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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/12/2019

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Vincent Descoeur

Les élus de la montagne ne cessent d'alerter les pouvoirs publics sur la cohabitation de plus en plus problématique entre les éleveurs qui pratiquent le pastoralisme – bénéfique pour la biodiversité – et les prédateurs, au premier rang desquels le loup, dont la population ne cesse de croître. J'aimerais connaître votre position. Comment l'OFB peut-il éventuellement s'impliquer dans ce dossier ?

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 29/11/2019

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Vincent Descoeur

Il serait opportun de faire entrer en vigueur l'article 8 en 2022, pour permettre de développer ce dispositif de reprise dans tout le réseau de magasins sur le territoire.

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 29/11/2019

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Vincent Descoeur

Les créations ou extensions de compétences inscrites dans la présente loi ayant pour conséquence d'accroître les charges des collectivités territoriales ou de leurs groupements devraient, à notre sens, s'accompagner de ressources financières supplémentaires.

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 29/11/2019

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Vincent Descoeur

Nous devrons être prêts à introduire ces propositions lorsque la directive sera modifiée, ce qui devrait intervenir prochainement.

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 29/11/2019

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Vincent Descoeur

L'amendement CD612 vise à encourager le recours aux produits et matériaux respectant un taux minimal d'incorporation de matières recyclées. À l'instar de M. Guillaume Garot, je conteste l'affirmation que cet endroit n'est pas celui où nous pourrions débattre de mesures incitatives, y compris fiscales. Typiquement, ce genre d'amendement, comme M. Vincent Thiébaut en a fait l'expérience, est souvent évacué d'un revers de main dans le cadre de la discussion budgétaire. C'est donc bien ici qu'on doit se demander comment accompagner la transition vers l'économie circulaire et envisager la possibilité d'appliquer des taux de TVA incitatifs. Quant à l'amendement ...

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 29/11/2019

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Vincent Descoeur

Dans le droit fil de ce que j'ai dit tout à l'heure, tout ce qui peut contribuer à faire trembler les potentiels contrevenants mérite d'être accompagné, même s'il sera peut-être nécessaire de revenir sur ces amendements. Il est important d'envoyer des signaux d'une grande sévérité.

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 29/11/2019

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Vincent Descoeur

Nous soutenons cet amendement, qui malgré un risque lié à la conformité, est un signal fort adressé aux potentiels contrevenants.

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 29/11/2019

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Vincent Descoeur

Ce qui est proposé pour les boues urbaines est cohérent mais il faudrait apporter quelques précisions d'ici à la séance publique sur le traitement des boues industrielles si l'on veut que le dispositif soit bien compris et bien encadré.

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 29/11/2019

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Vincent Descoeur

La rapporteure propose de substituer aux mots « d'épuration » les mots « agricoles et industrielles ». Je m'interroge sur le bien-fondé de cette modification et j'aurais aimé savoir ce que le terme « industrielles » recouvre.

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2019

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Vincent Descoeur

Il y a des manifestations pour la bonne cause : on n'invite pas les gens à des lâchers de déchets ! (Sourires.)

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2019

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Vincent Descoeur

La définition de l'amendement CD699 est beaucoup trop large ! On va finir par tout interdire – ou alors, on va devoir lâcher de manière accidentelle !

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2019

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Vincent Descoeur

À la lecture de l'amendement, je m'interroge sur ce qui va se passer dans un certain nombre d'événements sportifs, notamment pour le ravitaillement des athlètes.

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2019

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Vincent Descoeur

Je ne voudrais pas qu'il vous arrive la même chose qu'à nous, madame la présidente, et qu'on vous renvoie à un amendement qui n'est pas sûr d'être adopté… Comme Mme la secrétaire d'État pose à juste titre la question des ballons, mieux vaut qu'on interdise les confettis.

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2019

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Vincent Descoeur

Je suis plus convaincu qu'il n'y a lieu de l'être… (Sourires.) Pour vous faciliter la tâche, je retire mon amendement.

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2019

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Vincent Descoeur

L'amendement CD292 propose d'introduire une équivalence entre la matière recyclée et celle issue de la biomasse. Il ne m'a pas échappé que cela a suscité quelques réserves, mais j'insiste…

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2019

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Vincent Descoeur

En s'inquiétant des conséquences qu'aurait l'instauration de la consigne pour recyclage sur les collectivités locales, on ne s'intéresse pas qu'aux maires car si, demain, on déséquilibre le système de tri et de collecte, les redevances augmenteront. En outre, le coût de la consigne risque d'avoir un effet sur le pouvoir d'achat, car elle nécessite une mise de fonds. Par ailleurs, même si l'on parvient à recycler 90 % des bouteilles, il est possible que 200 millions d'euros par an ne soient pas récupérés ; la question peut se poser de ce qu'il en adviendra. Prenons garde à ne pas laisser à penser que nous aurions des réflexes de sénateurs. Nous nous ...

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2019

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Vincent Descoeur

Malgré les explications de madame la ministre, il me semble que la proposition de réinstaurer la consigne pour recyclage – puisque c'est bien l'objet des deux amendements examinés – contraste singulièrement avec les propos suivants, tenus par le Président de la République à l'occasion du congrès des maires : « Sur un sujet particulièrement sensible comme celui de la consigne des bouteilles plastiques, rien ne sera fait sans l'accord des maires. (…) On ne doit pas pénaliser ceux qui se sont organisés, parfois il y a plusieurs années. (…) Cela doit passer par une indispensable concertation. » Ma question est simple : qu'en est-il de cette concertation ? ...

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2019

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Vincent Descoeur

L'amendement vise à proposer une exemption dès lors que le distributeur finance, organise ou fait organiser un système de collecte de proximité. Par exemple, le secteur du textile assure déjà la reprise grâce à un éco-organisme et à des bornes permettant à des associations solidaires de reprendre une partie des produits.

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2019

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Vincent Descoeur

L'amendement CD1708 faisant tomber de nombreux amendements, il est nécessaire de prendre un peu de temps pour en discuter. Le dimensionnement des appels d'offres, par exemple, conditionnera l'efficacité de ce fonds, et c'est à juste titre que nous pouvons nous inquiéter pour les petites et moyennes structures. Certains amendements prévoyaient, par exemple, de confier la gestion du fonds à une association. L'amendement CD1708 dispose-t-il que les fameux comités associés aux éco-organismes s'y substitueront ? De la gestion de ce fonds dépendra le dimensionnement des appels d'offres et la possibilité qu'ils s'adressent bien aux structures de toute taille. ...

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2019

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Vincent Descoeur

La question posée est celle du financement attendu. Il serait d'ailleurs intéressant d'avoir la lecture de Mme la rapporteure et de Mme la secrétaire d'État s'agissant du périmètre du fonds. Pour ce qui concerne l'appel à projets, je souhaiterais être rassuré quant au fait que ce fonds sera accessible aux structures de toutes les dimensions. Ces questions étant posées, je me demande si nous recevrons les réponses dans le délai. Il faut du moins que nous les construisions d'ici à la séance publique car, si beaucoup ont salué ce fonds, nous devons déterminer si la seconde version est préférable à la première. Il est fort possible que, dans l'intervalle, ...

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2019

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Vincent Descoeur

Dois-je comprendre que la question très précise du point vert sera réglée par le futur décret ?

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2019

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Vincent Descoeur

L'amendement CD307 vise à préciser que le dispositif de bonus-malus ne s'applique pas aux signalétiques et marquages imposés par d'autres États. En effet, l'alinéa 52 indique que les signalétiques et marquages pouvant induire une confusion sur la règle de tri sont affectés d'une pénalité, ce qui vise notamment à pénaliser les utilisateurs du point vert qui n'est plus obligatoire en France depuis janvier 2017, mais s'impose encore dans certains pays de l'Union européenne. Les entreprises françaises qui se positionnent sur des marchés européens doivent se conformer à des obligations variées, sans qu'il leur soit toujours possible de disposer d'une ligne de ...

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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2019

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Vincent Descoeur

Si l'on s'oriente vers l'étude des bioplastiques, c'est plutôt dans l'idée de les remplacer.

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Vincent Descoeur

J'ai bien compris que l'amendement ne portait que sur les plastiques biosourcés. Je ne suis pourtant pas loin de penser qu'à défaut de trancher le débat, nous envoyons à la filière concernée un signal guère encourageant, puisque l'on pose en fait la question de sa réorientation. Nous ouvrons sur l'avenir de cette filière qui, au-delà de son intérêt environnemental, a bénéficié de soutiens publics importants, un débat que nous n'allons pas trancher et qui doit se poursuivre avec un autre interlocuteur : le ministre de l'économie et des finances.

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Vincent Descoeur

La suppression de l'alinéa 46 réorientera fortement, au niveau national, notre politique industrielle. Un message serait ainsi envoyé à tous ceux qui travaillent dans ce secteur ou qui développent des procédés pour son compte : l'État referme la porte.

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Vincent Descoeur

N'ayant pas d'intérêt dans les bioplastiques, les propos que je vais tenir seront très objectifs. Ces amendements revêtent de fait une très grande importance : s'ils sont adoptés, ils remettraient en cause, si j'ai bien compris votre argumentaire, la filière des bioplastiques alors même que l'État, je l'ai rappelé hier soir, a récemment déployé des efforts en sa faveur, au moyen de subventions à la recherche dans ce domaine. Je ne porte pas de jugement sur les limites des bioplastiques ; ce même amendement remet en cause six ans de politique industrielle et de recherche et développement autour de ceux-ci qui ne constituent pas à eux seuls l'ensemble des ...

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L'idée n'était pas de ne pas prévoir de filières REP pour ces produits mais, au lieu de créer une filière REP généraliste alimentée par une écocontribution qui ne va rien résoudre, puisque nous ne disposons d'aucune solution, travaillons plutôt à augmenter le nombre de filières REP et à faire baisser au fil du temps le nombre de produits entrant dans leur périmètre. Nous ne nous satisfaisons aucunement de ce stock de produits encore non recyclables. Dans quel secteur faut-il créer de nouvelles filières ? Je l'ignore : il ne vous a pas échappé que je ne suis pas ministre de l'environnement…

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Si l'idée n'est pas de se désintéresser du devenir de ces produits non recyclables, dont on ne sait aujourd'hui que faire, l'amendement CD314 vise à s'interroger sur l'apport d'une filière REP qui leur serait consacrée. En l'absence de filière REP spécifique, une écocontribution résoudra-t-elle le problème ? Il semblerait plus logique d'imaginer des filières REP dédiées à des familles de produits que l'on ne sait pas, à cette heure, recycler. Si une telle éco-contribution ne correspond pas à un système organisé ainsi qu'à une démarche, elle risque fort de s'apparenter à une écotaxe in fine sans utilité.

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Vincent Descoeur

L'amendement de M. Guillaume Garot, qui vise à réemployer les matériaux, présente l'intérêt de sensibiliser jeunes et moins jeunes à une consommation plus modérée. Cela me paraît judicieux, même si on doit aussi intégrer la notion de « réparabilité » de tous ces outils.

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Vincent Descoeur

Compte tenu des propos de Mme la rapporteure et de Mme la secrétaire d'État, je propose qu'on approuve d'ores et déjà le principe et qu'on dépose en séance publique un amendement fixant une échéance.

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Vincent Descoeur

Malgré les bons résultats affichés, dus notamment à l'existence de consignes, les entreprises de recyclage demeurent détentrices de bouteilles sous pression en fin de vie, qui ne sont pas entrées dans les circuits de consigne. La question de leur devenir est donc posée, étant rappelé que la présence de bouteilles sous pression fait courir un risque élevé aux salariés des centres de recyclage.

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Vincent Descoeur

Je souscris aux propos de la secrétaire d'État : il est nécessaire d'ouvrir une large concertation sur cette question. Nous ne pouvons prendre de décision sans en avoir débattu avec les buralistes, qui joueront un rôle essentiel.

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