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Question Écrite N° 36176 du 09/02/21 (Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion) (Sans réponse)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de Mme la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion sur les droits inscrits sur le compte personnel de formation (CPF) non utilisés. Le CPF est utilisable par tout salarié, tout au long de sa vie professionnelle, y compris en période de chômage, pour suivre une formation qualifiante. Il recense les droits acquis par le salarié durant sa vie active et jusqu'à son départ à la retraite. L'ambition du CPF est ainsi de contribuer, à l'initiative de la personne elle-même, au maintien de l'employabilité et à la sécurisation du parcours professionnel dans un marché du travail qui évolue rapidement. Pourtant, certains salariés partent ...

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Question Écrite N° 33304 du 27/10/20 (Ministère de la transition écologique) (Réponse le 12/01/21)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique sur les zones de préemption créées au titre des espaces naturels sensibles. 91 zones de préemption ont été établies depuis 1982 dans le département de la Manche, représentant 9 415 hectares répartis sur 89 communes. Parmi ces zones de préemption, qui sont autant d'outils de préservation de la biodiversité et des paysages, 50 ont été créées par des arrêtés préfectoraux. Dans son avis n° 439 801 du 29 juillet 2020, le Conseil d'État indique que le droit de préemption n'est plus applicable dans les zones de préemption créées par les préfets, sauf à ce que le département les ait ...

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Question Écrite N° 32042 du 08/09/20 (Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales) (Réponse le 03/11/20)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur les indemnités des élus des communes nouvelles. L'article L. 2113-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT) prévoit que, lors du premier renouvellement suivant la création de la commune nouvelle, le conseil municipal comporte un nombre de membres égal au nombre prévu à l'article L. 2121-2 pour une commune appartenant à la strate démographique immédiatement supérieure. Mais il précise également que le montant cumulé des indemnités des membres du conseil municipal de la commune nouvelle ne peut excéder le ...

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Question Écrite N° 24305 du 05/11/19 (Secrétariat d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports) (Réponse le 27/10/20)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports, sur la mésaventure que connaissent bien des clients de la société aérienne XL Airways, placée en liquidation judiciaire. Ce sont ceux qui ont acheté des vols « secs », parfois plusieurs mois à l'avance et qui se retrouvent désemparés, avec un vol annulé et le prix du billet « perdu ». Ils n'ont en effet aucun recours, les clients étant les derniers créanciers, dans le cadre d'une procédure de liquidation judiciaire, à être remboursés (ils ne le sont donc pas) et en l'absence de procédure efficace de rétro ...

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Question Écrite N° 21984 du 30/07/19 (Ministère de la transition écologique et solidaire) (Réponse le 27/10/20)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur la réglementation relative à la création et l'entretien d'engins motocyclistes anciens et de véhicules modifiés. La législation française ne permet aucune transformation qui soit de nature à modifier le type mine du véhicule. Seules les pièces d'origine sont acceptées, ce qui peut notamment être assimilé à une entrave au développement d'une activité tournée vers la réutilisation et vers une baisse de l'impact écologique des deux roues. En outre, la réglementation française étant plus stricte que la réglementation européenne, la circulation sur le territoire ...

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Question Écrite N° 30080 du 02/06/20 (Ministère des solidarités et de la santé) (Réponse le 13/10/20)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur le sentiment d'abandon qu'expriment des aides à domicile et le manque de considération qu'elles ressentent dans le rôle qui a été le leur pendant la crise sanitaire et le confinement. Les soignants en institution vont recevoir une prime, méritée compte tenu de leur dévouement sans faille. Les aides à domicile, elles, ne participent pas directement à la prise en charge médicale, mais elles l'ont facilitée en permettant le maintien à domicile et notamment en facilitant le retour chez eux des malades atteints par le covid-19. Comme les soignants, elles sont souvent parties au travail la ...

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Question Écrite N° 31559 du 04/08/20 (Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales) (Réponse le 13/10/20)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur les pertes de recettes des collectivités qui disposent d'une salle convivialité. En effet, un grand nombre de communes a fait le choix de construire des salles de convivialité afin de se garantir des rentrées financières supplémentaires via leur location. Or, avec la crise sanitaire, ces salles ont été contraintes à la fermeture totale jusqu'au 2 juin 2020, date à laquelle elles sont de nouveau disponibles à la location dans le respect des règles sanitaires et des mesures barrières. Mais ces nouvelles règles impliquent notamment ...

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Question Écrite N° 18794 du 16/04/19 (Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse) (Réponse le 11/08/20)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur le transfert ou la restitution de la compétence scolaire aux communes dans le cadre de la définition de l'intérêt communautaire de la communauté d'agglomération MSM-Normandie. En effet, les communes constituant cette communauté d'agglomération, avaient pour certaines la compétente scolaire. Compétence de proximité, il a été fait le choix d'un retour aux communes. Mais certaines communes n'étaient plus du tout équipées, ni administrativement, ni techniquement. Alors, la solution est passée par la création de syndicats scolaires, outils formidables dans ce cas de figure. ...

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Question Écrite N° 27488 du 17/03/20 (Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations) (Réponse le 07/07/20)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur les délais de prescription en matière de crimes et de délits à caractère sexuel. La loi promulguée le 6 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes a porté à 30 ans le délai de prescription, à compter de la majorité de la victime, pour le crime de viol commis sur un mineur. Mais ne faut-il pas aller plus loin ? Les traces laissées par les crimes ou délits sexuels sont indélébiles et les faits révélés il y a quelques semaines par une championne ...

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Question Écrite N° 29966 du 02/06/20 (Ministère des solidarités et de la santé) (Sans réponse)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation particulière des couples vivant en résidence autonomie. Dans une résidence autonomie, les textes actuellement en vigueur précisent que le nombre de résidents ayant un GIR entre 1 et 3 ne doit pas dépasser 15 % avec un maximum de 10 % entre GIR 1 et GIR 2. Une telle obligation s'applique à des personnes seules comme à des couples. Cependant, un membre du couple peut être GIR 6 et parfaitement autonome alors que son conjoint être GIR 1 ou 2. Si le membre du couple autonome peut assurer la prise en charge au quotidien de son conjoint invalide, doit-on considérer ce conjoint ...

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Question Écrite N° 25742 du 14/01/20 (Ministère de l'agriculture et de l'alimentation) (Réponse le 03/03/20)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la réglementation des manifestations animalières et son adaptation à l'aquariophilie. Imposer la présence permanente d'un vétérinaire sanitaire lors des manifestations aquariophiles est inenvisageable financièrement et aurait pour conséquences directes, la disparition de ces manifestations mais aussi, des associations aquariophiles dont l'immense majorité ne survit que grâce aux sommes récoltées lors de celles-ci. Avec la disparition des associations d'aquariophilies, c'est une grande partie du tissu associatif de nombreuses communes qui serait alors affectée. L'aquariophilie a ...

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Question Écrite N° 24618 du 19/11/19 (Ministère des solidarités et de la santé) (Réponse le 04/02/20)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l'allocation de soutien familial, versée par la CAF aux parents isolés qui élèvent seuls un enfant ou dont le montant de la pension alimentaire est faible, qui est prise en compte dans les ressources pour le calcul des droits au revenu de solidarité active. Il lui demande si une modification des ressources prises en compte dans le calcul des droits au RSA peut être envisagée afin de permettre aux parents isolés qui élèvent seuls leur(s) enfant(s) de pouvoir cumuler le RSA et l'ASF ou le montant de la pension alimentaire. Ministère des solidarités et de la santé / Ministère des ...

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Question Écrite N° 17540 du 05/03/19 (Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées) (Réponse le 19/11/19)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur la gestion de l'allocation ou de la pension des personnes en situation de handicap lors de l'exercice d'une activité professionnelle. Concernant l'allocation adulte handicapé, son versement est entièrement stoppé si le volume horaire travaillé dépasse un plafond. C'est le même principe pour la pension d'invalidité, sauf que le plafond est salarial. Arrêter totalement l'allocation ou la pension à la moindre minute ou le moindre euro de dépassement peut être considéré comme un obstacle au travail des personnes en situation de handicap. Il ...

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Question Écrite N° 20070 du 04/06/19 (Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées) (Réponse le 15/10/19)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès de la ministre des armées, sur la demi-part fiscale accordée aux anciens combattants à compter de leur 75e anniversaire. Il s'avère qu'en l'état actuel des textes, cette demi-part ne leur est pas accordée dès lors que leur conjoint est déjà bénéficiaire d'une demi-part en raison d'une invalidité ou d'un handicap. Cette impossibilité de cumul est mal vécue par ces hommes qui la ressentent comme un déni de reconnaissance du lourd tribut payé à la Nation. Il lui demande de bien vouloir lui préciser si un cumul de cette demi-part peut être envisagé, rendant ainsi aux anciens combattants la ...

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Question Écrite N° 16817 du 12/02/19 (Ministère de l'économie et des finances) (Réponse le 23/04/19)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert appelle l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur le crédit d'impôt accordé aux personnes âgées qui emploient une aide à domicile et qui permet effectivement une amélioration de leur pouvoir d'achat. Or pour ce qui concerne les personnes hébergées en EHPAD le reste à charge mensuel s'élève à environ 1 900 euros, quel que soit le montant de leur revenu. Les résidents imposables sur le revenu peuvent bénéficier, au titre de l'hébergement en EHPAD, d'une réduction d'impôt et se trouver ainsi exonérés.A contrario, les résidents dont les revenus sont plus faibles ne bénéficient d'aucune mesure fiscale visant à améliorer leur ...

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Question Écrite N° 18792 du 16/04/19 (Ministère des solidarités et de la santé) (Sans réponse)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la compétence périscolaire transférée à la communauté d'agglomération. Beaucoup de communes et de syndicats ont contractualisé avec la caisse d'allocations familiales (CAF) de la Manche pour assurer un financement et un accompagnement sur cette compétence. Aujourd'hui, la CAF de la Manche ne souhaite contractualiser qu'avec un seul interlocuteur qui est la communauté d'agglomération ou une communauté de communes. De ce fait, les élus ont préféré conserver le soutien de la CAF et par conséquent, la compétence périscolaire a été transférée à l'EPCI qui se trouve très loin ...

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Question Écrite N° 17142 du 19/02/19 (Ministère du travail) (Réponse le 26/02/19)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de Mme la ministre du travail sur la réforme de l'assurance chômage et plus particulièrement sur le projet de modification de l'octroi de l'Assurance de retour à l'emploi (ARE) dans le cas de contrats d'assistantes maternelles. En effet, actuellement, près des 2/3 des assistantes maternelles cumulent ARE et activité à temps partiel. Les assistantes maternelles travaillent dans des conditions liées à la nature de leur mission : la garde et le soin d'un ou plusieurs enfants, pour une ou plusieurs familles, à leur domicile, chez une famille ou dans un autre cadre. Elles cumulent fréquemment plusieurs contrats et peuvent être indemnisées pour ...

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Question Écrite N° 16941 du 12/02/19 (Ministère du travail) (Sans réponse)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert appelle l'attention de Mme la ministre du travail sur l'obligation faite aux autoentrepreneurs qui interviennent dans le secteur public d'exercer une autre activité à titre principal d'au moins 900 heures par an. C'est le cas notamment des professeurs qui exercent sous ce statut qui peuvent se voir annuler leur contrat si leur activité dans le privé n'est pas suffisante ou vient à diminuer. Il lui demande si une modification de cette règle peut être envisagée et éviter ainsi à ces autoentrepreneurs de devoir cesser leur totalement leur activité faute de revenus suffisants après privation de leur contrat pour un employeur public. Ministère du travail / ...

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Question Écrite N° 16905 du 12/02/19 (Ministère des solidarités et de la santé) (Sans réponse)

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Stéphane Travert

M. Stéphane Travert attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la distinction des congés maladie des congés maternité par la CARSAT. En effet, dans le cas d'un arrêt pour congé maternité précédé d'un congé maladie, certaines femmes ne peuvent pas fournir les justificatifs de paiement des indemnités journalières maternité perçues par la CPAM à l'époque (justificatifs perdus). De son côté, la CPAM n'est pas en mesure de fournir des duplicatas ou une attestation. Sans ces justificatifs et alors même que ces congés maternité sont inscrits par l'employeur sur les fiches de salaire, la CARSAT ne distingue pas la période de maladie de la ...

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