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Intervention en hémicycle le 19/03/2024 : Ordre du jour de la prochaine séance

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Sébastien Chenu, président

Sébastien Chenu Prochaine séance, demain, à quatorze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre la France et le Land du Bade-Wurtemberg relatif à la création d'une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin ; Suite de la discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes ; Discussion de la proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des ...

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Intervention en hémicycle le 19/03/2024 : Lutte contre les dérives sectaires

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Sébastien Chenu, président

Sébastien Chenu La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

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Intervention en hémicycle le 19/03/2024 : Lutte contre les dérives sectaires

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Sébastien Chenu, président

Sébastien Chenu Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 55 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 16 Contre 38

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Sébastien Chenu La parole est à M. Thomas Ménagé, pour soutenir l'amendement n° 75.

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Sébastien Chenu, président

Sébastien Chenu Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 26 Contre 32

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Sébastien Chenu La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement n° 33.

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Sébastien Chenu La parole est à Mme Sylvie Bonnet, pour soutenir le sous-amendement n° 89.

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Sébastien Chenu Sur l'amendement n° 75, je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement n° 50, faisant l'objet d'un sous-amendement.

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Sébastien Chenu Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 55 Nombre de suffrages exprimés 55 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 29 Contre 26

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Sébastien Chenu La parole est à Mme Sylvie Bonnet, pour soutenir le sous-amendement n° 88.

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Sébastien Chenu La parole est à Mme Ségolène Amiot, pour soutenir l'amendement n° 24, qui fait l'objet d'un sous-amendement.

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Sébastien Chenu, président

Sébastien Chenu L'amendement n° 32 de M. Paul Molac est défendu. La parole est à Mme Sylvie Bonnet, pour soutenir le sous-amendement n° 87 à l'amendement n° 32.

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Sébastien Chenu, président

Sébastien Chenu J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi sur lesquels les deux assemblées n'ont pu parvenir à un texte identique.

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Sébastien Chenu, président

Sébastien Chenu Poursuivez monsieur Paris, ne vous laissez pas déconcentrer.

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Sébastien Chenu, président

Sébastien Chenu Dans la discussion générale, la parole est à M. Hadrien Clouet.

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Sébastien Chenu, président

Sébastien Chenu La parole est à Mme Brigitte Liso, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

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Sébastien Chenu, président

Sébastien Chenu La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la ville et de la citoyenneté.

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Sébastien Chenu, président

Sébastien Chenu L'ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes (n° 2308, 2333). Avant la présentation, pour oxygéner vos neurones, je vous propose de suspendre la séance pour cinq minutes.

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