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Intervention en hémicycle le 10/07/2018 : Ordre du jour de la prochaine séance

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Yves Jégo, président

Yves Jégo Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. La séance est levée.

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Intervention en hémicycle le 10/07/2018 : Démocratie plus représentative responsable et efficace

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Yves Jégo, président

Yves Jégo Mes chers collègues, pour conclure la dernière séance que j'ai l'honneur de présider, je veux simplement remercier le Premier ministre de ses propos, ainsi que le personnel qui officie dans l'hémicycle, en particulier au plateau, pour son accompagnement. Je veux aussi vous dire quel immense honneur ce fut pour moi d'être au perchoir et de présider nos séances, et combien je garderai cet hémicycle dans mon coeur.

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Intervention en hémicycle le 10/07/2018 : Démocratie plus représentative responsable et efficace

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Yves Jégo, président

Yves Jégo La parole est à M. Moetai Brotherson, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

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Intervention en hémicycle le 10/07/2018 : Démocratie plus représentative responsable et efficace

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Yves Jégo, président

Yves Jégo Je remercie chacun dans cette salle de rendre si animée la dernière séance que je préside. Cela m'aurait beaucoup ennuyé de partir après une séance terne, morne, morose…

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Intervention en hémicycle le 10/07/2018 : Démocratie plus représentative responsable et efficace

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Yves Jégo, président

Yves Jégo La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, pour le groupe La France insoumise.

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Intervention en hémicycle le 10/07/2018 : Démocratie plus représentative responsable et efficace

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Yves Jégo, président

Yves Jégo La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour le groupe Nouvelle Gauche.

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Yves Jégo, président

Yves Jégo La parole est à M. Olivier Becht, pour le groupe UDI, Agir et indépendants.

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Yves Jégo, président

Yves Jégo La parole est à Mme Laurence Vichnievsky, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.

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Yves Jégo, président

Yves Jégo Merci de vos félicitations, monsieur le député. Mes chers collègues, gardez votre force vocale pour le match ; l'équipe de France vous entendra certainement. Essayons de nous écouter. La parole est à M. Thibault Bazin, pour le groupe Les Républicains.

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Yves Jégo, président

Yves Jégo Mes chers collègues, il est inutile de vociférer. Cela n'apporte rien au débat.

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Intervention en hémicycle le 10/07/2018 : Démocratie plus représentative responsable et efficace

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Yves Jégo, président

Yves Jégo Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Sacha Houlié, pour le groupe La République en marche.

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Yves Jégo, président

Yves Jégo Sur la motion de renvoi en commission, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur général.

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Intervention en hémicycle le 10/07/2018 : Démocratie plus représentative responsable et efficace

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Yves Jégo, président

Yves Jégo J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. François Cornut-Gentille.

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Intervention en hémicycle le 12/06/2018 : Ordre du jour de la prochaine séance

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Yves Jégo, président

Yves Jégo Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire ; Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel. La séance est levée.

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Intervention en hémicycle le 12/06/2018 : Liberté de choisir son avenir professionnel

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Yves Jégo, président

Yves Jégo La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

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Intervention en hémicycle le 12/06/2018 : Liberté de choisir son avenir professionnel

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Yves Jégo, président

Yves Jégo La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour soutenir l'amendement no 1989.

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Yves Jégo, président

Yves Jégo À cette heure, 178 amendements ont été examinés en séance, dont 28 ont été adoptés – 15 du groupe La République en marche, six du groupe Les Républicains, quatre du groupe MODEM et apparentés, deux du groupe UDI, Agir et indépendants et un des non inscrits, comprenant les amendements identiques. Voilà les statistiques que vous aviez souhaitées, monsieur Vallaud.

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Yves Jégo, président

Yves Jégo La parole est à M. Sylvain Maillard, pour un rappel au règlement.

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Yves Jégo, président

Yves Jégo La parole est à M. Patrick Hetzel, pour un rappel au règlement…

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Yves Jégo, président

Yves Jégo La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l'amendement no 1152.

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Yves Jégo, président

Yves Jégo La parole est à Mme Hélène Vainqueur-Christophe, pour soutenir l'amendement no 319.

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Yves Jégo, président

Yves Jégo Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l'article 1er. Je suis saisi de trois amendements, nos 180, 319 et 1152, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l'amendement no 180.

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Yves Jégo, président

Yves Jégo Les services vont calculer tout cela pendant le scrutin public, monsieur Vallaud. Je vous répondrai donc dès que l'on m'aura communiqué ces éléments. Je mets aux voix l'article 1er, tel qu'il a été amendé.

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Yves Jégo, président

Yves Jégo Sur l'article 1er, je suis saisi par les groupes La République en marche, de la Gauche démocrate et républicaine et Nouvelle gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Sylvain Maillard, pour soutenir l'amendement no 2168.

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Yves Jégo, président

Yves Jégo La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l'amendement no 1542.

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