10 avril 2024
Rapport d'information N° 2461
tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d’auditions de la commission sur la politique française de défense en Afrique
écrit par Thomas Gassilloud Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées Organe
Documents relatifs
- Dossier : Discussion d'une proposition de loi
- Proposition de loi N° 456
- Proposition de loi N° 461
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- Proposition de loi N° 469
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- Projet de loi N° 2462
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- Proposition de résolution N° 2513 tendant à la création d'une commission d'enquête
- Proposition de résolution N° 2514 sur les travaux conduits par les institutions européennes
- Projet de loi N° 2520
- Proposition de loi N° 2534 organique
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