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Question Écrite N° 3498 du 05/12/17 (Ministère de l’intérieur) (Réponse le 16/01/18)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur l'organisation du temps de travail et des procédures d'information des forces de sécurité intérieure. Lors de son audition du 5 octobre 2017, l'un des représentants de l'Association professionnelle nationale des militaires (APNM) de la gendarmerie GendXXI a fait part de son souhait de voir apparaître une planification générale de l'année à venir, afin de permettre au gendarme et à sa famille d'avoir davantage de visibilité sur les dates de départ et d'absence du domicile, dans une certaine mesure ne nuisant pas avec la finalité opérationnelle de leur fonction. Il souhaitait savoir ...

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Question Écrite N° 3228 du 28/11/17 (Ministère des armées) (Réponse le 09/01/18)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab attire l'attention de Mme la ministre des armées sur le renforcement de la sécurité et de la protection des installations militaires. Le projet de loi de finances pour 2018 prévoit, entre autre, la création de 150 ETP dont une partie sera dédiée à la protection des emprises militaires (bases aériennes en métropole, bases outre-mer, sites isolés...) et un investissement de 105 millions d'euros consacré à la sécurité-protection (SECPRO) des sites sensibles du ministère des armées. Au regard de l'actualité de ces dernières semaines, alors que deux incendies sont survenus en septembre 2017 dans des casernes de gendarmerie, il souhaitait savoir si ces ...

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Question Écrite N° 4188 du 26/12/17 (Ministère des solidarités et de la santé) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les délais relatifs au versement des pensions de retraite. Des milliers de retraités attendent plusieurs mois voire plusieurs années, lorsqu'ils résident à l'étranger, avant de bénéficier du versement de leur première pension. Malgré l'entrée en vigueur, en septembre 2015, d'un droit opposable à la retraite, le délai moyen de traitement des dossiers s'est considérablement détérioré ces dernières années, ce qui place de nombreux retraités dans une situation financière extrêmement délicate, alors même que beaucoup d'entre eux ont pris soin de constituer un dossier complet, délivré bien ...

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Question Écrite N° 4182 du 26/12/17 (Ministère des armées) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab attire l'attention de Mme la ministre des armées sur l'imposition de certains éléments de rémunération des militaires et, en particulier, le régime fiscal de la prime prévue à l'article 12 du décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat, aux primes prévues par le décret n° 97-440 du 24 avril 1997 relatif au régime des primes d'engagement attribuées aux militaires non-officiers servant sous contrat, à la prime prévue par le décret n° 72-220 du 22 mars 1972 portant création d'une prime de volontariat en faveur des militaires non officiers servant dans les forces sous-marines, ainsi qu'à l'indemnité de perte au change ...

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Question Écrite N° 4189 du 26/12/17 (Ministère de l'Europe et des affaires étrangères) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab interroge M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur les voies de recours existantes après l'exclusion d'un élève d'un établissement scolaire appartenant au réseau d'enseignement français à l'étranger. En France, toute décision prononcée par le conseil de discipline peut être contestée dans un délai de 8 jours auprès du recteur d'académie. Le recteur dispose d'un délai d'un mois, à partir de la date de réception du recours, pour réunir la commission académique et transmettre sa décision au requérant. C'est un préalable obligatoire avant tout recours contentieux devant le tribunal administratif. Cependant, le code de l'éducation ...

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Question Écrite N° 3926 du 19/12/17 (Ministère des armées) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab interroge Mme la ministre des armées sur la menace chimique en Irak. Alors que l'armée de terre contribue directement à la lutte contre Daech par le déploiement au sol de personnels pour la formation de l'armée irakienne ainsi que de systèmes d'artillerie Caesar, il souhaite savoir de quelle manière ce fait chimique est pris en compte sur place dans la protection de nos soldats. Ministère des armées / Ministère des armées défense / Attaque chimique - protection des Armées

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Question Écrite N° 3927 du 19/12/17 (Ministère des armées) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab attire l'attention de Mme la ministre des armées sur les menaces et les risques identifiés dans le Livre blanc de 2013, lesquelles se manifestent aujourd'hui avec une intensité beaucoup plus forte qu'envisagée. Le terrorisme djihadiste, qui se recompose et s'étend à de nouvelles régions, le retour aux démonstrations de force aux portes de l'Europe avec, notamment une concentration de défis sans précédents (crise migratoire, vulnérabilités persistantes dans la bande sahélo-saharienne, déstabilisation durable au Proche et Moyen-Orient, dégradation de la situation au Mali), décrivent un environnement stratégique national et international de plus en plus ...

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Question Écrite N° 3928 du 19/12/17 (Ministère des armées) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab appelle l'attention de Mme la ministre des armées sur la coopération franco-belge et le programme Scorpion. Récemment, la Belgique s'est positionnée en faveur d'un partenariat stratégique avec la France. Ce partenariat sera très inclusif et se caractérisera par l'achat par la Belgique de briques du programme Scorpion ainsi que par une mise en commun de certaines procédures et doctrines. Cependant, au regard de ce que l'armée de l'air constate en terme d'allocation des ressources pour la formation des pilotes Rafale, à l'heure où les moyens sous enveloppe sont restreints, il désire savoir si les actions de soutien à l'export découlant de ce contrat ...

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Question Écrite N° 3436 du 05/12/17 (Ministère des armées) (Retirée)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab interroge Mme la ministre des armées sur la stratégie de communication de la nouvelle marque « Défense » du ministère et sa mise en œuvre pour la période 2017-2019 visant, notamment, à « rapprocher le ministère des Français, grâce à une marque Défense lisible et visible, à faire partager au service de l'esprit de défense ». Au-delà du caractère potentiellement critiquable d'une recherche des valeurs d'un ministère régalien parmi les plus anciens par une entreprise civile, dans une logique de pure communication, et tandis que les moyens dévolus aux soldats font parfois défaut, il s'interroge sur son coût, que l'appel d'offres mentionne entre 1,6 ...

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Question Écrite N° 3497 du 05/12/17 (Ministère de l’intérieur) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur le nombre de gendarmes blessés et tués en 2016. Dans un rapport du 5 octobre 2017, l'Observatoire nationale de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP) note que 18 gendarmes ont été tués et 6 767 blessés au cours de l'année 2016. Dans le détail, l'ONDRP note ainsi que ces faits ont eu lieu pour 49 % des gendarmes à la suite d'une agression lors d'une mission de police, soit une hausse conséquente de 10 % sur un an. Il voudrait savoir si ce chiffre est conjoncturel ou s'il est significatif d'un niveau de menace plus élevée sur le personnel. Ministère de l’intérieur / ...

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Question Écrite N° 3438 du 05/12/17 (Ministère des armées) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab appelle l'attention de Mme la ministre des armées sur l'hélicoptère porteur du missile anti-navire léger (ANL), développé en commun avec les alliés britanniques. Alors que les frégates de premier rang ne peuvent accueillir qu'un hélicoptère, et dans la mesure où l'hélicoptère NH90 Caïman Marine est polyvalent (lutte sous la mer, lutte anti-surface, lutte contre-terrorisme ou encore secours maritime), il souhaitait savoir s'il était envisageable de l'équiper du missile ANL pour y concentrer l'ensemble des capacités françaises. Ministère des armées / Ministère des armées défense / Hélicoptère porteur du missile anti-navire léger (ANL)

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Question Écrite N° 3439 du 05/12/17 (Ministère des armées) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab interroge Mme la ministre des armées sur la possible sélection par la France du navire logistique Vulcano pour le programme de remplacement des pétroliers ravitailleurs de la Marine, dit FLOTLOG. Ce programme est prioritaire pour la marine en raison de ses capacités de ravitaillement et logistique indispensables pour une navigation hauturière. Il souhaite savoir si cette solution répond aux besoins exprimés par la marine et que Naval Group semblait couvrir dans le cadre de son avant-projet BRAVE. Ministère des armées / Ministère des armées défense / Navire logistique Vulcano - Remplacement des pétroliers ravitailleurs FLOTLOG

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Question Écrite N° 3435 du 05/12/17 (Ministère des armées) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab interroge Mme la ministre des armées sur le programme des bâtiments de surveillance et d'intervention maritime (BATSIMAR). À plusieurs reprises, l'Amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine nationale (CEMM), a évoqué devant les parlementaires la nécessité de le lancer sous très court préavis. Repoussé depuis une dizaine d'années, le retard de ce programme occasionne déjà des ruptures temporaires de capacité en outre-mer, laissant sans défense la zone économique exclusive (ZEE) française. La récente commande d'un troisième navire de type Patrouilleur léger guyanais pour la zone Antilles est une bonne nouvelle mais ne répondra que de ...

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Question Écrite N° 3434 du 05/12/17 (Ministère des armées) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab appelle l'attention de Mme la ministre des armées sur l'abordage d'un bâtiment de la flotte dans la zone sud de l'océan indien. Les médias se sont fait l'écho de l'abordage d'une frégate française de surveillance stationnée dans cet endroit du globe par un bâtiment porte-conteneurs d'une société commerciale importante. Cet évènement de mer, non négligeable pour la flotte, entraîne de nombreux préjudices pour la marine et les forces armées de la zone sud de l'océan Indien (FAZSOI). Cet accident a tout d'abord conduit à l'ajournement de la mission de souveraineté dans les Terres australes et antarctiques française (TAAF) conduite par cette frégate. ...

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Question Écrite N° 3437 du 05/12/17 (Ministère des armées) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab interroge Mme la ministre des armées sur le possible retrait des hélicoptères Gazelle en service dans la Royal Army et des deux navires amphibies de la Royal Navy. Nul ne doute du dynamisme opérationnel de la coopération franco-britannique découlant du traité de Lancaster House de 2010, qui s'illustre régulièrement par des exercices et des échanges entre les deux armées. Aussi, il souhaite savoir si les réductions capacitaires qui paraissent se dessiner remettent en cause la crédibilité de la force interarmées commune, ou CJEF (Combined joint expeditionary), et si ces réductions représentent un risque pour les capacités françaises. Ministère des ...

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Question Écrite N° 3499 du 05/12/17 (Ministère de l’intérieur) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab interroge M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur le remplacement des véhicules blindés à roues de la gendarmerie, destinés principalement à des missions de maintien de l'ordre. Le groupement blindé de la gendarmerie mobile implanté à Versailles-Satory, ainsi que d'autres groupements en outre-mer notamment, utilisent depuis la fin des années 1970 ces véhicules. Leur remplacement, annoncé à plusieurs reprises, a toujours été ajourné par le passé par manque de moyens. Pourtant, des solutions nationales de remplacement existent et certains évènements requièrent une capacité durcie pour y faire face (terrorisme, manifestations très ...

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Question Écrite N° 3325 du 28/11/17 (Ministère de la transition écologique et solidaire) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab interroge M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la restitution d'ossements de résistants algériens, datant du XIXe siècle, entreposés au musée de l'Homme. D'après les sources dont dispose le muséum, sur trente-quatre restes nommés, seuls six d'entre eux sont identifiés de façon certaine comme appartenant à des Algériens s'étant opposés à la conquête française et à la prise des Zaâtcha. Parmi les vingt-huit autres restes humains nommés, figurent six supplétifs engagés dans les rangs de l'armée française et des restes collectés dans d'autres contextes. En 2011, sous l'égide de l'historien Ali Farid ...

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Question Écrite N° 3223 du 28/11/17 (Ministère des armées) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab attire l'attention de Mme la ministre des armées sur l'impact des actions de soutien à l'exportation. L'exportation a été l'un des piliers de la dernière la loi de programmation militaire 2014-2019, élaborée à la suite des travaux du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale publié le 29 avril 2013, allant jusqu'à contribuer organiquement à sa bonne exécution. Alors même qu'il s'agit d'un objectif du ministère, le soutien à l'export n'est cependant pas la mission de l'armée de l'air. Or celle-ci y contribue pourtant, généralement sous enveloppe, soit directement (action de soutien à l'export, démonstration, formation), soit indirectement ...

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Question Écrite N° 3246 du 28/11/17 (Ministère de l'Europe et des affaires étrangères) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab attire l'attention de M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur le réseau d'enseignement français à l'étranger. L'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE), créée par la loi du 6 juillet 1990, anime et gère cet outil d'influence et de promotion de la francophonie à l'étranger qui, outre sa vocation à contribuer au service public de l'enseignement, constitue en effet l'une des composantes majeures de l'action et de la présence culturelles de la France dans le monde. Ce réseau scolaire unique au monde compte 492 établissements, lesquels accueillent près de 350 000 élèves de la maternelle à la terminale dans 137 pays. Sur ...

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Question Écrite N° 3224 du 28/11/17 (Ministère des armées) (Sans réponse)

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M'jid El Guerrab

M. M'jid El Guerrab attire l'attention de Mme la ministre des armées sur la capacité opérationnelle de l'A400M Atlas qui a effectué sa première mission opérationnelle tactique à l'occasion de l'exercice « Mobility guardian 2017 ». Cet avion de transport quadrimoteur, destiné à réaliser l'aérotransport et l'aérolargage de troupes et de matériels, a vocation à remplacer progressivement la flotte de transport tactique de C160 Transall. S'il dispose de nombreuses qualités, qui lui permettent à la fois d'assurer ses missions logistiques rapidement et à grande distance, et d'utiliser des terrains sommaires sur le théâtre d'opération, cet avion militaire a cependant fait ...

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