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Intervention en hémicycle le 01/02/2024 : Relancer l'organisation des classes de découverte
Toujours plus de cohérence !
Intervention en hémicycle le 01/02/2024 : Relancer l'organisation des classes de découverte
Exactement ! Vous feriez mieux de faire profil bas !
Intervention en hémicycle le 01/02/2024 : Relancer l'organisation des classes de découverte
Chacun de nous garde en mémoire le souvenir nostalgique de séjours effectués pendant sa scolarité, dont l'évocation reste gravée à jamais. Cependant, malgré les bénéfices pédagogiques et éducatifs avérés des voyages scolaires, nous constatons depuis ces dernières années une tendance à la baisse de leur nombre, en raison des lourdeurs administratives et de la dimension financière de tels voyages, dont le coût a particulièrement augmenté. Cette situation génère ainsi des inégalités territoriales, car les règles de financement sont différentes d'une collectivité à l'autre et dépendent de politiques plus ou moins volontaristes. Je tiens ...
Intervention en hémicycle le 07/12/2023 : Dénonciation de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968
Vous allez à des manifestations interdites en portant vos écharpes !
Intervention en hémicycle le 06/12/2023 : Marché locatif en zone tendue
Cet amendement vise à préserver la limite légale de cent vingt jours pour les résidences principales. Je rappelle qu'elle est liée à la définition fiscale des résidences principales, où les propriétaires sont censés vivre au moins huit mois par an. Cette nouvelle faculté d'abaissement de la limite n'aurait, selon les corapporteurs eux-mêmes, aucune incidence pour les résidences principales et ne permettrait pas de créer du logement pour les résidents permanents. Le dispositif prévu à l'article 1er bis n'ayant pas d'incidence directe sur l'offre de logements mis à la location de manière pérenne, il ne réglera pas les problèmes d'accès au logement ...
Intervention en hémicycle le 06/12/2023 : Marché locatif en zone tendue
Il est similaire à un amendement que j'ai déjà présenté, mais il est rédigé un peu différemment. Il vise à donner la main aux communes sur le changement d'usage et sur l'exigence énergétique minimale. Je rappelle que le présent article prévoit d'appliquer aux meublés de tourisme le modèle prévu par la loi « climat et résilience » pour les propriétaires bailleurs, alors que ce dont nous parlons concerne souvent des biens qui ne sont pas loués à l'année. Une dérogation avait d'ailleurs été introduite par Emmanuelle Wargon, quand elle était ministre du logement.
Intervention en hémicycle le 06/12/2023 : Marché locatif en zone tendue
Le présent amendement suggère de laisser la faculté aux communes de déterminer si des critères d'exigence énergétique devraient s'appliquer. Dans l'affirmative, les communes pourront introduire ce critère complémentaire au sein de leur règlement de changement d'usage par une délibération motivée. Cette disposition s'adresse en particulier aux stations de montagne, dépendantes de leur parc de résidences de tourisme construit en grande partie dans les années 1970 – comme l'a rappelé ma collègue Émilie Bonnivard – et qui ne répond pas aux exigences de performance énergétique actuelles. Une suppression aussi brutale d'une part importante de leur ...
Intervention en hémicycle le 10/10/2023 : Industrie verte
Alors que les premiers éléments présentés par le Gouvernement mentionnaient ce sujet, aucune disposition traitant de la formation professionnelle et de l'attractivité des métiers de l'industrie ne figure dans le texte final de la CMP – je le déplore. Le projet de loi offrait pourtant l'occasion de renforcer les formations vers les filières d'avenir, sachant que l'industrie verte présente de multiples opportunités d'emploi. C'est un enjeu important pour la lutte contre le chômage et pour l'emploi futur des jeunes. Je tiens néanmoins à saluer l'inscription de 700 millions d'euros supplémentaires dans le volet des compétences et des métiers d'avenir, ...
Intervention en hémicycle le 10/10/2023 : Industrie verte
Nous partageons cette vision avec la majorité sénatoriale : la réindustrialisation du pays ne saurait s'opérer contre les collectivités locales ; c'est pourquoi ces dispositions étaient importantes. En cohérence avec notre attachement aux collectivités locales, je me réjouis de l'intégration et du maintien de ces mesures. Une autre victoire pour notre groupe réside dans la prise en compte des relocalisations pour les certificats d'économie d'énergie. L'amendement que le groupe Les Républicains a défendu en ce sens en séance publique était important, car nous sommes convaincus que la relocalisation d'entreprises en France contribuera à diminuer les ...
Intervention en hémicycle le 10/10/2023 : Industrie verte
La réindustrialisation de la France est une ambition partagée sur de nombreux bancs de l'hémicycle. Le groupe Les Républicains, fidèle à son héritage gaulliste, celui des grands projets, est pleinement mobilisé sur ce sujet prioritaire pour l'avenir de notre nation. C'est un projet structurant pour l'activité économique et la création d'emplois, pour notre souveraineté énergétique ainsi que pour l'environnement puisque, dans un contexte de réchauffement climatique, il vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre. La commission mixte paritaire qui s'est réunie hier a été conclusive ; ce texte va donc dans le bon sens sur plusieurs points, ...
Intervention en hémicycle le 05/10/2023 : Sécuriser et réguler l'espace numérique
Il s'agit d'un amendement particulièrement important, puisqu'il vise à lutter contre la diffusion de contenus pornographiques ultraviolents et dégradants, simulant des faits de viol ou d'inceste, par l'augmentation des compétences administratives de Pharos pour lui permettre de faire retirer les contenus manifestement illicites des sites hébergeurs. Je rappelle que le rapport sénatorial de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, intitulé « Porno : l'enfer du décor », ainsi que le rapport du HCEFH, intitulé « Pornocriminalité. Mettons fin à l'impunité de l'industrie pornographique ! » dressent ...
Intervention en hémicycle le 04/10/2023 : Sécuriser et réguler l'espace numérique
Nous l'avons rappelé, nous sommes attachés au contrôle de l'âge afin de protéger les mineurs, mais nous voulons aussi avoir des garanties en matière de protection des données collectées et de respect de la vie privée, expression au demeurant assez large et imprécise. Il nous semble donc opportun d'inscrire dans la loi que le référentiel doit garantir la protection des données personnelles des utilisateurs, en s'assurant que celles-ci ne pourront pas être exploitées à d'autres fins que celles qu'il établit, ni cédées, ni revendues.
Intervention en hémicycle le 04/10/2023 : Sécuriser et réguler l'espace numérique
Cet amendement a été déposé à l'initiative de mon collègue Ian Boucard. L'article 1er , que nous examinons, prévoit des mesures de vérification d'âge pour empêcher l'accès des mineurs à des contenus pornographiques. Chaque mois, 2,3 millions de mineurs visitent un site à destination des adultes ; plus de la moitié des garçons le font dès 12 ans. La mise en œuvre d'un référentiel a été confiée à l'Arcom, en vue de déterminer les exigences techniques auxquelles devrait répondre le système de vérification d'âge. Il comprend deux critères : la fiabilité du contrôle de l'âge et le respect de la vie privée. Il semble important d'ajouter des ...
Intervention en hémicycle le 21/07/2023 : Industrie verte
Nous voici donc parvenus au terme de l'examen de ce texte. Le diagnostic, on le connaît : l'industrie pèse 11 % du PIB et émet 19 % des gaz à effet de serre ; et la désindustrialisation, c'est la perte de près de 2,5 millions d'emplois ces quarante dernières années. Quant à votre thérapeutique, c'est, au départ, un texte plein de promesses afin de favoriser une réindustrialisation décarbonée de notre pays. Pour parvenir à ces objectifs ambitieux, vous proposiez plusieurs mesures afin d'accélérer, d'une part, les implantations industrielles et de réhabiliter les friches, d'autre part, de faciliter la commande publique, et aussi des mesures de ...
Intervention en hémicycle le 21/07/2023 : Industrie verte
Il concerne la transférabilité entre plans d'épargne pour la retraite collectifs (Perco). Depuis la loi Pacte de 2019, il n'est plus possible de mettre en place de nouveaux Perco, mais les anciens continuent à fonctionner. Or les avoirs détenus dans un Perco ne sont pas transférables vers un autre, la loi Pacte ayant omis cette situation très concrète. Dans ce cas de figure, le salarié est donc contraint d'avoir deux Perco différents, ce qui ne l'incite pas à suivre activement son épargne retraite. Ses choix d'investissement sont de ce fait très conservateurs. L'objet du présent amendement est de remédier à cette situation.
Intervention en hémicycle le 21/07/2023 : Industrie verte
C'est vous qui faites du mal à la jeunesse !
Intervention en hémicycle le 21/07/2023 : Industrie verte
Vous croyez défendre l'intérêt des enfants, vous ? Vous croyez être un exemple pour les enfants ?
Intervention en hémicycle le 21/07/2023 : Industrie verte
Il vise à recentrer la prise en compte des préférences en matière de durabilité sur les titulaires d'un plan d'épargne retraite individuel. L'adoption par le Sénat de l'amendement n° 398 rectifié avait du reste introduit dans le texte des dispositions à ce sujet, supprimées en commission spéciale.
Intervention en hémicycle le 21/07/2023 : Industrie verte
Nous savons que l'impact environnemental du numérique augmente. La consommation énergétique du numérique est imputable pour 30 % aux équipements, selon l'Ademe – l'Agence de la transition écologique. Les opérations d'équipement ou de renouvellement du réseau informatique et numérique de l'État et des collectivités sont lourdes financièrement, techniquement et sur le plan opérationnel. Elles nécessitent que l'acheteur public puisse visualiser toutes les composantes du Beges. C'est la raison pour laquelle l'obligation de réaliser un Beges ne peut être limitée aux seuils fixés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour ...
Intervention en hémicycle le 21/07/2023 : Industrie verte
Afin que, compte tenu de la multiplicité des critères entrant en ligne de compte dans le choix de l'acheteur, le verdissement de la commande publique devienne une priorité, cet amendement vise à permettre à l'acheteur public de se tourner vers l'option la mieux-disante écologiquement, dès lors que les prix et les caractéristiques techniques des différentes offres présentent des performances finales équivalentes. Il vise également à favoriser l'émergence d'une offre aux performances environnementales, techniques et économiques élevées.
Intervention en hémicycle le 21/07/2023 : Industrie verte
Il vise, dans les procédures de commande publique, à valoriser auprès de l'acheteur les industries qui fournissent des biens et des services dont l'objet du marché permet la décarbonation en intégrant des objectifs quantitatifs environnementaux ou sociaux ; c'est par exemple le cas de la mobilité propre et des énergies renouvelables.
Intervention en hémicycle le 21/07/2023 : Industrie verte
Comme vient de l'expliquer mon collègue Thibault Bazin, il s'agit de prévoir l'information des départements et des régions lorsque l'implantation d'un projet d'intérêt national majeur nécessite la modification de documents d'urbanisme. Le présent amendement est soutenu par Régions de France et par l'Assemblée des départements de France (ADF). Au regard des compétences des départements en matière routière ou encore numérique, et au vu des conséquences sur l'équilibre territorial au niveau régional, il serait pertinent d'informer ces collectivités au plus tôt. Les réponses que vous nous avez apportées ne sont pas satisfaisantes.
Intervention en hémicycle le 21/07/2023 : Industrie verte
Cet amendement de ma collègue Émilie Bonnivard vise à préciser que les dispositions dérogatoires définies dans la loi, s'agissant notamment du code de l'urbanisme, peuvent bénéficier non seulement aux nouveaux sites industriels, mais également aux sites industriels existants qui souhaitent procéder à l'hybridation significative ou à l'électrification de leurs procédés. L'électrification de l'industrie assurera une part de la décarbonation du secteur et doit être encouragée par tous les moyens.
Intervention en hémicycle le 21/07/2023 : Industrie verte
La crise du covid a mis en lumière l'urgence de relocaliser en France certaines activités stratégiques et de sécuriser des chaînes d'approvisionnement par nature plus fragiles quand le territoire français ne dispose pas de capacités robustes de stockage et d'acheminement des produits. Cet amendement vise donc à inclure parmi les projets susceptibles d'être reconnus comme d'intérêt national majeur pour la souveraineté nationale ou la transition écologique des projets destinés à l'amélioration des approvisionnements. Ce serait ainsi le cas des sites logistiques à vocation commerciale ou de distribution de produits. En outre, l'optimisation des chaînes ...
Intervention en hémicycle le 21/07/2023 : Industrie verte
Cet amendement de ma collègue Émilie Bonnivard vise à inclure, dans la liste des projets pouvant être déclarés d'intérêt général, les installations productrices de biocarbone participant au verdissement des chaînes de valeur des industries nécessaires à la transition énergétique et à l'autonomie stratégique de l'économie, comme les panneaux photovoltaïques, les semi-conducteurs ou encore les batteries.
Intervention en hémicycle le 21/07/2023 : Industrie verte
Il vise à reconnaître, parmi les projets d'intérêt général, les projets industriels logistiques et commerciaux fortement créateurs d'emplois.
Intervention en hémicycle le 20/07/2023 : Industrie verte
Il tend lui aussi à rétablir l'article 5 bis A, introduit au Sénat puis supprimé par la commission à l'Assemblée, lequel prévoyait la rédaction d'un rapport relatif aux moyens nécessaires à la requalification des friches de plus de dix ans en vue de leur réindustrialisation. La gestion des anciennes friches, dont il n'existe pas d'inventaire exhaustif, pose de nombreux problèmes aux communes. Comme vient de le rappeler mon collègue Patrick Hetzel, il semble en outre important d'évaluer l'opportunité d'augmenter les moyens alloués au fonds « friches », notamment ceux consacrés à la dépollution des friches industrielles.
Intervention en hémicycle le 20/07/2023 : Industrie verte
Il vise à apporter une précision sur les installations de production bénéficiant des dispositions de l'article 4. Dans l'objectif de respecter les exigences environnementales pour lutter contre les risques majeurs pour l'environnement et la santé humaine, il est primordial que seules les installations de production classées au titre de la réglementation sur les ICPE puissent réaliser des opérations de sortie du statut de déchet. Si l'article 4 ne réserve pas cette disposition aux installations classées ICPE, il risque de créer une distorsion de concurrence entre les installations et une baisse des exigences environnementales. Cet amendement vise donc à ...
Intervention en hémicycle le 20/07/2023 : Industrie verte
Nous voulons, par cet amendement, nous assurer de la conformité de la disposition prévue à l'alinéa 13 avec les objectifs mentionnés dans l'exposé des motifs du projet de loi. Il apparaît indispensable de limiter son application à la seule production de substances ou d'objets, en stricte conformité avec le concept d'économie circulaire.
Intervention en hémicycle le 20/07/2023 : Industrie verte
En effet, la rédaction de cette disposition permettrait à une substance ou à un objet élaboré dans une installation de production – même si ce n'est pas une ICPE – de sortir du statut de déchet, dès lors que cette substance ou cet objet serait similaire à la substance ou à l'objet qui aurait été produit sans avoir recours à des déchets.
Intervention en hémicycle le 20/07/2023 : Industrie verte
L'amendement de Mme la rapporteure prévoit que les exploitants d'installations utilisant des résidus de production dans une plateforme industrielle devront transmettre à l'autorité compétente des éléments de justification, notamment les essais réalisés lorsqu'un résidu est susceptible d'être dangereux. Toutefois, cette obligation est purement déclarative et n'encadre en rien les conditions éventuelles de combustion des résidus de production contenant des substances dangereuses, ni les conditions de rejet dans l'environnement de ces substances. Je tenais donc à exprimer mes inquiétudes au sujet de cet amendement.
Intervention en hémicycle le 20/07/2023 : Industrie verte
La rédaction actuelle de l'alinéa permettrait la combustion de déchets dangereux – c'est-à-dire contenant en quantité variable des éléments toxiques ou dangereux pour la santé ou l'environnement –, dont la gestion et la valorisation relèvent d'une réglementation particulière : ainsi des déchets cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques, toxiques, corrosifs, explosifs, inflammables, contenant des PFAS ou des POP. Les amendements déposés par Mme la rapporteure n'apporteraient pas de garanties sanitaires et environnementales suffisantes ; ils généreraient en outre une insécurité juridique, alors que la réglementation européenne et nationale en ...
Intervention en hémicycle le 20/07/2023 : Accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés lors des violences urbaines
Vous n'avez honte de rien !
Intervention en hémicycle le 17/07/2023 : Industrie verte
Il vise lui aussi à élargir la définition de la notion d'industrie verte. Il ne s'agit pas d'un débat purement sémantique : l'industrie verte encourage la réindustrialisation tout en favorisant la production, sur le territoire français, de produits dont la conception à l'étranger et le transport vers le territoire national auraient davantage pollué.
Intervention en hémicycle le 17/07/2023 : Industrie verte
…ou notre capacité à fournir aux industriels une énergie abordable – un enjeu pourtant structurel et prioritaire pour le secteur. Or c'est notre souveraineté économique qui est en jeu. Les obstacles que rencontrent les industriels sont désormais clairement identifiés. Laurent Guillot, ancien directeur général adjoint de Saint-Gobain, a souligné dans son rapport « Simplifier et accélérer les implantations d'activités économiques en France » que : « Les entreprises se heurtent à deux écueils : les délais réels des procédures administratives [et] le foncier immédiatement disponible […], qui va se raréfier avec l'objectif de "zéro ...
Intervention en hémicycle le 17/07/2023 : Industrie verte
Nous commençons l'examen du projet de loi relatif à l'industrie verte, qui tend à favoriser la réindustrialisation décarbonée de la France. Il répond à trois exigences principales : faciliter, favoriser et financer. Pour faciliter l'implantation et le développement de sites industriels, notamment d'usines de très grande taille, les gigafactories, le texte prévoit d'accélérer les délais d'implantation, de structurer une filière de recyclage et de simplifier les procédures d'autorisation environnementale. Il contient également des mesures à même de favoriser l'utilisation de matières premières recyclées dans l'industrie, et d'autres visant à ...
Intervention en hémicycle le 17/07/2023 : Industrie verte
Nous comptons sur le débat pour améliorer ce texte – nous espérons qu'il sera plus apaisé qu'en commission spéciale, où vous avez tout fait pour attiser les tensions.
Intervention en hémicycle le 17/07/2023 : Industrie verte
La France et les Français ont besoin d'une réindustrialisation massive, qui constituera un puissant moteur économique, permettra le progrès technologique et créera des emplois. Notre groupe s'opposera donc à votre motion de rejet et vous invite à voter ses amendements visant à favoriser la souveraineté industrielle et la relocalisation de nos activités productives, afin de prendre en compte les émissions de carbone importées.
Intervention en hémicycle le 17/07/2023 : Industrie verte
Ne vous en déplaise, ce n'est qu'en reconnaissant le rôle crucial de l'industrialisation que nous pourrons bâtir une France à la fois écologiquement responsable et économiquement forte.
Intervention en hémicycle le 17/07/2023 : Industrie verte
Vous présentez les entreprises de manière caricaturale, comme si nous vivions dans Germinal, ou comme si elles étaient un ennemi déclaré de l'environnement. Je vous invite d'ailleurs à visiter des entreprises plus souvent.
Intervention en hémicycle le 17/07/2023 : Industrie verte
Le groupe Les Républicains s'oppose à cette vision et croit, contrairement à vous, au progrès technologique, qui permettra d'éviter le déclassement et l'appauvrissement de la France.
Intervention en hémicycle le 17/07/2023 : Industrie verte
Dans votre vision du monde manichéenne, l'industrie et l'environnement sont des forces antagonistes.
Intervention en hémicycle le 17/07/2023 : Industrie verte
Elle risquerait de freiner le développement économique et technologique de la France, affectant ainsi les Français.
