handicaps, notamment certaines formes d'autisme et certains troubles « dys » – dyscalculie, dyschromie, dysgraphie, dyslexie, etc. – sont difficiles à détecter chez les enfants et font parfois l'objet de diagnostics très tardifs qui ralentissent la prise en charge correcte de ces élèves. C'est pourquoi nous souhaitons, dans le cadre d'une expérimentation, la mise en place d'une visite médicale obligatoire. En effet, il nous semble que la ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/01/2019

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Michel Larive

M. Pupponi l'a souligné, notre amendement avait pour but d'interroger sur l'absence de visibilité concernant les obligations des communes après la première année. Concernant l'école privée, monsieur de Courson, je vais vous choquer encore davantage : j'estime que l'argent de la République doit aller à l'école de la République. C'est ma vision des choses. Vous en avez une autre ? C'est toute la richesse de la démocratie.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/01/2019

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Michel Larive

Par cet amendement, nous souhaitons relayer l'inquiétude de nombreuses communes : les dispositions de l'article 2 étendent l'obligation de prise en charge du secteur éducatif privé par les communes aux écoles pré-élémentaires, alors que la participation des communes est actuellement facultative. Ces difficultés ont été soulevées par l'étude d'impact du projet de loi : « s'agissant des 5 476 établissements scolaires privés, les communes n'ont d'obligations financières vis-à-vis des écoles pré-élémentaires sous contrat d'association que si elles ont donné leur accord au contrat liant l'école à l'État. Pour la commune qui a donné son accord au contrat ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/01/2019

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Michel Larive

Par cet amendement, nous vous proposons de remplacer le terme « école maternelle » par celui d'« école pré-élémentaire », par souci d'égalitarisme dans les relations entre les femmes et les hommes. Le Gouvernement ne saurait, à notre sens, qu'y être favorable. Les femmes doivent avoir la possibilité de ne plus être les référentes obligatoires en matière d'éducation et de soins apportés aux enfants. Si la modification peut vous sembler anodine, nous tenons à rappeler que les mots que nous utilisons – notamment quand il s'agit du nom d'institutions de la République – véhiculent des messages. Nous souhaiterions qu'ils soient plus vertueux.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/01/2019

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Michel Larive

Les déclarations faites par le ministre en mars 2018 nous ont inquiétés : « La scolarisation à deux ans peut être bonne pour certains enfants, mauvaise pour d'autres. Nous devons avoir une approche au cas par cas, avec une visée sociale assez forte. C'est surtout pertinent quand on a un enfant dont les circonstances familiales ne sont pas favorables et où le temps passé à l'école est meilleur que le temps passé ailleurs. Mais il faut être très attentif à ne pas se tromper d'âge. » Nous considérons pour notre part que cette option, sans être obligatoire, doit rester possible. C'est pourquoi nous souhaiterions voir cette précision ajoutée dans la loi.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/01/2019

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Michel Larive

L'obligation de scolarisation ne pèse pas que sur les parents, mais aussi sur les institutions publiques, notamment les collectivités territoriales. Celles-ci doivent tout mettre en oeuvre pour s'assurer que les enfants présents sur leur territoire reçoivent l'instruction obligatoire prescrite par la loi. Or certaines communes arguent de l'absence de domicile permanent des enfants pour refuser leur inscription dans les écoles de leurs communes. Ainsi, le maire de Chilly-Mazarin a refusé l'inscription de plusieurs enfants au motif qu'ils résidaient dans un hôtel géré par le SAMU social… De nombreux enfants roms de notre territoire sont également concernés. Il ne ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/01/2019

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Michel Larive

Je me pose la question suivante : pourquoi ce refus ? Vous avez fait un rapport à ce sujet et soulevé le problème ; nous vous aidons en allant dans votre sens, et vous vous opposez à cette demande qui émane des rangs du groupe du Mouvement Démocrate et apparentés, de vos rangs, de nos rangs et de ceux du groupe Les Républicains. Il y a un quasi-consensus autour de cette précision, et vous la refusez ; je ne comprends pas !

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/01/2019

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Michel Larive

Si la formulation que vous avez choisie englobe tous les enfants, il nous semble fondamental de continuer à préciser l'obligation de scolarisation des enfants étrangers, tant elle semble ne pas aller de soi partout. Ce n'est pas une question de forme, mais bien une question de fond. Des communes sont encore marquées par des refus de maires de scolariser des enfants étrangers, et l'État organise lui-même une forme de déscolarisation d'enfants en âge de recevoir une instruction obligatoire dans les centres de rétention. Plus encore, les enfants de familles assignées à résidence, et vous l'avez évoqué dans votre rapport, madame la rapporteure, en attente de ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/01/2019

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Michel Larive

Le rattachement à l'Allemagne… Vous aussi, cher collègue, faites attention à ce que vous dites.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/01/2019

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Michel Larive

Allons plus loin encore : depuis quasiment un siècle, une aberration juridique persiste dans l'État français – le concordat qui lie l'État au Vatican et l'oblige à en être tributaire. Dans un État laïque, cet état de fait est impensable. La disparité régionale qui en résulte fragilise le lien de confiance des citoyens envers l'école. Par ailleurs, cette mesure est coûteuse pour l'État. Nous proposons donc des postes d'économies au gouvernement dans le titre III du présent projet de loi, intitulé « Améliorer la gestion des ressources humaines ». Cette proposition est cohérente avec « L'avenir en commun », le programme de La France insoumise. Elle ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/01/2019

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Michel Larive

J'entends vos arguments, monsieur Hetzel, et vous avez raison. Néanmoins, cet amendement d'appel visait à dénoncer cette exception territoriale, la non-unicité des pratiques de laïcité sur le territoire national et ce concordat. Certes, pour changer cet état de fait, il faudra en effet changer la Constitution. Mais ce n'est pas parce que cela existe que cela est bien.

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/01/2019

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Michel Larive

L'enseignement religieux est interdit à l'école publique sur l'ensemble du territoire, sauf en Alsace-Moselle : dans ces trois départements, la norme qui prévaut est celle d'une heure d'enseignement religieux par semaine. Pour s'y soustraire, il faut adresser une demande au rectorat et, si l'enfant est en primaire, il doit suivre une heure d'enseignement moral à la place. Nombreux sont les élèves ou leurs représentants légaux qui demandent à ne plus suivre ce cours. En Moselle, seuls 59 % des écoliers, 20 % des collégiens et 1,5 % des lycéens sont inscrits en religion, et ces inscriptions sont en baisse. Du CP au CM2, les cours de religion privent les écoliers ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/01/2019

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Michel Larive

Cet amendement vise à intégrer l'apprentissage de l'alimentation et de la nutrition dans les enseignements scolaires. En effet, savoir se nourrir correctement devrait être enseigné à l'école, parce que c'est un apprentissage fondamental. De nombreuses familles dispensent à leurs enfants une culture culinaire familiale et traditionnelle, qu'elle soit française ou venue d'ailleurs. Cet apprentissage familial est inestimable et fait souvent partie de la culture personnelle à laquelle on est le plus attaché : les goûts, les odeurs, les couleurs de l'enfance. Toutefois, cet apprentissage familial ne comprend pas la dimension nutritionnelle pourtant indispensable, étant ...

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